Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Conseil Communal Athois

  • Ath: Lors du conseil de ce mercredi, on y parlera des finances

    Imprimer

    proxy.jpegCe mercredi 27 octobre 2021 à 18h30 aura lieu à la salle des fêtes de l’école G. Roland, rue Hennepin, 11à Ath le conseil communal

    1.COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
    2.
    ADMINISTRATION GENERALE - Situation suite aux inondations sur le territoire de la Ville d'Ath. Information.
    3.
    ADMINISTRATION GENERALE - Motion de la Conférence des Bourgmestres et élus territoriaux de Wallonie picarde relative à la prévention et à l'adaptation au changement climatique en Wallonie picarde. Adoption.
    4.
    ADMINISTRATION GENERALE - Prise d’acte de décisions prises par le Collège communal. Approbation.
    5.
    POLICE LOCALE - Marché de travaux en vue de l'aménagement d’une cellule 48 Heures. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.
    6.
    FINANCES COMMUNALES - Coût vérité 2022. Approbation.
    7.
    FINANCES COMMUNALES - 040/363-03 - Taxe communale annuelle sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et déchets ménagers assimilés pour l'exercice 2022. Approbation.
    8.
    FINANCES COMMUNALES - Dotation 2021 à la Zone de Secours WAPI. Approbation.
    9.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Arbre. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
    10.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
    11.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
    12.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
    13.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
    14.
    CULTES - Eglise Protestante à Ath. Compte 2020. Approbation.
    15.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Compte 2020 - rectificatif. Approbation.
    16.
    SERVICE MOBIITE - Etablissement d'une rue scolaire à la rue Hennepin. Décision.
    17.
    SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue du Canon, face au n° 9. Décision.
    18.
    SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationner au Quai de l'Entrepôt face à la station de pompage. Décision.
    19.
    DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de l'immeuble sis Marché-aux-Toiles n°7 à Ath. Modification prix de vente.
    20.
    DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'une parcelle sise rue de Glaude à Meslin-l'Evêque et cadastrée Section B n°776V2. Décision formelle.
    21.
    DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition d'une partie de la parcelle sise rue du Mont à Mainvault et cadastrée section B n°229T. Décision.
    22.
    VOIRIES COMMUNALES - Traitement hydrocarboné Avenue des Artisans. Approbation des conditions et du mode de passation.
    3
    23.
    ENERGIE. Appel à candidature - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité et de gaz - Approbation.
    24.
    ENERGIE - Installation de moyen de production locale d'énergie renouvelable et durable - Contrat In House - Approbation des conditions et du mode de passation.
    25.
    SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet. Approbation de la notification démarche Zéro Déchet dans le cadre de l’AGW du 17 juillet 2008. Subsides actions 2022.
    26.
    SERVICE ENVIRONNEMENT - Bandes enherbées. Nouvelles conventions. Approbation.
    27.
    PERSONNEL COMMUNAL - Recours aux services de l'Agence locale pour l'Emploi pour l'année 2022. Autorisation de prorogation. Approbation.
    28.
    ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Profil de fonction et appel à candidatures à une fonction de directeur(-trice) d'école à titre temporaire. Décision.

  • Ath: La Ville se lance dans une Opération de Développement Rural

    Imprimer

    bac804fa-a35f-4dc4-8577-96f6f68b0dcd.pngLa Ville d’Ath s’est lancée dans une Opération de Développement Rural. Celle-ci vise à améliorer le cadre de vie de ses habitants et ce sur l'ensemble des aspects qui font la vie d'une commune rurale. Cette opération se construit au cœur de la commune via une dynamique participative impliquant les citoyens, les associations et les élus locaux, …. En résultent, des projets variés et d’ampleurs différentes se traduisant par des actions citoyennes et communales.

