Les Echos Athois

Alors que les Athois préparent la ducasse, les édiles communaux vont faire un conseil!!  A Quand un conseil, le samedi de la ducasse. L’ordre du jour du Conseil communal

Séance du conseil communal du jeudi 23 août 2012 à 18h

Communications de M. le Bourgmestre

DOMAINE COMMUNAL

1. Aliénation de parcelles sises Marais de Lanquesaint à Ath.  Décision formelle.

2. Aliénation de l’immeuble sis rue des Récollets, 5 à Ath.  Décision définitive.

3. Aliénation d’un immeuble et de parcelles de terrain sis rue de la Sucrerie et Quai de l’Entrepôt à Ath.  Approbation.

FINANCES COMMUNALES

4. Bons de commande réalisés en urgence.  Prises d’acte des décisions du Collège communal.

CULTES – FABRIQUES D’EGLISE

5. Comptes 2011 des Fabriques d’Eglise :
- Saint-Martin à Ath,
- Notre-Dame à Autreppe,
- Saint-Jean l’Evangéliste à Ghislenghien,
- Saint-Pierre à Gibecq
- Saint-Quirin à Houtaing,
- Saint-Denis à Irchonwelz,
- Saint-Pierre à Isières,
- Saint-Martin à Lanquesaint,
- Synode de l’Eglise protestante unie de Belgique,
- Notre-Dame de la Visitation à Ligne,
- Sainte-Waudru à Maffle,
- Saint-Pierre à Mainvault,
- Saint-Sulpice à Moulbaix,
- Saint-Ursmer à Ormeignies,
- Saint-Pierre à Ostiches,
- Saint-Amand à Rebaix,
- Notre-Dame à Villers-Notre-Dame,
- Saint-Amand à Villers-Saint-Amand.

6. Budget 2012 de la Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à Isières.

MATERIELS ET FOURNITURES

7. Acquisition d’un bureau.  Projet, choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE TECHNIQUE COMMUNAL

8. Maintenance extraordinaire des camions.  Projet, choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE MOBILITE

9. Zone 30 quartier de la Place d’Arbre (Place, rue de la Tannerie, rue Saint-Joseph, sentier de la Roche et Place de la Source).  Approbation.

10. Personnes à mobilité réduite.  Création d’un emplacement.

11. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.  Approbation du Règlement – Passages pour piétons – S.P.W. – N56 chaussée de Mons.

12. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.  Approbation du Règlement – Zone 30 – S.P.W. – N56 chaussée de Mons.

VOIRIES COMMUNALES

13. Appellation d’une nouvelle voirie.  Décision.

14. Modification du plan triennal.  Approbation.

15. Déclassement de matériaux usagés de voirie.  Approbation.

BATIMENTS SCOLAIRES – ACCUEIL ET PETITE ENFANCE

16. Travaux d’aménagement de la Maison d’Enfants de l’école de Meslin-l’Evêque :
a) Correction administrative de l’inventaire.  Approbation.
b) Terrassement et gros-œuvre.  Avenant.  Approbation.

SERVICE DES ESPACES VERTS

17. Déclassement d’un tracteur porte-outil Fendt n° 539 et d’un pulvérisateur Hodler-platz de 1.000 l de 1983 et d’une brosse.  Approbation.

18. Véhicule pour les fossoyeurs :
a) Acquisition via le marché du S.P.W.  Approbation.
b) Lettrage et équipement dans le cadre du marché du S.P.W.  Projet, choix des
   modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

19. Réparation de véhicules spéciaux au S.E.V.  Projet, choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

CHAMPS DE REPOS

20. Extension du champ de repos de Meslin-l’Evêque.  Approbation.

AGENCE LOCALE POUR L’EMPLOI

21. Proposition de motion de soutien pour les Agences locales pour l’Emploi.

LECTURE PUBLIQUE

22. Demande de reconnaissance du réseau de lecture publique d’Ath en catégorie 3 auprès de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

ACADEMIE DE MUSIQUE

23. Affaissement localisé du faux-plafond suspendu de la classe d’art dramatique.  Projet, choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.