Les Echos Athois

Séance du Conseil communal du samedi 25 février à 10h30 à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil communal

1. Communications de Monsieur le Bourgmestre
2. Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.
3. Administration générale - Convention de partenariat avec l’Association d’Aide aux Handicapés Mentaux (AFrAHM) - nouvelle appellation : Inclusion asbl. Bilan de la collaboration avec le service Espaces verts depuis 2013 et approbation d’un avenant.
4. Administration générale - Arrosage du fleurissement par la force chevaline. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
5. Administration générale - Acquisition de vêtements de travail et sécurité pour les services techniques et espaces verts - Années 2017-2021 - Marché conjoint Ville - CPAS d'Ath. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
6. Administration générale - Missions de géomètre-expert. Années 2017-2018. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
7. Police locale - Budget 2017 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’autorité de tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.
8. Police locale - Adhésion de la zone de police à la mise à disposition des mailbox « @police.belgium.eu » et de « SharePoint ». Information au Conseil communal.
9. Police locale - Acquisition d’une solution visant à l’analyse des données en matière de téléphonie pour la police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
10. Police locale - Acquisition d’un serveur pour la zone de police. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
11. Police locale - Acquisition d'un garage pour la police locale. Approbation.
12. Domaine communal - Octroi d’un bail emphytéotique sur un ensemble bâti en retrait de la Chaussée de Mons à Maffle. Modification technique.
13. Domaine communal - Aliénation au profit de deux riverains d'une partie de la parcelle cadastrée section A n°90V sise au lieudit "Cré de Frasnes" à Moulbaix. Modification technique.
14. Domaine communal - Ath - Canal Ath-Blaton - Pont d'Or - Réparation de la lisse de protection. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
15. Rénovation urbaine - Statuts de la copropriété de la "Résidence Julien de Brioude" à construire par la S.A. FAVIMO sur un terrain cadastré section D n°931T sis rue Haute à Ath. Approbation.
16. Matériels et fournitures - Marché catalogue pour la fourniture de matériaux de chauffage et sanitaire - Années 2017-2021 - Marché conjoint Ville - CPAS d'Ath. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
17. Bâtiments scolaires - Contrat d'entretien annuel des installations de chauffage des écoles communales de la Ville d'Ath - Années 2017-2021. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
18. Bâtiments scolaires - Rénovation extraordinaire des sanitaires de l’école Georges Roland. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
19. Infrastructures sportives - Aménagement du centre footballistique de Meslin-L’Evêque. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
20. Infrastructures sportives - Candidature de la Ville d’Ath à l’appel à projets « Plan Piscine 2014-2020 ». Approbation.
21. Service environnement - Remboursement de 50% de la valeur des systèmes à composter vendus par IPALLE, en 2017. Approbation.
22. Académie de musique - Organisation des cours au 1er janvier 2017.