Le jeudi 4 décembre aura lieu à 18h30 en la salle du Conseil
l’Hôtel de ville, le conseil communal 

Depuis le 1er avril 2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/  (site tiers, nouvelle fenêtre)
1.
COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2.
POLICE LOCALE - Modification budgétaire n°1/2025 et objets connexes. Approbation.
3.
CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Exercice 2025. Projet de modifications budgétaires n°1 aux services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
4.
FINANCES COMMUNALES - Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Mainvault. Première modification budgétaire de l'exercice 2025. Approbation.
5.
FINANCES COMMUNALES - Cultes. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
6.
FINANCES COMMUNALES - Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath. Budget 2026. Rectificatif. Approbation.
7.
REGIE COMMUNALE AUTONOME - Reconnaissance du Centre Sportif Local (CSL) en Centre Sportif Local Intégré (CSLI)
8.
INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 11 décembre 2025. Approbation.
9.
INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 11 décembre 2025. Approbation.
10.
INTERCOMMUNALES - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2025. Approbation.
11.
INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2025. Approbation.
12.
INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2025. Approbation.
13.
DOMAINE COMMUNAL - Cession gratuite à la Ville d'Ath d'équipements et aménagements des voiries Square de la Philharmonique et chemin Henri Delcourt en vue de leur transfert dans le domaine public de la Ville d'Ath. Approbation.
14.
BÂTIMENTS COMMUNAUX - Travaux relatifs à la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements destinés au traitement des eaux usées de l'abattoir communal de la ville d'Ath. Approbation des conditions et du mode de passation. (CMP-ID3043-BE2025-P)
15.
DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL - ATH RÉCRÉ 01. Conception et réalisation espace récréatif et maison d'accueil des jeunes. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3042)
16.
SERVICE ENERGIE - Programme POLLEC. Renouvellement de l'engagement auprès de la Convention des Maires. Approbation.
====================

Voici les points du conseil de ce jeudi 2 octobre 

1.COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2.
ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Démission. Prise d'acte.
3.
ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.
4.
ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.
5.
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de rémunération pour l’exercice 2024. Adoption.
6.
POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. MOB 03/25. Vacance des emplois d'inspecteurs de police "Intervention" et "Proximité". Constat. Clôture de la mobilité. Maintien des effets de la délibération du 19/06/2025. Décision.
7.
POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.002957/2024). Autorisation.
8.
POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.000450/2025). Autorisation.
9.
POLICE LOCALE - Accord-cadre pour la fourniture de chaussures pour le personnel de police. Adhésion au contrat PZA2024-486. Approbation des conditions et du mode de passation. (CMP-ID3013-BO ZP-P)
10.
FINANCES COMMUNALES - Budget communal pour l'exercice 2025. Approbation par l'Autorité de Tutelle. Information.
11.
FINANCES COMMUNALES - Comptes de fin de gestion du Directeur financier sortant, pour la Ville et la Zone de Police. Approbation.
12.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Compte 2024. Approbation.
13.
CULTES - Eglise Protestante Unie de Belgique. Compte 2024. Approbation.
14.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
15.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
16.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
17.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'évangéliste à Ghislenghien. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
18.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Gibecq. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
19.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
20.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
21.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
3
22.
CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
23.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
24.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
25.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
26.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers Notre Dame. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
27.
BATIMENTS COMMUNAUX - Ecole communale de Meslin l’Evêque - Remplacement de la chaudière mazout par une chaudière gaz, adaptation des circuits de chauffage et de la régulation – fourniture et placement d’un boiler thermodynamique - Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3010)
28.
PATRIMOINE - Remplacement de deux camions immondices. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3012)
29.
SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR chaussée de Mons à Ath. Approbation.
30.
SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR chaussée de Bruxelles à Ath. Approbation.
31.
SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR, rue Defacqz à Ath. Approbation.
32.
SERVICE MOBILITE - Aménagement d'un rond-point à hauteur de la place de Lorette, Ath. Approbation.
33.
SERVICE MOBILITE - Projet d'Arrêté ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore au carrefour du "Mets Encore" (N7 & N57) à Ghislenghien. Approbation.
34.
SERVICE MOBILITE - Projet d'Arrêté ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore au carrefour "La Rotonde" (chaussées de Bruxelles-N7 et de Grammont-N57 à Ghislenghien. Approbation.
35.
SERVICE MOBILITE - Limitation de vitesse rue du Sûr Abri à Maffle. Approbation.
36.
SERVICE MOBILITE - Abrogation de la zone 30 "abords école" rue du Canon à Ath. Approbation.
37.
SERVICE MOBILITE - Abrogation de l'interdiction de stationnement rue du Rempart à hauteur du n°9. Approbation.
38.
SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationnement des véhicules de plus de 3,5T sur la Place de Mainvault. Approbation.
39.
SERVICE ENVIRONNEMENT - Participation au protocole d’accord 2026-2028 du contrat de rivière du sous-bassin hydrographique de la Dendre et financement de l’association en cause. Décision.
40.
PERSONNEL COMMUNAL - Recours aux services de l'Agence locale pour l'Emploi pour l'année 2026. Autorisation de prorogation. Approbation.
41.
ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2025-2026. Approbation.
42.
ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 25 août 2025. Approbation.
====================

Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/  (site tiers, nouvelle fenêtre)

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 4 septembre 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand-Place à Ath.

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1.  COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2. ADMINISTRATION GENERALE - Prestation de serment du Directeur financier faisant fonction. Prise d'acte
3. POLICE LOCALE - Compte 2020. Approbation.
4. POLICE LOCALE - Compte 2021. Approbation.
5. POLICE LOCALE - Budget 2025 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.
6. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Clôture de la MOB 01/2025. Maintien des effets de la délibération du 16/12/2024 dans la MOB 02/2025. Décision.
7. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Compte 2024. Approbation.
8. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath. Compte 2024. Approbation.
9. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Autreppe. Compte 2024. Approbation.
10. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'Evangéliste à Ghislenghien. Compte 2024. Approbation.
11. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Gibecq. Compte 2024. Approbation.
12. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Compte 2024. Approbation.
13. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne. Compte 2024. Approbation.
14. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Mainvault. Compte 2024. Approbation.
15. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Sulpice à Moulbaix. Compte 2024. Approbation.
16. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Rebaix. Compte 2024. Approbation.
17. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Villers-Notre-Dame. Compte 2024. Approbation.
18. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Villers-Saint- Amand. Compte 2024. Approbation.
19. FINANCES COMMUNALES - Compte 2024 et objets connexes - Approbation.
20. FINANCES COMMUNALES - 04003/364-48. Taxe communale indirecte d'exploitation sur les loges foraines et loges mobiles dès l'entrée en vigueur du règlement jusqu'en 2031. Approbation.
21. FINANCES COMMUNALES - 04001/367-09. Taxe directe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.
22. FINANCES COMMUNALES - Dotation 2025 à la Zone de Secours WAPI. Approbation.
23. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du mardi 30 septembre 2025. Approbation.
24. VOIRIES COMMUNALES - Déplacement partiel du sentier n°26 à Ostiches. Approbation.
25. DOMAINE COMMUNAL - Cession gratuite à la Ville d'Ath d'équipements et aménagements de voirie du permis d'urbanisme relatifs à la modification des voiries Chaussée de Tournai et chemin de la Marquette à Irchonwelz en vue de leur transfert dans le domaine public de la Ville d'Ath. Approbation.
26. DOMAINE COMMUNAL - Curage. ZIT Ligne. Travaux d’entretien du bassin d’orage de Ligne. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3004)
27. DOMAINE COMMUNAL - Rénovation de la voirie. Rue Paul Pastur. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3002)
28. DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Aménagement et équipement d'une voirie à Ormeignies, rue de la Grande Carrière/rue du Sart. Décision.
29. DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL - Décision d’élaboration d’un schéma de développement communal global. Approbation.
30. DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un schéma de développement communal global. Approbation des conditions et du mode de passation.
31. SERVICE ENVIRONNEMENT - Convention. Droit de pêche sur la Carrière "Rivière et Cailleau". Décision.
32. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Modifications des projets d'écoles des écoles communales. Approbation.
33. AJOUT D'UN POINT CONFORMÉMENT A L'ARTICLE L1122-24 DU CODE DE LA DÉMOCRATIE LOCALE ET DE LA DECENTRALISATION - Demande de M. le Conseiller DESPRETZ (Groupe PTB). Suppression des calèches et élus communaux lors du cortège 2025. Décision.

