Les Echos Athois

Ce mercredi 10 juillet à 18h30 en la salle du Conseil
l’Hôtel de ville aura lieu un conseil exceptionnel 

SEANCE PUBLIQUE
1.
ADMINISTRATION GENERALE - Démission de Monsieur Bruno LEFEBVRE de ses fonctions de Bourgmestre de la Ville d'ATH. Acceptation.
2.
ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Désignation d'un Président d'assemblée conformément à l'art. L1122-34 §3 CDLD. Décision.
3.
ADMINISTRATION GENERALE - Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal. Modification. Décision.
4.
ADMINISTRATION GENERALE - Bourgmestre de la Ville d'ATH. Election de plein droit. Constat.
5.
ADMINISTRATION GENERALE - Bourgmestre de la Ville d'ATH. Prestation de serment.
6.
ADMINISTRATION GENERALE - Collège communal. Non-remplacement de l'Echevin devenu Bourgmestre. Décision.
7.
ADMINISTRATION GENERALE - Corps communal. Emendation partielle de la décision du Conseil communal du 22/06/2022. Décision.
8.
ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement des études des écoles communales. Approbation.