Les Echos Athois

L’ordre du jour du Conseil communal

POLICE LOCALE

1. Compte 2003.  Fixation de la date de début d’amortissement des bâtiments des anciennes gendarmeries, ainsi que de la valeur des terrains y afférente.  Approbation.

2. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur de police pour le Service « Circulation ».  Troisième appel.  Décision.

3. Acquisition de porte-matraques au profit de la police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

4. Acquisition de menottes et de porte-menottes au profit de la police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

DOMAINE COMMUNAL

5. Convention de mise à disposition d’une partie de l’immeuble sis Route de Flobecq n°331 à Ostiches.  Décision.

6. Convention de mise à disposition de locaux et plans d’eau sur le site des anciennes carrières de Maffle.  Décision.

7. Convention d’occupation et d’implantation avec la T.M.V.W. (Mont de Mainvault). Approbation. 

8. Aliénation des immeubles sis route de Flobecq, 90, 92 et 94 à Bouvignies.  Modification.

FINANCES COMMUNALES

9. Compte 2008, services ordinaire et extraordinaire.  Approbation.

10. Exercice 2011. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire.  Approbation.

11. Exercice 2012. Règlements taxes : collecte des déchets, salubrité publique, additionnels aux impôts des personnes physiques, au précompte immobilier, à  la force motrice.  Approbation.

12. Subside 2010. A.S.B.L. les Blancs Mongnîs.  Approbation.

13. Urgences impérieuses et imprévisibles.  Prise d’acte de la décision du Collège.

SERVICE INFORMATIQUE

14. Projet d’acquisition de deux serveurs et d’applications de gestion. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

15. Projet d’achat d’un ordinateur portable (Conseiller en énergie). Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

TELEPHONIE

16. Mission d’optimalisation et d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des marchés de téléphonie fixe, GSM, réseaux et de la nouvelle centrale. Convention de partenariat. Approbation.

SERVICE MOBILITE

17. Plan communal cyclable et piéton. Modifications mineures du cahier spécial des charges. Approbation.

18. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière à proximité de l’église d’Isières. Approbation.

SERVICE INCENDIE

19. Adaptation du règlement organique. Approbation.

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

20. Vente de véhicules et remorques déclassés. Approbation.

21. Lettrage et aménagement des véhicules acquis via le marché S.P.W.  Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

22. Réparation d’une grue. Décision du Collège communal. Prise d’acte. 

23. Réparation des carrosseries des deux véhicules en bon état de marche. Choix des modes de marché et de financement.

MATERIELS ET FOURNITURES

24. Projet d’achat de matériaux et petit matériel à l’usage notamment des services menuiserie. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

25. Adaptation des appareils d’éclairage de fin d’année (économies énergétiques).  Sécurité.  Remplacement.  Choix des modes de marché et de financement.  Approbation.

26. Projet d’achat pour adaptation énergétique et sécurité des éclairages de fin d’année. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

27. Projet d’achat d’une caméra thermique. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

28. Achat de vestiaires pour les ouvriers. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

VOIRIES COMMUNALES

29. Projet d’achat de fondant. Adaptation du mode de marché. Approbation.

30. Plan triennal 2010-2011-2012. Modification. Approbation.

31. Renouvellement d’un tronçon d’égout à la rue de Soignies à Maffle.  Projet SPGE/IPALLE.  Quote-part communale.  Approbation.

32. Rénovation extraordinaire des voiries :
a) Droits de tirage 2010-2012, première phase. Choix des modes de passation de marché et de financement.
b) Droits de tirage 2010-2012, deuxième, troisième et quatrième phases. Adhésion. Approbation.
BATIMENTS COMMUNAUX

Cité administrative

33. Projet d’aménagement et de fournitures pour bureaux et autres locaux (archives, sanitaires, salle de réunion). Choix des modes de marché et de financement.
- Lot a : peinture. Irrégularité des premières offres. Changement du mode de marché et du financement.
- Lot b : sièges.
- Lot c : bureaux et mobilier divers pour équipement du personnel.

Culture - bibliothèque

34. Economie de chauffage. Placement d’une chaudière indépendante gaz. Choix des modes de marché et de financement.  Approbation.

ENSEIGNEMENT

35. Projet d’achat de mobilier scolaire. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

36. Achat de matériaux pour les toitures. Cahier des charges. Absence de sollicitation d’un cautionnement. Approbation.

37. Conciergerie rue Léon Trulin. Achat d’une nouvelle chaudière condensation gaz. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

PISCINE

38. Audit énergétique UREBA. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

CULTURE ET TOURISME

39. Remplacement du matériel audiovisuel de la Maison des Géants.  Deuxième phase.  Marché de fournitures.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

40. Remplacement du matériel audiovisuel de la Maison des Géants.  Deuxième phase.  Marché de services.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT

41. Distribution de plants d’arbres. Convention entre les agriculteurs et la Ville. Approbation.

LOGEMENT – ANCRAGE COMMUNAL

42. Axes de la politique du Logement à Ath.

AGENDA 21

43. Projet de plan d’actions.

 Procès-verbal des séances du lundi 27 juin, du jeudi 28 juillet et du mercredi 31 août  2011

Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007