Les Echos Athois

L’ordre du jour du Conseil communal

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU MERCREDI 11 JUILLET 2012 A 19H

Communications de M. le Bourgmestre

ADMINISTRATION GENERALE

1. Ducasse 2012.  Règlement d’administration intérieure fixant les dispositions de police.  Décision.

2. Elections communales et provinciales du 14 octobre 2012.  Ordonnance de police applicable durant la campagne électorale.

3. Démolition des immeubles sis route de Flobecq, n° 90, 92 et 94 à Bouvignies.  Précision.

4. Attachement au marché du S.P.W. pour le gasoil de chauffage.  Approbation.

5. Marché du central téléphonique.  Prise d’acte des décisions du Collège communal des 18 et 25 juin 2012.

DOMAINE COMMUNAL

6. Concession pour l’exploitation de la cafétéria du hall C.E.V.A.  Avenant.  Décision.

7. Aliénation à l’amiable de biens sis chaussée de Bruxelles à Ghislenghien dans le cadre de l’extension du zoning de Ghislenghien III.  Décision formelle.

8. Aliénation des parcelles cadastrées Section A, n° 535L et 535H, sises à l’angle de la route de Flobecq et du chemin du Hameau du Culot à Ath.  Décision définitive.

9. Aménagement d’une aire de stationnement et d’un accès à proximité des écoles de Meslin-l’Evêque.  Approbation du P.P.S.S.  Prise d’acte.

TRAVAUX PUBLICS

10. Equipement en voirie et en égouttage de la rue du Petit Casino à Ath.  Avenant n° 2.  Approbation

SERVICE TECHNIQUE COMMUNAL

11. Remplacement en urgence de la signalisation routière.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 25 juin 2012 et approbation de la dépense.

FINANCES COMMUNALES

12. a) Subside ordinaire 2012 « Contrat Rivière Dendre » (8.000 €).  Approbation.
b) Subside ordinaire 2012 « A.S.B.L. Mon Quartier » (1.000 €).  Approbation.
c) Subside ordinaire 2012 « Pelote basque Ath » (125 €).  Approbation.
d) Subside ordinaire 2012 « A.S.B.L. Saint-Vincent de Paul » (2.000 €).
   Approbation.
e) Subside ordinaire 2012 « Fanfare de Moulbaix » (500 €).  Approbation.

SERVICE MOBILITE

13. Création d’emplacements pour personnes handicapées :
a) rue des Matelots.
b) rue du Paradis.
c) chaussée de Mons, face aux n° 27 et 316.

BATIMENTS SCOLAIRES

14. Ecole de Villers-Saint-Amand (sécurité et convivialité).  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 14 mai 2012.

15. Raccordement électrique à l’école d’Ormeignies.  Approbation.

INFRASTRUCTURES SPORTIVES

16. Acquisition d’un défibrillateur semi ou entièrement automatique pour la piscine.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE INFORMATIQUE

17. Adaptation du programme de gestion des prestations du Service Incendie.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

18. Renouvellement du contrat de maintenance des applications auprès de la firme ADEHIS.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

19. Acquisition de logiciels complémentaires spécifiques.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

20. Suite migration du logiciel de gestion des homes du C.P.A.S.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

21. Renouvellement partiel du parc des serveurs.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

22. Renouvellement du parc des P.C. portables.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

23. Renouvellement partiel des postes de travail.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

24. Renouvellement partiel du parc des imprimantes, écrans et dispositifs périphériques.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

MAISON CULTURELLE

25. Avenant n° 2 au contrat-programme 2009-2012.  Approbation.

PERSONNEL COMMUNAL

26. Modifications statutaires et du règlement de travail.  Approbation.