Ath: Le conseil de ce lundi tiendra les conseillers en haleine: 70 points!! (24/06/2018)

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    La séance du Conseil communal aura lieu ce lundi 25 juin à 19h à l'Hôtel de Ville

  2. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

  3. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 27 juin 2018. Approbation.
  4. INTERCOMMUNALES - IPFH - Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2018. Approbation.
  5. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2018. Approbation.
  6. INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018. Approbation.
  7. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2018. Approbation.
  8. ADMINISTRATION GENERALE - Maintien d'une banque publique et pour le développement de ses activités au service des collectivités locales, du secteur associatif et de l'économie locale. Motion. Décision.
  9. ADMINISTRATION GENERALE - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.
  10. ADMINISTRATION GENERALE - Convention de prestation d’activités d’achat centralisées et d’activités d’achat auxiliaires avec le GIAL. Approbation.
  11. ADMINISTRATION GENERALE - « Plan Piscine 2014-2020 ». Confirmation de la candidature de la Ville. Approbation.
  12. ADMINISTRATION GENERALE - Festivités folkloriques du 4e dimanche d'août et manifestations connexes. Règlement d'administration intérieure. Adoption.

 

  1. ADMINISTRATION GENERALE - Elections communales et provinciales du 14/10/2018. Règlement d'administration intérieure relatif à l'affichage électoral. Adoption.
  2. ADMINISTRATION GENERALE - Fonctionnaires titulaire et suppléants, responsables de la planification d'urgence. Désignation. Décision.
  3. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de rémunération pour l’exercice 2017. Exécution de l’article L6421-1 inséré dans le CDLD par l’article 71 du Décret du 29/03/2018 modifiant le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Adoption.
  4. POLICE LOCALE - Comptes 2009 et 2010 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’autorité de tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.
  5. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'inspecteur de police dans la fonctionnalité "Intervention" (1er emploi). Décision.
  6. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'inspecteur de police dans la fonctionnalité "Intervention" (2e emploi). Décision.
  7. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies. Compte 2017. Approbation.
  8. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix. Compte 2017. Approbation.
  9. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque. Compte 2017. Approbation.

 

  1. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath. Compte 2017. Approbation.
  2. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières. Compte 2017. Approbation.
  3. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Compte 2017. Approbation.
  4. CULTES - Eglise Protestante Unie de Belgique à Ath. Compte 2017. Approbation.
  5. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Compte 2017. Approbation.
  6. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq. Compte 2017. Approbation.
  7. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Lanquesaint. Compte 2017. Approbation.
  8. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers Saint Amand. Compte 2017. Approbation.
  9. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers Notre Dame. Compte 2017. Approbation.
  10. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz. Compte 2017. Approbation.
  11. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath. Compte 2017. Approbation.
  12. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe. Compte 2017. Approbation.
  13. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne. Compte 2017. Approbation.
  14. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Compte 2017. Approbation.
  15. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Compte 2017. Approbation.

 

  1. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies. Compte 2017. Approbation.
  2. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste de Ghislenghien. Compte 2017. Approbation.
  3. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing. Compte 2017. Approbation.
  4. FINANCES COMMUNALES - 040/372-01 - Taxe directe sur les additionnels à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2019. Approbation.
  5. FINANCES COMMUNALES - 040/371-01 - Taxe directe au précompte immobilier pour l'exercice 2019. Approbation.
  6. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'un terrain sis rue Centrale à Meslin-l'Evêque. Décision.
  7. DOMAINE COMMUNAL - Acquisition d'une parcelle sise près du Vieux Cimetière au Chemin de Soignies à Ath. Décision.
  8. DOMAINE COMMUNAL - Conventions de mise à disposition dans le cadre du coworking. Décision.
  9. DOMAINE COMMUNAL - Conventions de mise à disposition de la Forge et du hangar à Ostiches. Décision.
  10. DOMAINE COMMUNAL - Renouvellement du bail entre la Ville et l'ASBL Royal Tennis Club Ath.
  11. DOMAINE COMMUNAL - Modification occupation d'un bien appartenant à la SNCB et sis à Rebaix.
  12. DOMAINE COMMUNAL - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Meslin-l'Evêque. Modification.
  13. VOIRIE VICINALE - Suppression partielle du sentier n°17 à Gibecq. Approbation.
  14. VOIRIES COMMUNALES - Toponymie. Dénomination de nouvelles voiries à Ath, quartier des Haleurs. Approbation.

 

  1. RENOVATION URBAINE - Aliénation d'une parcelle de terrain sise à la rue du Bouchain à Ath et constitution d'une servitude de passage. Décision formelle.
  2. RENOVATION URBAINE - Vente publique logement Grand-Rue des Bouchers, 4B. Cahier des charges. Approbation.
  3. RENOVATION URBAINE - Vente parcelle de terrain située à l'arrière de l'immeuble sis rue de France, 26 à Ath. Décision.
  4. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une voirie à Ath, chaussée de Mons.
  5. SERVICE MOBILITE - Bande de circulation à la route de Flobecq à Ostiches. Approbation.
  6. SERVICE MOBILITE - Lignes jaunes à la rue du Chemin de Fer, face au n° 66. Approbation.
  7. SERVICE MOBILITE - Demande d'un emplacement PMR à la rue Gérard Dubois. Approbation.
  8. SERVICE MOBILITE - Demande d'un emplacement PMR au Boulevard de l'Hôpital. Approbation.
  9. SERVICE MOBILITE - Création d'emplacements PMR. Adaptation Commission mobilité du 27/03/2018. Approbation.
  10. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la chaussée de Valenciennes, face au n° 105. Approbation.
  11. SERVICE MOBILITE - Création de 2 passages piétons chaussée de Valenciennes et chaussée de Mons. Approbation.
  12. SERVICE MOBILITE - Création d'un passage piétons à la route de Flobecq à Bouvignies. Approbation.
  13. SERVICE MOBILITE - Création d'un passage pour piétons à Meslin l'Evêque. Approbation.
  14. SERVICE MOBILITE - Limitation de vitesse à la rue du Mont à Mainvault. Approbation.

 

  1. SERVICE ENVIRONNEMENT - Campagne d’identification, d’enregistrement et de stérilisation des chats domestiques. Approbation de la convention.
  2. SERVICE ENVIRONNEMENT - Commune Zéro Déchet - 2e édition. Sélection d’Ath et ratification des engagements.
  3. ENERGIE - Plan d’Action d’Energie Durable et Climat (PAEDC) athois dans le cadre de la Convention des Maires pour l’énergie et le climat. Approbation.
  4. PLAN DE COHESION SOCIALE - Rapport d'évaluation 2014-2018. Approbation.
  5. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Liste des emplois vacants au 15 avril 2018. Approbation.
  6. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement de travail du personnel enseignant. Approbation.
  7. ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des emplois vacants au 15 avril 2018. Approbation.

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