Ce jeudi 15 mai à 18h30 en la salle du Conseil l’Hôtel de ville, Grand’Place à Ath aura leiu le conseil commuanl du mois de mai

ci-dessous le menu du jour

Le Collège communal de la Ville d’Ath annonce le renouvellement intégral de la commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité en exécution des articles D.I.7 à D.I.10 du Code du Développement Territorial.

Le conseil communal choisit les membres de la commission en respectant :

Une représentation spécifique à la commune des intérêts sociaux, économiques, patrimoniaux, environnementaux, énergétiques et de mobilité ;

Une répartition géographique équilibrée ;

Une répartition équilibrée des tranches d’âge de la population communale ;

Une répartition équilibrée hommes- femmes.

Le présent avis fait appel aux candidatures à la fonction de président et de membres de la commission. 

L’acte de candidature contient :

Les nom, prénom, âge, sexe, profession et domicile du candidat ; Le candidat est domicilié dans la commune ou le siège social de l’association que le candidat représente est situé dans la commune.

Parmi les intérêts sociaux, économiques, patrimoniaux, environnementaux, énergétiques ou de mobilité, celui ou ceux qu’il souhaite représenter, soit à titre individuel soit à titre de représentant d’une association ainsi que ses motivations au regard de ceux-ci ;

Lorsque le candidat représente une association, le mandat attribué par l’association à son représentant.

Sous peine d’irrecevabilité, les actes de candidatures (voir formulaire ci-dessous) sont adressés au collège communal dans les délais suivants : du 24 février 2025 au 28 mars 2025 inclus,

Soit par courrier postal (le cachet de la poste faisant foi) ;

Soit par courrier électronique à l’adresse ccatm@ath.be ;

Soit déposé contre récépissé auprès des services de l’administration communale.

Toute demande de renseignement est adressée à M. David Bataille, Conseiller en Aménagement du Territoire et Urbanisme (tél. 068 68 10 80, ccatm@ath.be).

COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance de deux emplois 
d'Inspecteur de police à affecter à la fonctionnalité "Intervention". Décision.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Contrat de concession d'un droit d'usage avec le 
Centre d'Essais Horticoles de Wallonie (CEHW asbl) à Ormeignies (CMP-BO2025 et 
svt-Divers). Approbation.
4. ADMINISTRATION GENERALE - Dérogations aux douzièmes provisoires. Ratification 
de la décision prise par le Collège communal.
5. FINANCES COMMUNALES - 873/161-XX - Redevance sur les prestations de l'abattoir 
communal pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.
6. ECLAIRAGE PUBLIC - Modernisation de l'éclairage à la Chaussée de Bruxelles 
(Quartier Lorette) - Dossier CRONOS 399521. Approbation des conditions et du mode 
de passation (CMP-ID2934-BE2024-P).
7. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement limité à 15 minutes, chaussée de 
Mons à Ath. Approbation.
8. AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL - Conseil de Politique Alimentaire. Proposition 
d'adhésion de la Ville d'Ath. Approbation.

Ce mercredi 20 novembre à 19h en la salle du Conseil
l’Hôtel de ville, Grand’Place à Ath.

