Ath: Le conseil communal aura lieu ce lundi à 18h30 (01/10/2023)

Capture d’écran 2023-09-29 163620.jpgOrdre du jour du Conseil communal

Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations... du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le lundi 2 octobre à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et leur page facebook  

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale extraordinaire du 19 octobre 2023. Approbation.

3. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. MOB 3/2023. Vacance de l'emploi d'Inspecteur de police dans la fonctionnalité "Intervention". Désistement des candidats. Constat. Clôture de la mobilité. Maintien des effets de la délibération du 23/06/2023. Décision.

4. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire nr 1 pour l'exercice 2023. Approbation de l'Autorité de tutelle par expiration des délais. Information.

5. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Compte 2022. Approbation.

6. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq. Compte 2022. Approbation.

7. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque. Compte 2022. Approbation.

8. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Compte 2022. Approbation.

9. DOMAINE COMMUNAL - PIC-PIMACI 2022-2024. Aménagement d'un espace parking et multifonctionnel (CEVA). Approbation des conditions et du mode de passation (ID2724).

10. SERVICE ENVIRONNEMENT - Convention visant des aménagements pour la faune en vue de la réalisation d'un projet "Biodiversité". Approbation du modèle de convention.

11. TOURISME - Conception et réalisation des travaux de revitalisation du Port de plaisance d’Ath et de sa nouvelle capitainerie. Approbation des conditions et du mode de passation (id2727).

 

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