Les Echos Athois

Ce lundi soir aura lieu la séance du Conseil communal à 19h à l'Hôtel de Ville

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. ADMINISTRATION GENERALE - Dérogations aux douzièmes provisoires. Prise d’acte des décisions prises par le Collège communal. Approbation.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Charte du mobilier urbain applicable au Centre-Ville d'Ath. Approbation.
4. POLICE LOCALE - Budget 2019 & objets connexes. Approbation.
5. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur de Police dans la fonctionnalité "Intervention". Décision.
6. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur de Police dans la fonctionnalité "Proximité". Décision.
7. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Mobilité 2/2019. Déclaration de vacance d'un emploi de Commissaire de Police dans la fonctionnalité "Directeur du Service Sécurisation". Décision.
8. POLICE LOCALE - Cadre administratif et logistique. Déclaration de vacance d'un emploi CaLog d'assistant de niveau C. Décision.
9. POLICE LOCALE - Cadre administratif et logistique. Déclaration de vacance d'un emploi CaLog d'assistant de niveau C (2e emploi). Décision.
10. POLICE LOCALE - Recrutement et aléas. Application partielle de la Circulaire GPI73. Décision.
11. FINANCES COMMUNALES - Compte 2018 et objets connexes. Approbation.
12. FINANCES COMMUNALES - Redevance pour l’occupation des salles et terrains communaux, et le prêt du matériel communal - Exercices 2019 à 2025 - Approbation.
13. FINANCES COMMUNALES - 421/161-48 - Redevance sur les prestations du Service technique - Approbation.
14. FINANCES COMMUNALES - Douzième provisoire 05/2019 - Approbation.
15. FINANCES COMMUNALES - Douzième provisoire 06/2019 - Approbation.
16. FINANCES COMMUNALES - Délégations du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget, dans les limites des crédits qui y sont inscrits à cet effet et approuvés par l'Autorité de Tutelle, en nature ou motivées par l'urgence ou en raison de circonstances impérieuses et imprévues. Amendement à la délibération du Conseil communal du 03/12/2018 visant à intégrer les subsides en nature accordés par dérogation à la redevance d'occupation des salles et du domaine public. Approbation.
17. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une nouvelle voirie régionale. Route de liaison N56-N7, liaison Nord du Parc Pairi Daiza (N56B). Décision.
18. DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Zone d'aménagement communal concerté dite "des Géants". Retrait de la décision d'adoption du rapport urbanistique et environnemental. Approbation.
19. SERVICE LOGEMENT - Opérations liées au programme 2014-2016 de stratégie communale d’actions en matière de logement. Approbation.
20. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue Paul Pastur, face au n° 89. Approbation.
21. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la chaussée de Bruxelles, à proximité du n° 121. Approbation.
22. SERVICE MOBILITE - Déplacement d'un emplacement PMR à la rue de l'Abbaye. Approbation.
23. SERVICE MOBILITE - Limites d'agglomérations à Ath et entité. Approbation.
24. SERVICE MOBILITE - Règlement complémentaire pour la saison de jeu de balle à Isières. Approbation.
25. ENERGIE - Convention d’adhésion à la Centrale d’achat Renowatt. Approbation.
26. ENERGIE - Convention-cadre. Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation. Approbation.
27. ENERGIE - Rapport d'avancement final des travaux du Conseiller en Energie 2018. Approbation.
28. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l' école retenue dans la deuxième phase des plans de pilotage. Approbation.