1.COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2.
ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.
3.
POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur de police à affecter à la fonctionnalité "Proximité". Décision.
4.
POLICE LOCALE - Budget 2024 & objets connexes. Approbation.
5.
POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 11/2024 et 12/2024. Approbation.
6.
POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 01/2025 et 02/2025. Approbation.
7.
POLICE LOCALE - Acquisition de 2 serveurs et de switches. Contrat cadre ICT 2021/01 de la ZP TARL. Adhésion - Approbation. (ID2906)
8.
POLICE LOCALE - Zone de police. Entretien des installations (chauffage, protection incendie, portes automatiques,etc.). 2025-2028. Approbation des conditions. (ID2909)
9.
POLICE LOCALE - Zone de police. Entretien des installations de détection gaz et incendie. 2025-2028. Approbation des conditions. (ID2897)
10.
CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE – Exercice 2024. Projet de modifications budgétaires n°2 aux Services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
11.
FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2 de 2024 et objets connexes - Approbation.
12.
FINANCES COMMUNALES - Douzièmes provisoires janvier et février 2025. Approbation.
13.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Rebaix. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
14.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Villers-Saint-Amand. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
15.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Villers-Notre-Dame. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
16.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Sulpice à Moulbaix. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
17.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
18.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
19.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Mainvault. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
20.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Autreppe. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
21.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
22.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Meslin-l'Evêque. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
3
23.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
24.
INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 28 novembre 2024. Approbation.
25.
INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2024. Approbation.
26.
INTERCOMMUNALES - CENEO. Assemblée générale du 29 novembre 2024. Approbation.
27.
SERVICE MOBILITE - Projet d'Arrêté ministériel pour la création d'un passage piétons sur la N56 - Section Maffle. Approbation.
28.
SERVICE MOBILITE - Création de 2 emplacements PMR face au Hall Marcel Denis à Maffle. Approbation.
29.
SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à Meslin-l'Evêque, Espace Francis Denis. Approbation.
30.
SERVICE MOBILITE - Création de parkings "P15 minutes" rue du Fort, face à la crèche. Approbation.
31.
SERVICE MOBILITE - Déplacement d'un emplacement PMR à Maffle. Adaptation technique. Approbation.
32.
INFORMATIQUE - Acquisition de matériels informatiques. Marché stock 2024-2026. Approbation des conditions et du mode de passation (ID2903).

Allez ce dimanche , c’est le grand jour pour les Athois  qui devront décider de leur sort.

N’oubliez peu importe votre choix , l’important c’est de voter.

Le vote est le premier mode d’action et le plus simple en démocratie. Utiliser son droit de vote représente une façon d’exercer sa citoyenneté. Il permet aux citoyen(es) de protéger leur liberté et de faire fonctionner la démocratie.

Voici les candidats  des différents partis  pour qui vous pourrez voter

Le PS

Le groupe LLA

Les Engagés

Le PTB

Les Ecolos

Le MR 

Ce mercredi 11 septembre à 18h30 en la salle du Conseil l’Hôtel de ville, Grand’Place à Ath.

SEANCE PUBLIQUE
1.
COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2.
ADMINISTRATION GENERALE - Mise en vente de véhicules abandonnés et enlevés sur la voie publique. Opération 2024. Approbation des conditions.
3.
ADMINISTRATION GENERALE - Eclairage public. AGW- Modernisation du parc d'éclairage public communal. Opération 2023. Financement des phases 1/6, 2/6, 3/6 et 4/6. Modification des conditions et approbation des conventions (Contrat In House) (ID2879).
4.
POLICE LOCALE - Compte 2017. Approbation.
5.
POLICE LOCALE - Compte 2018. Approbation.
6.
POLICE LOCALE - Compte 2019. Approbation.
7.
POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 10/2024. Approbation.
8.
POLICE LOCALE - Budget 2024 - Etat d'avancement.
9.
CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Modification des statuts pour l’intégration de la fonction IFIC 11 – aide-soignant. Approbation.
10.
FINANCES COMMUNALES - Modifications budgétaires nr 1 pour l'exercice 2024. Approbation par l'Autorité de Tutelle. Information.
11.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint -Julien à Ath. Compte 2023. Approbation.
12.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Autreppe. Compte 2023. Approbation.
13.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Compte 2023. Approbation.
14.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne. Compte 2023. Approbation.
15.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Ostiches. Compte 2023. Approbation.
16.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Rebaix. Compte 2023. Approbation.
17.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Villers-Notre-Dame. Compte 2023. Approbation.
18.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Villers-Saint-Amand. Compte 2023. Approbation.
19.
DOMAINE COMMUNAL - Lutte contre les inondations. Création de 3 ZIT éco-intégrées à Rebaix (Ath). Engagement et convention pour la conclusion du marché public de travaux par le Comité d’Aménagement foncier « Moustier-Marcq » - « Rebaix ». Approbation.
20.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIES COMMUNALES - Permis d'urbanisme impliquant la voirie communale. Parc urbain de Lorette. Décision.
21.
BATIMENTS SCOLAIRES - Fourniture et installation d’un préau dans la cour de l’école d’Arbre. Approbation des conditions et du mode de passation (ID2874).
22.
SERVICE ENERGIE - Rapport d'avancement final des travaux du Conseiller en Energie 2023. Approbation.
23.
TOURISME FLUVIAL - Exploitation du port de plaisance d'Ath (capitainerie + espace polyvalent). Approbation des conditions et du mode de passation (ID 2880).
3
24.
ACTION JEUNESSE INFO - ACCUEIL TEMPS LIBRE - Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2024-2029, projet d'accueil et ROI de l'accueil extrascolaire communal. Approbation.
25.
ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des emplois vacants au 15 avril 2024. Rectificatif.

