Les Echos Athois

la prochaine séance du conseil communal du vendredi 29 mars à 15h sera-t-il un long chemin de croix pour les conseillers. Voilà un jour et une heure qui sont inhabituels pour un conseil.

Administration Générale

1. Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal.  Approbation par l’Autorité de Tutelle.  Information.

2. Fin de congé de maternité d’une Conseillère communale.  Information.

FINANCES COMMUNALES ET ZONE DE POLICE

3. Dérogations aux douzièmes provisoires.  Prise d’acte de la décision du 22 février 2013.

4. Service Espaces Verts.  Remplacement en urgence d’une porte sectionnelle et réparation de la chaudière.  Dérogation aux douzièmes provisoires.  Prise d’acte de la décision du 22 février 2013.

 5. Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC – financement alternatif d’investissements économiseurs d’énergie.  Ecole communale du Faubourg de Mons.  Remplacement des menuiseries extérieures et installation du chauffage central.

6. Police locale.  Projets de budgets pour l’exercice 2013.  Approbation.

7. Régie communale autonome ordinaire.  Budget 2013 prévisionnel.  Approbation.

8. Projets de budgets communaux pour l’exercice 2013 et plan de convergence.  Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE

9. Adhésion à l’Intercommunale de Mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO).  Approbation.

10. Déclassement et revente de véhicules.  Approbation.

 11. Organisation d’une étude permettant d’élaborer un schéma de développement commercial local.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

POLICE LOCALE

12. Site de l’ancienne gendarmerie.  Réalisation d’études d’orientation et de caractérisation de sols et sous-sols potentiellement pollués.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

13. Acquisition d’un combi d’intervention et de ses accessoires au projet de la Zone de Police locale.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

 14. Marché de services visant la fourniture d’une solution de géopositionnement des véhicules et des radios de la Zone de Police.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

15. Marché public de fourniture visant l’acquisition de certains éléments de l’équipement individuel des membres du cadre opérationnel de la Police locale.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

16. Sinistre du 21 octobre 2011 survenu sur le site de l’ancienne Brigade de Gendarmerie.  Approbation du procès-verbal d’estimation des dommages.

CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE

17. Règlement d’ordre intérieur des organes délibérants.  Approbation.

SITE D’ACTIVITE ECONOMIQUE DESAFFECTE

18. Projet d’arrêté de subvention et de convention dans le cadre des travaux de réhabilitation de l’entrepôt du Séquoia.  Prise d’acte.

DOMAINE COMMUNAL

19. Renouvellement du bail commercial de l’immeuble sis Marché aux Toiles, 7 à Ath.  Décision.

20. Travaux de construction de deux logements sociaux à Ath, boulevard Hubert Rousseau.  Mandat de gestion.Décision.

21. Convention de mise à disposition entre la Ville et le « FOREM ».  Décision.

VOIRIES COMMUNALES

22. Programme triennal 2010-2012.  Plan transitoire.Travaux d’aménagement de la rue Salvadore Allende à Maffle.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

23. Restructuration urgente de mini-zones pavées sur bande de roulement très fréquentées (dégâts d’hiver).  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

24. Garages rue des Récollets.  Motorisation de la grille d’accès et mise au point technique de l’asservissement.  Décompte final.  Approbation.

MATERIELS ET FOURNITURES

25. Remplacement de deux camions immondices.  Modification du cahier spécial des charges suite aux remarques de la Tutelle.  Approbation.

26. Réparation extraordinaire du Manitou n° 650.  Prise d’acte de la décision du 8 mars 2013.

27. Acquisition d’une remorque pour le Service Voiries.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

28. Remplacement du tracteur 614.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

29. Remplacement du camion double-cabine 502.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS COMMUNAUX

30. Remplacement de la centrale de détection incendie protégeant la Bibliothèque et les Archives communales.  Prise d’acte de la décision du 15 février 2013.

31. Remplacement de la chaudière du Melchior.  Prise d’acte de la décision du 12 novembre 2012 et approbation de la dépense.

32. Aménagement de l’ancien Commissariat de Police.  Lot 1 – Gros-œuvre et parachèvement.  Décompte final.  Approbation.

33. Aménagement de l’ancien Commissariat de Police.  Lot 2 – Electricité.  Décompte final.  Approbation.

34. Travaux de démolition de deux immeubles propriétés de la Ville d’Ath situés sur l’îlot de la Place de Ligne, n° 1 et 3.  Avenant 2.  Approbation.

BATIMENTS SCOLAIRES

35. Acquisition de matériels électroménagers pour les bâtiments communaux.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS DU CULTE

36. Mesures de sécurité à l’église de Ligne.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE INCENDIE

37. Déclaration de vacance de trois emplois au grade de sergent volontaire.  Décision.

BATIMENTS CULTURELS

38. Palace.  Dégradations causées par des infiltrations d’eau dues à la fonte rapide de la neige les 26 et 27 janvier 2013.  Travaux de réparation en urgence.  Approbation.

SERVICE ENVIRONNEMENT

39. Campagne de prévention des déchets ménagers organisée par I.P.A.L.L.E.  Principe de remboursement à hauteur de 50 % de la valeur des bacs à composter vendus par I.P.A.L.L.E. aux Athois inscrits à la formation du 4 mai 2013 sur le territoire de la Ville d’Ath.  Approbation.

SERVICE MOBILITE

40. Ath, rues Poterne et de Gand.  Suppression du stationnement alterné par quinzaine (signaux E5/E7).  Organisation du stationnement.  Création d’un emplacement pour handicapés à la rue Poterne, face au n° 49.

41. Création d’un emplacement pour personnes handicapées à proximité d’un domicile, rue de Messine, face au n° 24, à 7800 Ath.

42. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.  Rebaix, rues Jean Watrin et Princesse Astrid.  Marquage d’un îlot directionnel, création de deux passages piétons et priorité de passage dans les rétrécissements.

43. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.  Ostiches, route de Flobecq.  Limitation de la vitesse maximale à 70 km/h à partir d’un point situé à 50 mètres avant l’habitation n° 43.1 jusque la limite de l’agglomération.  Marquage d’une ligne blanche axiale entre le n° 431 et le carrefour de Gaumontpont.

44. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.  Ath 7800, rue de la Station, face au n° 45.  Stationnement interdit sur la bande de parking devant la crèche « Les Coccinelles ».

RENOVATION URBAINE

45. Aliénation du volume bâti sis au-dessus du porche de la rue des Récollets, entre le n° 1 et le n° 3 à Ath.  Décision définitive.

PLAN DE COHESION SOCIALE – ACTION JEUNESSE INFO

46. Plan de Cohésion sociale de la Ville d’Ath.  Rapport d’activités 2012 et prévisions budgétaires 2013.  Rapport financier 2012.  Rapport financier 2012 concernant l’article 18.

47. Règlement d’Ordre intérieur de « La Maison pour Tous ».  Convention d’occupation des locaux de « La Maison pour Tous ».  Approbation.

48. Convention entre Action Jeunesse Info (A.J.I.) et l’Athénée royal d’Ath (A.R.A.) fixant les modalités d’utilisation de la salle Vauban et l’emploi de matériel sportif.

POINT INSCRIT A LA DEMANDE D’UNE CONSEILLERE COMMUNALE (art. 12 ROI du Conseil)

49. Adhésion à la déclaration soumise aux communes par le Conseil des femmes francophones de Belgique.

Adhésion à la Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale.  Décision.