Ath: Ce lundi, il y aura un nouvel entrant et bien sur une sortante... (05/05/2019)

IMG_4625.JPGCOMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Démission. Acceptation. Décision.

ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.

ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.

ADMINISTRATION GENERALE - Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité. Règlement d'ordre intérieur. Adoption.

ADMINISTRATION GENERALE - Festivités folkloriques du 4e dimanche d'août et manifestations connexes. Règlement d'administration intérieure. Adoption.

ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion de la Ville d’Ath à la Charte Wallonne pour des achats publics responsables. Motion déposée par le groupe ECOLO. Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE - Motion "Climat" déposée par le groupe MR. Décision.

ADMINISTRATION GENERALE - Déclassement et revente d'éléments du patrimoine communal. Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 réglementant la sécurité privée et particulière. Décision.

INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019. Approbation.

POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur principal de Police dans la fonctionnalité "Service d'enquêtes et de recherches". Décision.

POLICE LOCALE - Finances et marchés publics. Loi du 1er mars 2019 modifiant la loi du 07/12/1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux et la loi du 15/05/2007 relative à la sécurité civile. Intégration. Décision.

CPAS - Rapport d'activités 2018 de la Commission locale pour l'Energie. Information.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers Saint Amand. Compte 2018. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers Notre Dame. Compte 2018. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing. Compte 2018. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe. Compte 2018. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath. Compte 2018. Approbation.

FINANCES COMMUNALES - Dérogations aux douzièmes provisoires. Prise d’acte de décisions prises par le Collège communal.

FINANCES COMMUNALES - Souscription au capital F de l'intercommunale Ipalle. Travaux de pose du réseau d'égouttage situé Prés des Roy. Approbation.

DOMAINE COMMUNAL - Renouvellement du bail commercial "Le Melchior" sis Grand Place. Jugement. Décision.

DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition de la salle de musique d'Houtaing sise Place d'Houtaing n°7. "Troupe Union et Jeunesse". Décision.

VOIRIE VICINALE - Modification de l'assiette du sentier n°35 à Villers-Saint-Amand. Approbation.

ECLAIRAGE PUBLIC - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat Ores Assets. Approbation.

FUNERAILLES ET SEPULTURES - Cimetière de Lorette. Création d’un Espace de condoléances et de cérémonies non confessionnelles. Travaux et fournitures. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Création de 2 emplacements "15 minutes" à la chaussée de Mons, face au n°180 et un emplacement face au n° 62. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Suppression de 2 emplacements PMR à la rue aux Fleurs et à la chaussée de Tournai.

SERVICE MOBILITE - Limitation de tonnage à la rue des Matelots et à l'Avenue du Bonheur. Adaptation technique. Approbation.

 

SERVICE MOBILITE - Limitation de tonnage au chemin Tour Notre-Dame à Ghislenghien. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Régularisation des emplacements réservés aux véhicules électriques. Approbation.

SERVICE ENVIRONNEMENT - Adhésion de la Ville d'Ath au Green Deal "Cantines Durables". Adoption de la Convention de transition écologique - Green Deal. Approbation.

ACTION JEUNESSE INFO - A fond la forme. Règlement d'ordre intérieur 2019. Approbation.

PLAN DE COHESION SOCIALE - Rapports financiers 2018. Approbation.

PLAN DE COHESION SOCIALE - Projet de Plan de Cohésion sociale 2020/2025. Approbation.

BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Convention à signer en vue de s'intégrer dans le Catalogue collectif provincial et d'utiliser un nouveau logiciel.

ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Liste des emplois vacants au 15 avril 2019. Approbation.

ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des emplois vacants au 15 avril 2019. Approbation.

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