Ce mercredi 10 juillet à 18h30 en la salle du Conseil
l’Hôtel de ville aura lieu un conseil exceptionnel 

SEANCE PUBLIQUE
1.
ADMINISTRATION GENERALE - Démission de Monsieur Bruno LEFEBVRE de ses fonctions de Bourgmestre de la Ville d'ATH. Acceptation.
2.
ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Désignation d'un Président d'assemblée conformément à l'art. L1122-34 §3 CDLD. Décision.
3.
ADMINISTRATION GENERALE - Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal. Modification. Décision.
4.
ADMINISTRATION GENERALE - Bourgmestre de la Ville d'ATH. Election de plein droit. Constat.
5.
ADMINISTRATION GENERALE - Bourgmestre de la Ville d'ATH. Prestation de serment.
6.
ADMINISTRATION GENERALE - Collège communal. Non-remplacement de l'Echevin devenu Bourgmestre. Décision.
7.
ADMINISTRATION GENERALE - Corps communal. Emendation partielle de la décision du Conseil communal du 22/06/2022. Décision.
8.
ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement des études des écoles communales. Approbation.

Depuis le 1er avril 2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ 

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 28 mai 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via le site www.ath.be et sur leur page Facebook Athville 

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Annexe 1 du statut administratif du CPAS. Conditions de recrutement, d’évolution de carrière et de promotion. Modifications. Approbation.

3. FINANCES COMMUNALES - Marché conjoint Ville d'Ath-Maison de la solidarité de Mons-Wallonie Picarde. Réalisation de travaux permettant le regroupement de la crèche des Coccinelles, de la maison des enfants de la Ville et l’extension de places. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif des crèches en Wallonie. Approbation.

En date du 04 novembre 2022, le Conseil communal a approuvé les conditions, le montant estimé et le mode de passation (procédure négociée directe avec publication préalable) de la procédure “Marché conjoint Ville d'Ath - Maison de la solidarité de Mons-Wallonie Picarde. Réalisation de travaux permettant le regroupement de la crèche des Coccinelles, de la maison des enfants de la Ville et l’extension de places”.

Pour rappel, ce marché était divisé en trois lots distincts, chacun étant estimé de la manière suivante :

• Lot 1 (Parachèvement), estimé à 336.569,18 € hors TVA ou 407.248,71 €, 21% TVA comprise ;
• Lot 2 (Techniques spéciales), estimé à 252.175,00 € hors TVA ou 305.131,75 €, 21% TVA comprise ;
• Lot 3 (Abords extérieurs), estimé à 24.370,50 € hors TVA ou 29.488,31 €, 21% TVA comprise ; ce lot étant à charge complète de la Maison de la solidarité de Mons-Wallonie Picarde dans le cadre de la convention de marché conjoint.

4. INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 13 juin 2024. Approbation.

5. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 20 juin 2024. Approbation.

6. INTERCOMMUNALES - FARYS cm - Assemblée générale du 21 juin 2024. Approbation.

7. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2024. Approbation.

8. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2024. Approbation.

9. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2024 Approbation.

