SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU JEUDI 28 AVRIL A 20H

POLICE LOCALE

1. Compte budgétaire, bilan et compte de résultats pour l’exercice 2003.  Approbation.

2. Modification budgétaire n°1 aux Services ordinaire et extraordinaire du budget 2011.  Approbation.

3. Déclaration de vacance de deux emplois d’Inspecteur principal de police.  Décision.

4. Acquisition de matériel et de licences informatiques au profit de la Zone de police.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

5. Acquisition d’équipement de protection individuelle au profit de membres du cadre opérationnel de la police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

6. Acquisition de postes portables « ASTRID » anti-déflagration.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

7. Acquisition d’élément d’équipement de fonction dans le cadre du maintien de l’ordre au profit de la Zone de police.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

8. Acquisition de moyens de contrôle pour tachygraphe au profit de la Zone de police.   Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

DOMAINE COMMUNAL

9. Echange de parcelles sises à Meslin-l’Evêque contre des parcelles sises à Ghislenghien.  Décision définitive. 

10. Reprise de voiries dans le lotissement du Dodu à Meslin-l’Evêque.  Approbation.

FINANCES COMMUNALES

11. Redevance sur la délivrance de documents administratifs.  Modification.

12. Subsides 2011.  Approbation.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

13. Equipement de voirie à l’angle de la chaussée de Bruxelles et de Soignies à  Ghislenghien.  Décision. 

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

14. Réparation en urgence du tracteur Fendt 532.  Prise d’acte et approbation de la dépense. 

VOIRIES COMMUNALES

15. Entretien des marquages routiers 2011.  Projet.  Choix des modes de passation de  marché et de financement.  Approbation.

16. Entretien des voiries pavées du village d’Isières.  Projet.  Choix des modes de  passation de marché et de financement.  Approbation.

17. Rénovation de chemins agricoles.  Projet.  Choix des modes de passation de  marché et de financement.  Approbation.

COURS D’EAU

18. Réalisation d’une étude hydrographique préliminaire (avant-projet) sur le Bassin du  ruisseau du Tardin et ses affluents sur les territoires d’Autreppe-Ormeignies et  Moulbaix.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 1er avril 2011.

19. Etude du bassin hydrographique de la Blanche et de poches écologiques visant à  moduler l’écoulement des eaux en s’inscrivant dans l’aménagement du territoire.   Modifications des voies et moyens.  Approbation. 

ENERGIE

20. Rapport d’activités du Conseiller en Energie (complément 2010).  Approbation.

 
BATIMENTS CULTURELS

21. Rénovation décennale du mécanisme du Moulin d’Ostiches.  Projet.  Choix des  modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
 

BATIMENTS COMMUNAUX

22. Acquisition de menuiseries extérieures en vue de leur remplacement au local des pensionnés.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

23. Travaux de construction de deux logements sociaux à Ath, boulevard Hubert Rousseau.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Lots 3 et 4.  Décision.
 

FOLKLORE

24. Rénovation des éléments du cortège.  Projet.  Choix des modes de passation de  marché et de financement.  Approbation. 

TOURISME

25. Convention entre Aérosculpture et la Ville d’Ath dans le cadre du spectacle nocturne du 1er juin 2011.  Approbation.

SERVICE COMMUNICATION

26. Analyse communicationnelle et technique du site Internet actuel et élaboration d’un  projet de cahier spécial des charges pour le nouveau site Internet.  Projet.  Choix  des modes de passation de marché et de financement.  Approbation. 

ENSEIGNEMENT

27. Liste des emplois vacants au 15 avril 2011.

28. Transports scolaires.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de  financement.  Approbation.

ACADEMIE DE MUSIQUE

29. Liste des emplois vacants au 15 avril 2011.

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Procès-verbal des séances du vendredi 4 mars et du mardi
15 mars 2011

Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.