Ordre du jour du Conseil communal
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations... du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le lundi 2 octobre à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.
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1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale extraordinaire du 19 octobre 2023. Approbation.
3. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. MOB 3/2023. Vacance de l'emploi d'Inspecteur de police dans la fonctionnalité "Intervention". Désistement des candidats. Constat. Clôture de la mobilité. Maintien des effets de la délibération du 23/06/2023. Décision.
4. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire nr 1 pour l'exercice 2023. Approbation de l'Autorité de tutelle par expiration des délais. Information.
5. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Compte 2022. Approbation.
6. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq. Compte 2022. Approbation.
7. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque. Compte 2022. Approbation.
8. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Compte 2022. Approbation.
9. DOMAINE COMMUNAL - PIC-PIMACI 2022-2024. Aménagement d'un espace parking et multifonctionnel (CEVA). Approbation des conditions et du mode de passation (ID2724).
10. SERVICE ENVIRONNEMENT - Convention visant des aménagements pour la faune en vue de la réalisation d'un projet "Biodiversité". Approbation du modèle de convention.
11. TOURISME - Conception et réalisation des travaux de revitalisation du Port de plaisance d’Ath et de sa nouvelle capitainerie. Approbation des conditions et du mode de passation (id2727).
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