Les Echos Athois

COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

ADMINISTRATION GENERALE - Déclassement et revente d'éléments du patrimoine communal. Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE - Mise en concession des activités muséales de la Ville. Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE - Prise d'acte de décisions prises par le Collège communal. Approbation.

INTERCOMMUNALES - IPFH - Assemblée générale extraordinaire du 12 novembre 2019. Approbation.

INTERCOMMUNALES - TMVW - Assemblée générale extraordinaire du 19 décembre 2019. Approbation.

POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Mobilité 5/2019. Déclaration de vacance d'un emploi de Commissaire de Police dans la fonctionnalité "Adjoint du Directeur du Service Sécurisation". Décision.

POLICE LOCALE - Compte 2013 - Approbation.

POLICE LOCALE - Compte 2014 - Approbation.

POLICE LOCALE - Modification budgétaire n°1/2019 et objets connexes. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'évangéliste à Ghislenghien - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

FINANCES COMMUNALES - Budget 2019. Approbation tacite. Information.

FINANCES COMMUNALES - 040/361-03 et 04 - Redevances sur les demandes de permis d'urbanisation et sur les demandes de documents administratifs ou autres prestations administratives pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 878/161-05 - Redevance sur la vente de caveaux reconditionnés et sépultures pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 040/366-09 - Redevance sur l'occupation du domaine public par des commerces de frites à emporter pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 04001/364-24 - Taxe indirecte sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires "toutes boîtes" pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 040/367-15 - Taxe directe sur les immeubles bâtis inoccupés pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 040/367-48 - Taxe directe sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

DOMAINE COMMUNAL - Avenant au bail emphytéotique sur un ensemble bâti en retrait de la Chaussée de Mons à Maffle. Décision.

DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'un terrain sis à Moulbaix et cadastré section A n°268/02. Décision.

DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'un terrain sis à Isières et cadastré section A n°87A. Décision.

DOMAINE COMMUNAL - Prise en location de parcelles sises à Maffle, rue du Canal. Décision.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une voirie à Ath, chemin du Vieux Ath. Modification.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

COURS D'EAU - Convention de collaboration pour la gestion des cours d’eau non navigables. Approbation.

INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Forage d’un puits artésien au Stade des Géants. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Esplanade - Fourniture et placement de modules fixes d'entrainement physique en plein air. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Plan Piscine - Complexe sportif rue de Gand à Ath - Rénovation de la piscine et du hall sportif. Approbation définitive du projet.

CIMETIERES ET SEPULTURES - Désaffectation dans les cimetières. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Placement de ralentisseurs de trafic au chemin du Chêne à Mainvault. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Placement d'un rétrécisseur avec priorité de passage à la rue de Soignies. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Placement d'une chicane avec priorité de passage à la rue St Ursmer à Ormeignies. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue de l'Abbaye. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Traçage de lignes jaunes à la place d'Isières. Approbation.

PERSONNEL COMMUNAL - Allocation de fin d'année. Décision.

PERSONNEL COMMUNAL - Recours aux services de l'Agence locale pour l'Emploi pour l'année 2020. Autorisation de prorogation. Approbation.

ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2019. Approbation.

ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2019-2020. Approbation.