    « Cette démarche ne peut se mener sans vous ! Les contraintes sanitaires ne nous ont pas permis de vous rencontrer comme nous le souhaitions, mais une première consultation, en ligne et au format papier, a été réalisée. Cette enquête a permis, entres autres, de faire émerger des premiers constats sur la commune. 430 personnes ont répondu à ce questionnaire et ont exprimé leurs avis sur des thématiques variées. En découle notamment, un graphique général illustrant les impressions positives ou négatives récoltées. »  

    8baf1add-11f6-4265-9a32-cfd339895c88.jpeg

    «  Désormais, il est temps de vous rencontrer en présentiel pour écouter vos idées ! Vous êtes intrigués par le graphique ci-dessus et vous voulez en savoir plus ou vous souhaitez proposer vos constats ? Vos idées ? Alors, venez vous informer et proposer vos suggestions pour l’amélioration de votre commune lors des prochaines séances d’information villageoises. » Souligne le communiqué de la ville

    Mesures sanitaires

    Masque obligatoire

    Gel à disposition

    Distanciation physique

    Matériel personnel (bic/stylo)

    Une inscription est demandée via l’adresse wallonie.picarde@frw.be ou par téléphone au 069 87 10 90.

    Le programme pourrait être modifié en fonction de l’évolution de la crise sanitaire. Pour cela, nous vous invitons à consulter les réseaux sociaux Athville (site tiers, nouvelle fenêtre) et le site internet communal https://www.ath.be/developpement-rural

    Dates des séances à 19h30

    Chaque village a sa séance, mais chacun est libre de se rendre à la séance qui lui convient le mieux.