10. BÂTIMENTS COMMUNAUX - PRR - Bâtiments culturels. Travaux de rénovation du Cinéma l'Ecran. Travaux de rénovation énergétique de l'enveloppe extérieure (remplacement isolation des toitures), pose des menuiseries extérieures et construction d'un auvent. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID2837)

11. VOIRIES COMMUNALES - PIC-PIMACI 2022-2024. Aménagement des pistes cyclables Mainvault, Ostiches, Maffle. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID2791)

12. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR au sentier Maroquin à Ath. Approbation.

13. SERVICE MOBILITE - Création d'une zone cyclable aux boulevards des Glacis et de l'Hôpital à Ath. Approbation.

14. SERVICE MOBILITE - Demande de modification du stationnement rue des Récollets. Approbation.

15. SERVICE MOBILITE - Modification de la circulation à hauteur du P.A.V. à Houtaing. Approbation.

16. SERVICE MOBILITE - Mise en conformité d'un passage piéton rue de la Commune à Arbre. Approbation.

17. FUNÉRAILLES ET SÉPULTURES - Aménagement de l’aire de dispersion du cimetière de Lorette. Approbation des conditions et du mode de passation (relance). ID2833

18. ESPACES VERTS - Eco-pâturage des parcelles B111W à Rebaix, 398B à Rebaix et 122V à Bouvignies. Approbation.

19. TOURISME - Aménagement d'une aire de motorhome. Approbation des conditions et du mode de passation. (id2830)

20. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Liste des emplois vacants au 15 avril 2024. Approbation.

21. ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des emplois vacants au 15 avril 2024. Approbation.

Depuis le 1^er avril 2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le lundi 22 avril 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et notre page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. ADMINISTRATION GENERALE - Exclusion du groupe politique MR du Conseil communal d'une Conseillère communale. Prise de connaissance.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Prise d’acte d’une décision prise en urgence par le Collège communal. (ID2820)
5. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance de deux emplois d'Inspecteur de police à affecter à la fonctionnalité "Intervention", de deux emplois d'inspecteur de police à affecter à la fonctionnalité "Proximité" et d'un emploi d'inspecteur principal de police à affecter à la fonctionnalité "Intervention". Décision.
6. POLICE LOCALE - Déclassement de véhicules de la Zone de Police. Approbation.
7. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Cadre et organigrammes. Décision.

8. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies. Compte 2023. Approbation.
9. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du mardi 28 mai 2024. Approbation.
10. DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Toponymie. Dénomination d'une nouvelle voirie à Ath. Quartier des Haleurs. Approbation.
11. SERVICE MOBILITE - Marquage d'une zone d'évitement avenue de la Roselle à Ath. Approbation.
12. SERVICE ENVIRONNEMENT - Dispositifs anti-érosifs. Nouvelle convention. Approbation.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 26 mars 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et notre page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. FOLKLORE - Commission Consultative du Folklore. Clôture des travaux au sujet du diable de la Barque des Pêcheurs napolitains et du diable Magnon. Avis final et propositions. Approbation.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Personnel. Emendation ensuite d'une évolution jurisprudentielle de la délibération du Conseil communal du 03/12/2018 portant délégation du Conseil communal au Collège communal pour la désignation et le licenciement des agents dont le CDLD ne règle pas la nomination. Décision.

4. ADMINISTRATION GENERALE - Autorisation d'ester en justice. Décision.

5. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.

6. POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 04/2024, 05/2024 et 06/2024. Approbation.

7. POLICE LOCALE - Remplacement de l'ascenseur. Approbation des conditions et du mode de passation (id2760).

8. DOMAINE COMMUNAL - Vente à ORES d'une partie de la parcelle sise Place de Ligne et cadastrée section C n°99E. Décision.

9. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation du rez-de-chaussée de l'immeuble sis rue Haute n°31. Décision définitive.

10. VOIRIES COMMUNALES - Décision du Conseil communal du 25/10/2023 refusant la suppression du sentier nr 60 à Meslin-l'Evêque. Recours. Décision du Ministre (refus confirmé). Information.

