Les Echos Athois

 La séance du prochain conseil communal aura lieu le 29 juin à 19h à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil communal

1. Communication de Monsieur le Bourgmestre

2. Police locale - Déclaration de vacances d'emplois. Décision.

3. Police locale - Marché de fournitures visant l'acquisition de jumelles thermiques au profit de la zone de police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

4. Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.

5. Administration générale - Festivités folkloriques du 4e dimanche d'août et manifestations connexes. Règlement d'administration intérieure. Adoption.

6. Domaine communal - Convention de mise à disposition d'une parcelle arrière sise Rue des Prés le Comte à Ath. Décision.

7. Domaine communal - Aliénation de biens appartenant au CPAS d'Ath. a) Terre sise au Champ des Alouettes et pâture sise à Larcamps à Gibecq. Décision.

8. Domaine communal - Aliénation de biens appartenant au CPAS d'Ath : b) Terre sise Champ Notre Dame au Chêne (Rue Robert Delange) à Irchonwelz. Aliénation partie arrière (lot 2) située en zone agricole et constitution d'une servitude de passage. Décision.

9. Domaine communal - Désaffectation et vente à l'amiable en faveur d'IDETA d'une partie du chemin dit"Chemin de Chièvres" à Ghislenghien. Décision.

10. Domaine communal - ASBL Les Heures Heureuses : a) Désaffectation et aliénation d'une partie de terrain communal à la Rue Maria Thomée. Décision.

11.  Domaine communal - ASBL Les Heures Heureuses : b) Convention relative aux obligations du tréfoncier (Ville) vis-à-vis de l'hypothèque relative au bien remis à l'ASBL Les Heures Heureuses par bail emphytéotique du 6 mars 2015. Décision.

12. Domaine communal - Contrat d'occupation pour le rez-de-chaussée de l'immeuble sis Rue de la Station n°8 à Ath ("Château de Fer"). Décision.

13. Domaine communal - Transfert dans le domaine public de la Ville du terrain cadastré section B n°28Y sis Champ de l'Abbaye à Ath. Décision.

14. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2014. Comptes budgétaires ordinaire et extraordinaire, comptes annuels et annexes au 31/12/2014. Approbation.

15. Centre Public d'Action Sociale - Modification budgétaire n°1 aux services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2015. Approbation.

16. Finances communales - Répétition du marché des financements pour l'exercice 2015. Approbation.

17. Finances communales - compte 2014 de l'ADL - Approbation.

18. Cultes - Fabrique d'églises Saint Pierre à Meslin l'Evêque - Compte 2014. Approbation.

19. Cultes - Fabrique d'églises Saint Sulpice à Moulbaix - Compte 2014. Approbation.

20. Cultes - Eglise Protestante de Ath - Compte 2014. Approbation.

21. Cultes - Fabrique d'églises Saint Pierre à Isières - Compte 2014. Approbation.

22. Aménagement du territoire - Aménagement et équipement d'espaces publics à Ath, Rue de la Sucrerie. Approbation.

23. Aménagement du territoire - Aménagement et équipement d'une voirie et d'un parc à Ath, Chaussée de Mons. Approbation.

24. Voiries communales - Travaux d'entretien extraordinaire de divers accotements et éléments linéaires de l'Entité - Exercice 2014. Avenant n°2. Approbation.

25. Voiries communales - Réalisation de 4 petits aménagements sur la Rue des Matelots et la Route de Lessines.

26. Voiries communales - Consolidation des accotements - Rue du Moulin à Moulbaix. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

27. Matériels et fournitures - Fourniture et pose d'éléments de jeux pour le Square Saint-Julien. Avenant n°1. Approbation

28. Service mobilité - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Création d'un emplacement PMR Rue d'Ecosse, 14 à Ath. Approbation.

29. Service mobilité - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Création d'un emplacement PMR Rue des Wattines, 3B à Ligne. Approbation.

30. Service mobilité - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Création d'un emplacement PMR Boulevard de l'Hôpital, 68 à Ath. Approbation.

31. Service mobilité - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Création de deux emplacements PMR Sentier Maroquin, 5c et Rue de l'Abbaye, 161 à Ath. Approbation.

32. Service mobilité - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Marquage au sol au Tennis Club des Peupliers sis Chemin des Peupliers à Ath. Approbation.

33. Bâtiment du culte - Maintenance du Temple protestant – Lot 3 : Travaux de protection des baies par des cadres en plexi à réaliser à l’intérieur du Temple protestant. Décompte final. Approbation.

34. Bâtiments culturels - Travaux de rénovation intégrale de la salle spectacle Georges Roland – Lot 1 (Machinerie scénique). Décompte final. Approbation.

35. Bâtiments culturels - Travaux de rénovation intégrale du plafond de la salle de spectacle Georges Roland – Lot 5 (Peintures des locaux). Décompte final. Approbation.

36. Bâtiments culturels- Entretien extraordinaire de la Maison des Géants. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

37. Bâtiments solaires - Marché de travaux de construction (extension) de l'Ecole d'Isières et acquisition d'un droit de propriété sur un terrain adjacent à l'école. Modifications au cahier spécial des charges. Approbation

38. Infrastructures sportives - Stade des Géants - Réalisation d’une dalle de béton et entretien des lisses de protection des terrains. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

39. Patrimoine communal Brasserie Langie – Travaux de rénovation du bâtiment. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

40. Patrimoine communal - Travaux de peinture intérieure des bâtiments 4 & 8, Rue Saint Martin à Ath - Approbation des conditions et du mode de passation

41. Patrimoine communal - Mise en place d’une grille de sécurité au Séquoia. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

42. Abattoir communal - Automatisation : Remplacement du tableau de commande. Décompte final. Approbation.

43. Maison culturelle - Contrat programme 2017-2021. Orientations générales. Prise d'acte. Options budgétaires. Approbation.