    mardi 5 octobre 2021  -  Ormeignies – Salle Spoculo, Chemin des Serres, 1  

    jeudi 7 octobre 2021  -  Ath – Hotel de ville, Place d’Ath 

    mardi 12 octobre 2021  -  Irchonwelz – Eglise Saint-Denis, Place d’Irchonwelz 

    jeudi 14 octobre 2021  -  Gibecq – Foyer d’animation, Place de Gibecq, 7     

    mardi 19 octobre 2021  -  Arbre – Ecole communale, Rue de la Commune, 19    

    jeudi 21 octobre 2021  -  Houtaing – Salle de musique, Place d’Houtaing  

    mardi 26 octobre 2021  -  Maffle – Ecole communale, Place de Maffle, 27    

    jeudi 28 octobre 2021  -  Villers-Notre-Dame – Eglise ND de la visitation, Place    

    mardi 9 novembre 2021  -  Moulbaix – Salle du Patronage, Place Henri Stourme, 2    

    mardi 16 novembre 2021  -  Bouvignies – Ecole communale, Place de Bouvignies, 35    

    Jeudi 18 novembre 2021  -  Ghislenghien – Salle communale, Rue des passants, 2  

    mardi 23 novembre 2021 -  Villers-Saint-Amand – Eglise Saint-Amand, Place  

    jeudi 25 novembre 2021  -   Ostiches – Salle communale, chemin du Blanc Moulin   

    mardi 30 novembre 2021  -  Rebaix – Ecole communale, chemin de la Poterie    

    jeudi 2 décembre 2021  -  Lanquesaint – Salle communale, Route de Lessines 

  • Ath: Ce mercredi soir ,le conseil communal s'ouvre à nouveau au public

    Imprimer

    206166648.jpegCe mercredi 29 septembre 2021 à 18h30 en la salle des fêtes de l’école G. Roland sise rue Hennepin, 11 à Ath.
    Ordre du jour
    2
    SEANCE PUBLIQUE
    1.
    COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
    2.
    ADMINISTRATION GENERALE - Règlement de travail du personnel communal non enseignant. Approbation.
    3.
    ADMINISTRATION GENERALE - Centrale d’achat de la Province du Hainaut. Acquisition de bornes de recharge pour véhicules électriques, matériel, accessoires et services liés. Convention complémentaire. Approbation.
    4.
    POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'inspecteur de police à affecter à la fonctionnalité "Intervention". Décision.
    5.
    POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. MOB 3/2021. Vacance de l'emploi d'inspecteur de police dans la fonctionnalité "Circulation". Décisions d'inaptitude de la Commission de sélection. Constat. Maintien des effets de la délibération du 25/06/2021. Décision.
    6.
    POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
    7.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Meslin l'Evêque. Compte 2020. Approbation.
    8.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
    9.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
    10.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
    11.
    DOMAINE COMMUNAL - Contrat de concession du domaine public de la SNCB. Parking sis chemin du Castillon à Isières. Décision.
    12.
    DOMAINE COMMUNAL - Cession gratuite à la Ville d'Ath des aménagements imposés dans le cadre des permis d'urbanisme relatifs à la construction d'immeubles à appartements à Ath, Avenue du Bonheur, rue des Matelots et Route de Lessines, en vue de leur transfert dans le domaine public de la Ville d'Ath. Approbation.
    13.
    DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de terrains sis chemin de Silly à Gibecq et cadastrés section A n°289/02 et 289/03. Décision.
    14.
    DOMAINE COMMUNAL - Fourniture et pose de toilettes publiques. Approbation des conditions et du mode de passation.
    15.
    SERVICE LOGEMENT - Arrêté du Gouvernement wallon du 27 février 2014 - Proposition de renouvellement de la convention-cadre avec l'Habitat du Pays Vert. Décision.
    ====================

  • Ath: C'est la rentrée pour les conseillers

    Imprimer

    4020428251.jpegLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu ce lundi 6 septembre 2021 à 18h30 à la salle Georges Roland

    Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et la page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).

    Compte tenu des mesures de distanciation sociale que la situation impose, le nombre de places pour le public dans la salle sera très limité.
    Une fois ce nombre atteint nous devrons malheureusement refuser l’entrée à ceux qui arriveraient encore.

    COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

    ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Démission. Acceptation. Décision.

    ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.

    ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.

    ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Conseil de l'Action sociale. Démission. Acceptation.

    ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'une candidate présentée en remplacement d'une Conseillère démissionnaire (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision.

    ADMINISTRATION GENERALE - Affaire X/X (Lanquesaint). Arrêt de la Cour d'appel du 18/12/2020 signifié le 19/05/2021. Pourvoi en cassation. Décision.

    ADMINISTRATION GENERALE - Construction de nouveaux ateliers communaux. Regroupement des services. Missions d’études et Assistance à Maitrise d’Ouvrage. Contrat In House. Approbation des conditions et du mode de passation.

    ADMINISTRATION GENERALE - Cantines scolaires. Fourniture et pose d'équipements et réalisation de petits travaux divers d'aménagement. Approbation des conditions et du mode de passation.

    ADMINISTRATION GENERALE - Convention relative à la réalisation de travaux conjoints. Travaux de voirie, d’égouttage et renouvellement des canalisation d’eau potable Rue de Dendre à Ath. Approbation.

    POLICE LOCALE - Compte 2015. Approbation.

    POLICE LOCALE - Compte 2016. Approbation.

    POLICE LOCALE - Dotations et prélèvements sur le fonds de réserve extraordinaire 2015 et 2016. Approbation.

    CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE – Exercice 2021. Projet de modifications budgétaires n°1 aux services ordinaire et extraordinaire. Approbation.

    FINANCES COMMUNALES - Comptes annuels de l'exercice 2020. Approbation par l'autorité de tutelle. Information.

    FINANCES COMMUNALES - Modifications budgétaires nr 1 pour l'exercice 2021. Approbation par l'autorité de tutelle. Information.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Arbre. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers-Saint-Amand. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers-Notre-Dame. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Lanquesaint. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'évangéliste à Ghislenghien. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Budget de l'exercice 2022. Approbation.

    INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021. Approbation.

    SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement de stationnement limité à 15 minutes à la rue Maria Thomée. Approbation.

    SERVICE MOBILITE - Création et régularisation d'une Zone 30 km/h avenue du Bonheur, rue des Sports et rue des Matelots. Approbation.

    SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR sis Sentier Maroquin. Approbation.

    SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR sis rue du Chemin de Fer. Approbation.

    SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la chaussée de Mons. Approbation (1er dossier).

    SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la chaussée de Mons. Approbation (2ème dossier).

    SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la chaussée de Mons. Approbation.

    SERVICE MOBILITE - Placement de chicanes avec priorité de passage à Mainvault, chaussée de Brunehaut. Approbation.

    SERVICE MOBILITE - Marquage zone d'évitement à la chaussée de Mons. Approbation.

    SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationner Cité Lauters (allée de garage depuis la rue Jean Jaurès). Approbation.

    SERVICE MOBILITE - Projet d'arrêté ministériel sur le carrefour à feux à Ghislenghien (N7 chée de Bruxelles avec N57 chée de Soignies et rue de Ghislenghien). Approbation.

    SERVICE MOBILITE - Projet d'arrêté ministériel sur le carrefour à feux à Ghislenghien (N7 chée de Bruxelles avec N57 chée de Grammont et N525 ch. des Skippes). Approbation.

    DOMAINE COMMUNAL - Aliénation du terrain sis chemin du Roux Galle à Meslin l'Evêque et cadastré section A n°351B. Décision formelle.

    DOMAINE COMMUNAL - Aliénation du terrain sis chemin du Vieux Ath et cadastré section B n°811S99. Décision formelle.

    DOMAINE COMMUNAL - Rond-point - carrefour rues des Récollets, de la Poterne et de la Station. Régularisation voie de fait.

    DOMAINE COMMUNAL - Convention de partenariat avec l'ASBL Ecole Fondamentale Saint-François pour l'école d'Irchonwelz. Décision.

    DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de l'immeuble sis rue de la Poterne n°1 à Ath et cadastré section B n°811X69. Décision.

    VOIRIES COMMUNALES - Toponymie. Dénomination de nouvelles voiries à Ghislenghien. Parc d'activité économique Orientis III - Phase II. Approbation.

    VOIRIES COMMUNALES - FRIC 2019 - 2021. Egouttage. Chemin de la Justice. Dossier de l'OAA. Approbation des conditions, du mode de passation et de la participation communale.

    BÂTIMENTS SCOLAIRES - Ecole de Ghislenghien. Démolition et reconstruction de 4 nouvelles classes. LOT 2 - Electricité. Approbation des conditions et du mode de passation.

    BÂTIMENTS SCOLAIRES - PPT. Ecole de Ligne. Remplacement des menuiseries extérieures. Approbation des conditions et du mode de passation.

    BÂTIMENTS SCOLAIRES - Ecole communale de Ligne. Installation d'une chaudière à pellets (POLLEC 2020), d'une chaudière gaz en back-up et d'aérothermes. Approbation des conditions et du mode de passation.

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL – Renouvellement de l’agrément – Approbation.

    ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Modification du Réglement d'Ordre d'Intérieur ( ROI) dans nos écoles communales. Approbation.

     

  • Ath: Bruno Lefèbvre "Nous avons décidé de libérer 1€ par habitant au profit des victimes "

    Imprimer

    218106613_870623537185679_114208758783559395_n.jpgLe Bourgmestre, Bruno Lefèbvre de signaler "Nous connaissons un bel élan de solidarité depuis quelques jours à l’égard des victimes des inondations de ces derniers jours et j’en suis vraiment heureux!

    Suite à la conférence des Bourgmestres de ce samedi 17 juillet, nous avons décidé, à l’unanimité, et entre autres choses, de libérer 1€ par habitant au profit des victimes de ces terribles inondations - soit quelques 30.000€ pour notre belle ville d’Ath.
    218111295_2848868872028981_4091293074941837450_n.jpgNous avons également décidé - Bourgmestres et Président de CPAS - d’ouvrir un compte bancaire dans chaque ville et commune de Wallonie picarde où chacun peut effectuer le don qu’il souhaite au profit des victimes.
    Le compte que nous ouvrons au nom de la Ville d’Ath est le BE64 0910 1243 7752
    Votre participation doit juste être accompagnée de la communication “solidarité inondations”.
    Merci à tous pour votre solidarité!