11. VOIRIES COMMUNALES - PIC-PIMACI 22-24. Marché conjoint Ipalle, SWDE et Ville d’Ath. Travaux de voirie, d’égouttage et renouvellement des canalisations d’eau potable à la rue des Récollets à Ath. Approbation de la convention.

12. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une voirie à Ath, rue Emile Carlier. Clos Georgette Brenez. Approbation.

13. BATIMENTS CULTURELS - Musée de la Pierre. Remplacement de la chaudière mazout par une chaudière gaz, adaptation des circuits de chauffage et de la régulation. Approbation des conditions et du mode de passation (ID2796).

14. ENERGIE - Plateforme de rénovation énergétique Wap'Isol. Adhésion. Convention avec Ipalle. Approbation.

15. SERVICE MOBILITE - Régularisation d'emplacements PMR place du Faubourg de Mons. Approbation.

16. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR rue de Beaumont. Approbation.

17. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR Chaussée de Bruxelles à Ath. Approbation.

18. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR rue aux Fleurs à Ath. Approbation.

19. PLAN DE COHESION SOCIALE - Rapports financiers 2023. Approbation.

Ce lundi 22 janvier à 18h30 en la salle du Conseil l’Hôtel de ville, Grand’Place à Ath. aura lieu la SEANCE PUBLIQUE
1.
REUNION ANNUELLE COMMUNE DU CONSEIL COMMUNAL ET DU CONSEIL DE L'ACTION SOCIALE
2.
COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
3.
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport conjoint annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre public d’Action sociale. Approbation.
4.
ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Conseil de l'Action sociale. Démission. Acceptation.
5.
ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'un candidat présenté en remplacement d'un Conseiller démissionnaire (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision.
6.
POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 01/2024, 02/2024 et 03/2024. Approbation.
7.
CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE – Exercice 2024. Projet de budget aux Services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
8.
FINANCES COMMUNALES - 040/363

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le vendredi 23 juin à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand-Place à Ath.

Depuis le 1er avril, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)

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Voici les points

SEANCE PUBLIQUE
1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. ADMINISTRATION GENERALE - Grades légaux. Nomination au stage d'un Directeur général adjoint intervenue lors de la séance du Conseil communal du 01/06/2023. 
Prestation de serment.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Personnel communal. Nominations statutaires intervenues lors des séances du 26/04/2023 et du 01/06/2023. Prestations de serment.
4. ADMINISTRATION GENERALE - Festivités folkloriques du 4e dimanche d'août et manifestations connexes. Règlement d'administration intérieure. Adoption.
5. ADMINISTRATION GENERALE - Prise d’acte d’une décision prise par le Collège communal. Approbation.
6. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.
7. POLICE LOCALE - Géolocalisation des véhicules de police. Convention de marché conjoint. Approbation. (ID2689)
8. POLICE LOCALE - Géolocalisation des véhicules de police. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID2689)
9. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'inspecteur de police à affecter à la fonctionnalité "Intervention". Décision.
10. FINANCES COMMUNALES - Compte 2022 et objets connexes. Approbation.
11. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 
2023 et objets connexes. Approbation.
12. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'Evangéliste à Ghislenghien. Compte 2022. 
Approbation.
13. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing. Compte 2022. Approbation.
14. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru à Maffle. Compte 2022. Approbation.
15. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Ostiches. Compte 2022. Approbation.
16. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Processus de reconnaissance du Centre Sportif 
Local. Modification des statuts. Approbation.
17. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation des parcelles sises à Wasmes-Audemez-Briffoeil et cadastrées section B n°549G et 549/02B. Décision définitive.
18. DOMAINE COMMUNAL - Conventions de mise à disposition d'une salle de découpe de l'abattoir et de l'immeuble sis chemin des Peupliers. Modifications.
19. DOMAINE COMMUNAL - Transfert dans le domaine public d'une partie de la parcelle cadastrée section D n°1015M2 sise rue du Gazomètre à Ath. Décision.
20. DOMAINE COMMUNAL - Mandats de gestion avec l'ASBL Compagnons - APL Service 
Logement "A toi mon toit". Décision.
21. DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Projet de Schéma de Développement du Territoire 
(SDT). Avis.
22. SERVICE MOBILITE - Placement de rétrécissements doubles avec priorité de passage rue Robert Delange et Vieux Chemin de Tournai respectivement à Villers St-Amand et 
Irchonwelz. Recommandations du SPW. Approbation.
23. SERVICE MOBILITE - Placement des signaux F99c et F101c au Chemin des Tuileries. 
Approbation.
24. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR Quai de Flandre à Ath. 
Approbation.
25. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR rue Jean Jaurès. Approbation.
26. PERSONNEL COMMUNAL - Statuts administratifs et pécuniaires - Règlement de travail. Modifications. Approbation.
27. ACADEMIE DE MUSIQUE - Occupation de locaux par l’Académie de Musique sur le territoire communal de Flobecq. Décision

