Séance du conseil communal aura lieu le 4 novembre à 18h30 (03/11/2011)

 

Conseil communal

L’ordre du jour du Conseil communal

1. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur de Police.  Décision.

FINANCES COMMUNALES

2. Achat pour adaptation énergétique et sécurité des éclairages de fin d’année. 
Correction de l’article budgétaire.  Approbation.

CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE

3. Comptes budgétaires (ordinaires et extraordinaires), comptes annuels et synthèse analytique pour l’exercice 2009.  Approbation.

4. Modification budgétaire n° 1 aux Services ordinaire et extraordinaire du budget 2011.  Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE

5. Publication de la « Vie Athoise ».  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

6. Central téléphonique du Centre administratif communal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

7. Téléphonie fixe et mobile.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE INCENDIE

8. Réparation en urgence de l’ambulance Mercedes Sprinter.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

BATIMENTS COMMUNAUX

9. Bâtiment de l’ancienne gendarmerie.  Installation d’un foyer producteur d’énergie. 
Décisions.

BATIMENTS SCOLAIRES

10. Travaux d’installation de chauffage central à l’école communale du Faubourg de Mons.  Dérogation au Cahier spécial des Charges.  Prise d’acte.

11. Ecole communale d’Ormeignies.  Remplacement de la chaudière.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

12. Acquisition de rayonnages pour les pièces du garage communal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE DES ESPACES VERTS

13. Remplacement de broyeurs.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

14. Remplacement du camion du Service Espaces verts.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

15. Entretien des taillis et taille des grands arbres le long des voiries.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
ACADEMIE DE MUSIQUE

16. Acquisition d’instruments de musique.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation. 

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