Les Echos Athois

Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du lundi 28 novembre à 19h à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil communal

Communication de M. le Bourgmestre

2. Administration générale - Délégations du Conseil communal au Collège communal. Renouvellement pour l'exercice 2017. Approbation.
3. Police locale - Délégations du Conseil de Police au Bourgmestre et au Collège de Police. Renouvellement pour l'exercice 2017. Décision.
4. Police locale - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'inspecteur de police. Décision.
5. Centre Public d'Action Sociale - Démission des fonctions de Conseiller (groupe MR). Acceptation.
6. Centre Public d'Action Sociale - Vérification des pouvoirs d'un candidat présenté en remplacement d'un Conseiller démissionnaire (incompatibilités - conditions d'éligibilité). Election.
7. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2016 - Projet de modifications budgétaires n°2 aux services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
8. Finances communales - Finances locales et marchés publics. Décret du 17/12/2015 modifiant les règles de compétences au sein des communes en matière de passation des marchés publics. Délégations du Conseil communal au Collège communal et au Directeur général. Renouvellement pour l'exercice 2017. Décision.
9. Finances communales - Taxe sur la collecte des déchets 2017. Approbation.
10. Finances communales - Redevances sur les garderies scolaires - Approbation.
11. Finances communales - Redevances sur les concessions des terrains et cellules columbariums dans les cimetières communaux - Approbation.
12. Finances communales - Tarif pour usage des installations frigorifiques et d'abattage de l'abattoir communal. Approbation.
13. Finances communales - Plan de stationnement - Approbation du règlement sur les modalités d’utilisation des cartes de stationnement - Adaptations. Approbation.
14. Finances communales - Plan de stationnement - Taxe communale au comptant pour le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique - Adaptation. Approbation.
15. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2016. Approbation.
16. Cultes - Eglise Protestante de Ath - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
17. Intercommunles - IMSTAM - Assemblée générale du 13 décembre 2016. Approbation.
18. Intercommunles - IPFH - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2016. Approbation.
19. Intercommunles - ORES Assets - Assemblée générale du 15 décembre 2016. Approbation.
20. Intercommunles - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2016. Approbation.
21. Intercommunles- IDETA - Assemblée générale du 21 décembre 2016. Approbation.
22. Domaine communal - Aliénation au profit de deux riverains d'une partie de la parcelle cadastrée section A n°90V sise au lieudit "Cré de Frasnes" à Moulbaix.Décision.
23. Domaine communal - Cession à ORES d'un terrain nécessaire à l'installation d'une cabine gaz à Ath, rue des Prés Le Comte. Approbation.
24. Domaine communal - Cession gratuite à la Ville d'Ath des équipements et aménagements de voirie imposés dans le cadre du permis d'urbanisme relatif à la construction de 4 habitations au Chemin du Tribouriau à Isières, en vue de leur transfert dans le domaine public de la Ville d'Ath. Approbation.
25. Domaine communal - Cession gratuite à la Ville d'Ath de la nouvelle voirie équipée dite "Allée de la Cachette" créée dans le cadre du permis délivré à la S.A. C.F.A. sur un terrain sis Boulevard des Glacis à Ath, en vue de son transfert dans le domaine public de la Ville d'Ath. Approbation.
26. Domaine communal - Conventions d'occupation pour mise à disposition de locaux sis Place d'Isières. Approbation.
27. Domaine communal - Acquisition et conventions d'occupation de terrains pour le football Club d'Isières. Approbation.
28. Domaine communal - Octroi d’un bail emphytéotique sur un ensemble bâti en retrait de la Chaussée de Mons à Maffle. Décision.
29. Rénovation urbaine - Résiliation anticipée du bail emphytéotique de l'Ancienne Coopérative sise rue des Frères Gilbert, 5 à Ath et octroi par le CPAS d'Ath à la Ville d'Ath d'un bail emphytéotique sur la Résidence Gilbert sise rue des Frères Gilbert, 1 à Ath. Décision.
30. Rénovation urbaine - Aliénation des logements sis Grand-Rue des Bouchers, 4A et 4B à Ath. Décision formelle.
31. Patrimoine communal - Rénovation de la Résidence Gilbert. Modifications apportées au projet. Approbation.
32. Voiries communales - Fonds régional d'Investissement communal (FRIC) 2013-2016 - Ath - Aménagement d'un trottoir de jonction entre les boulevards Deneubourg et Rousseau. Modifications du projet et Plan particulier de Santé. Approbation.
33. Voiries communales - FRIC 2013-2016 – Rue de Saint-Julien. Egouttage exclusif. Approbation du projet.
34. Service mobilité - Limitation de vitesse et ralentisseurs aux chemins de Ponchau, du Manage et de l'Ermitage. Approbation.
35. Service mobilité - Création de trois emplacements PMR au boulevard du Château et à la rue de Beaumont. Approbation.
36. Service mobilité - Suppression d'un emplacement PMR au Sentier Maroquin. Approbation.
37. Accueil Temps Libre - Plan d'action annuel et rapport d'activités. Information.
38. Personnel communal - Recours aux services de l'Agence Locale pour l'Emploi pour l'année 2017. Autorisation de prorogation. Approbation.
39. Académie de musique - Liste des congés scolaires 2016-2017. Approbation.
40. Académie de musique - Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2016. Approbation.