Les Echos Athois

Séance du Conseil communal du jeudi 29 mars à 19h à l'Hôtel de Ville

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. Projet de loi sur les visites domiciliaires - Motion. Décision.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Délégations du Conseil communal au Collège communal. Modification. Décision.
4. ADMINISTRATION GENERALE - Dérogations aux douzièmes provisoires. Prise d’acte de la décision prise par le Collège communal.
5. ADMINISTRATION GENERALE - Déclassement et revente de véhicules. Approbation.
6. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel de la ZP Ath 5322. Modification. Décision.
7. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance de trois emplois d'agent de police. Décision.
8. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'inspecteur de police dans la fonctionnalité "Proximité". Décision.
9. SUPRA-COMMUNALITE PROVINCIALE - Projet commun Ath-Lessines retenu par la Province de Hainaut. Convention de subventionnement. Modification. Approbation. 
10. CPAS - Rapport d'activités 2017 de la Commission locale pour l'Energie. Information.
11. FINANCES COMMUNALES - Douzièmes provisoires 2018. Approbation.
12. FINANCES COMMUNALES - Approbation des engagements de 01/2018 & 02/2018.
13. DOMAINE COMMUNAL - Convention d'occupation exceptionnelle. Décision.
14. DOMAINE COMMUNAL - Bail de droit commun entre la Ville et l'ASBL Visitation Sainte-Marie pour la ludothèque.
15. DOMAINE COMMUNAL - Convention entre l'ASA et l'Institut Technique Renée Joffroy. Décision.
16. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d’une partie des parcelles cadastrées section A 33H2 et A 117/02C sises à Maffle. Décision.
17. DOMAINE COMMUNAL - Acquisition de la parcelle en nature de chemin cadastrée section B n°39/02 à Maffle. Décision.
18. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Rapport urbanistique et environnemental de la ZACC "des Géants". Adoption.
19. SERVICE MOBILITE - Limitation de vitesse et zone d'évitement au chemin de Beloeil. Approbation.
20. SERVICE MOBILITE - Limites d'agglomération à Ath et entité. Approbation.
21. SERVICE MOBILITE - Aménagements routiers à Gibecq. Adaptation technique. Approbation.

22. SERVICE MOBILITE - Aménagement de ralentisseurs de vitesse dans l'entité d'Ath. Adaptation technique. Approbation.
23. SERVICE MOBILITE - Abrogation zone 30 abords école chaussée de Tournai à Villers Saint Amand. Approbation.
24. SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationner face aux quais de chargement de Flauréa au Quai des usines. Approbation.
25. SERVICE MOBILITE - Couplage du disque bleu avec les cartes "Médecins et paramédical" à la rue Maria Thomée et la Drève du Recueillement. Approbation.
26. SERVICE MOBILITE - Ajout de l'additionnel "excepté cyclistes" à la rue de la Station. Approbation.
27. SERVICE MOBILITE - Création d'un passage pour piétons à la rue Centrale à Meslin-l'Evêque. Approbation.
28. SERVICE MOBILITE - Création d'un passage piétons à hauteur de Valéo. Approbation.
29. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue de Messine, Place Ancien Casino. Approbation.
30. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue de l'Abbaye, face au n°169. Approbation.
31. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR Place de Maffle. Approbation.
32. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la rue Paul Pastur n° 70. Approbation.

33. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR suite à un décès à la rue de Beaumont n° 84. Approbation.
34. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la rue Notre Dame de Bohème à Bouvignies. Approbation.
35. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la chaussée de Valenciennes, face au n°35. Approbation.
36. VOIRIES COMMUNALES - FRIC 2017-2018. Modifications à apporter aux projets "Réfection de surfaces en hydrocarboné " et "Enduisages" suite aux remarques du pouvoir subsidiant. Approbation.
37. VOIRIES COMMUNALES - Permis d'urbanisme impliquant la voirie communale. Décision. INFRABEL, chaussée de Tournai à Ligne/rue des Marécages à Villers-Saint-Amand.
38. VOIRIES COMMUNALES - Toponymie. Dénomination d'une nouvelle voirie à Ath, quartier des Haleurs. Approbation.
39. RENOVATION URBAINE - Aliénation du logement sis Grand-Rue des Bouchers, 4B à Ath. Décision formelle.
40. RENOVATION URBAINE - Arrêtés de subvention, convention 2002, 2005B, 2006, 2015 et avenants. Avenants n°2. Approbation.
41. RENOVATION URBAINE - Aliénation de la parcelle située à l'arrière de l'immeuble sis Impasse des Jésuites, 7 à Ath. Décision.
42. BÂTIMENTS SCOLAIRES - PPT - Ecole communale de Meslin-L’Evêque. Remplacement des menuiseries extérieures en simple vitrage par du double vitrage à haut rendement. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement de marché. Approbation.
43. MAISON CULTURELLE - Contrat programme 2017-2021. Officialisation. Signature. Décision.
44. MAISON DU TOURISME - Texte constitutif des statuts de l’ASBL Maison du Tourisme de la Wallonie picarde. Adoption.
45. SERVICE ESPACES VERTS - Triennale de l’Art & du végétal : approbation des conventions avec les écoles partenaires et la MCA.
46. SERVICE ESPACES VERTS - Appel à projet "cimetière" - Approbation de la candidature.
47. SERVICE ENVIRONNEMENT - Remboursement de 50% de la valeur des systèmes à composter vendus par IPALLE, en 2018. Approbation.
48. ENERGIE - Rapport d'avancement final des travaux du Conseiller en Energie 2017. Approbation.
49. PERSONNEL COMMUNAL - Convention de partenariat avec l'ASBL Inclusion - Approbation.
50. ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 1er janvier 2018.
51. INTERPELLATION CITOYENNE - Application des articles 67 à 72 du Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal (chapitre 6) de Mr. Julien Laporte du groupe DEFI