Les Echos Athois

Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du samedi 28 février à 10h30 à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil communal

1. Communications de M. Le Bourgmestre

2. Police locale

 Marché de fournitures visant l'acquisition d'éléments informatiques au profit de la police locale. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.

. Approbation de la convention de collaboration entre la police locale et l'"international shooting center" de Bauffe.

. Location d'une solution de contrôle automatique de traitement des infractions de vitesse au profit de la police locale. Approbation.

3. Administration générale

Budget communal de l'exercice 2015. Budget de la régie ordinaire "Agence de développement local". Approbation. Information.

. Triennale de l’Art & du végétal : approbation des conventions avec les écoles partenaires et la MCA.

. Financement de projets 2014 par des crédits extraordinaires de l’exercice 2015. Approbation.

.Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.

4. Administration générale

 Désignation d’un coordinateur sécurité – santé pour divers travaux de voiries réalisés à l’initiative de la Ville. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

5. Administration générale

 Dispositions applicatives de la Circulaire ministérielle du 28/10/2014 relative à l'Echevin empêché. Fixation du loyer du local attribué. Décision.

6. Domaine communal

 Convention de mise à disposition de la salle de musique d'Houtaing sise Place d'Houtaing n°7. Décision.

Aliénation de l'immeuble sis rue du Grand Pont n°2 à Ath ("Casino").

7. Culte

 Temple Protestant - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2015

Temple Protestant - indemnité de logement

8. Bâtiments du culte

Tour Saint-Julien. Travaux divers. Rénovations extraordinaires du carillon, du mécanisme de l'horloge. Confortation et peinture des cadrans et aiguilles. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Tour Saint-Julien. Sécurisation et entretien extraordinaire des orgues. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

9. Logement

Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation de l'ancrage communal 2014-2016. Projet, choix des modes de passation et de financement. Approbation.

10. Voiries communales

 Travaux d'entretien extraordinaire - Ath - Carrefour rue aux Gâdes et Place Ernest Cambier - Réfection complète du pavage en pierre naturelle - Approbation des conditions et du mode de passation.

Travaux d'entretien extraordinaire - Grand-Place et rue de France - Réfection des trottoirs en dalles de pierre naturelle et renouvellement d'arbres à haute tige - Approbation des conditions et du mode de passation

11. Entretien de voiries

Chemin de l'Ermitage et chemin de Ponchau. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

12. Espaces verts

 Remplacement des arbres - rue de Brantignies et rue Gérard Dubois - Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

13. Matériels et fournitures

 Fourniture de distributeur de sacs pour déjections canines. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Acquisition de tableaux interactifs pour les écoles communales. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

14. Eclairage public

 Travaux de maintenance extraordinaire des appareils d’éclairage public pour la sécurisation des espaces publics et la mise en valeur d’éléments du patrimoine 2015. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

15. Funérailles et sépultures

 Désaffectation dans les cimetières de Villers-Saint-Amand, Villers-Notre-Dame, Rebaix et Isières. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation

16. Service environnement

 Remboursement de 50% de la valeur des systèmes à composter vendus par IPALLE, en 2015. Approbation.

17. Service mobilité

 Suppression du stationnement alterné par quinzaine dans les rues concernées par le nouveau plan de stationnement.

Suppression de 3 emplacements réservés aux personnes handicapées rue de Dendre.

Création d'une zone de livraison rues Ernest Cambier, Paul Pastur, du Pont Quelin, de Dendre, de Nazareth et Place Croix Gaillard.

18. Rénovation urbaine

 Aliénation de l'immeuble sis rue du Pont Carnail, 7 à Ath. Décision définitive.

Aliénation d'un terrain sis à l'arrière de la rue Jean Jaurès à Ath et constitution d'une servitude de passage. Décision.

19. Zone de secours

 Approbation de la dotation 2015 à la Zone de Secours.

Transfert à la Zone de Secours des emprunts contractés par la Commune et relatifs à des biens transférés à la Zone de Secours.

20. Académie de musique

 Organisation des cours au 1er janvier 2015

21. Motion présentée conjointement par le groupe majoritaireet Ecolo relative à la "fin définitive des négociations du projet de Partenariat transatlantique sur le Commerce et l'Investissement entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique" et l'adhésion d’Ath aux Villes "hors TTIP".

22. Procès-verbal de la séance du lundi 2 février 2015

 Application des articles 48 et 49 du Règlement d'Ordre intérieur du Conseil communal voté le 25 janvier 2013.