Depuis le 1er avril2023, les points, délibérations... du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 1^er juin à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et la page Facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. PERSONNEL COMMUNAL - Nominations statutaires intervenues lors de la séance du 26/04/2023. Prestations de serment.

3. PERSONNEL COMMUNAL - Déclaration de vacances d'emploi. Décisions.

4. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de rémunération pour l’exercice 2022. Exécution de l’article L6421-1 inséré dans le CDLD par l’article 71 du Décret du 29/03/2018 modifiant le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Adoption.

5. ADMINISTRATION GENERALE - Révision du Règlement général de police. Adoption.

6. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.

7. ADMINISTRATION GENERALE - Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV. Décision.

8. INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 15 juin 2023. Approbation.

9. INTERCOMMUNALES - FARYS cm - Assemblée générale annuelle du 16 juin 2023 Approbation.

10. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2023. Approbation.

11. INTERCOMMUNALES - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2023. Approbation.

12. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2023. Approbation.

13. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2023. Approbation.

14. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2023. Approbation.

15. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur principal de police à affecter à la fonctionnalité "service local de recherches". Décision.

16. POLICE LOCALE - Budget 2023 & objets connexes. Approbation.

17. FINANCES COMMUNALES - Budget de la Ville d'ATH aux services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2023. Approbation par l'Autorité de tutelle. Information.

18. FINANCES COMMUNALES - Redevance sur les prestations de l'abattoir communal. Modification.

19. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Processus de reconnaissance du Centre Sportif Local. Accord de principe.

20. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Processus de reconnaissance du Centre Sportif Local. Disciplines plein air. Délégation de gestion à la RCA.

21. DOMAINE COMMUNAL - Transfert dans le domaine public d'une partie des parcelles sises Cour Jean Zuallart à Ath. Décision.

22. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d’une partie du terrain sis Avenue du Bois du Roy à Ath et cadastré section C n°123D6. Décision.

23. VOIRIES COMMUNALES - Toponymie. Prolongation du chemin de Papignies à Rebaix. Approbation.

24. PATRIMOINE COMMUNAL - Vente de pavés issus de la rénovation de voiries du Centre-Ville d'Ath. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID:2667)

25. BÂTIMENTS DU CULTE - FRIC 2022-2024. Divers travaux dans les édifices du culte. Approbation des conditions et du mode de passation.

26. FUNÉRAILLES ET SÉPULTURES - Construction de columbariums aux cimetières de Houtaing, Lanquesaint et Ligne. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID:2668)

27. SERVICE MOBILITE - Modification des servitudes publiques de passage reprises à l’Atlas de 1841 de la Ville de Leuze-en-Hainaut. Information.

28. SERVICE MOBILITE - Création d'un dépose minute "Kiss'n Ride" rue de Pintamont à proximité de l'Académie de musique. Approbation.

29. SERVICE MOBILITE - Création d'une zone de livraison à la rue aux Gâdes. Approbation.

30. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement 15 min à la rue de la Station. Approbation.

31. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement réservé aux taxis au Marché aux Toiles. Approbation.

32. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la Chaussée de Tournai. Approbation.

33. SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet. Approbation de la convention d’accompagnement pour réduction des pertes et du gaspillage alimentaire dans les écoles d'Isières, d'Ormeignies et d'Irchonwelz.

34. TOURISME - Commission Citoyenne du Folklore. Information.