Séance du conseil communal du lundi 30 MAI à 19H30

Communications de M. le Bourgmestre

ADMINISTRATION GENERALE

1. Démission d’un Conseiller communal.  Acceptation.

2. Installation d’un Conseiller communal suppléant en remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire et prestation de serment.

3. Adaptation du tableau de préséance des Conseillers communaux effectifs et suppléants.

POLICE LOCALE

4. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur de Police.  Second appel.

Décision.

5. Acquisition de systèmes de géolocalisation et de gestion logistique pour véhicules.

Approbation, choix des modes de passation de marché et de financement.

6. Acquisition d’un combi de police rehaussé et de ses accessoires au profit de la Cellule Circulation de la Zone de Police.  Approbation, choix des modes de passation de marché et de financement.

INTERCOMMUNALES

7. I.D.E.T.A.

Assemblée générale du 29 juin 2011 :

Approbation du rapport d’activités 2010,

Approbation des comptes annuels 2010,

Rapport du Commissaire-Réviseur,

Décharge aux administrateurs,

Décharge au Commissaire-Réviseur,

Démission/Désignation d’administrateurs,

Divers.

8. I.M.S.T.A.M.

Assemblée générale du 14 juin 2011 :

Approbation des comptes et du rapport de gestion 2010,

Rapport du réviseur,

Décharge à donner aux administrateurs,

Décharge à donner aux réviseurs.

9. I.P.A.L.L.E.

Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2011 :

Approbation des comptes annuels au 31 décembre 2010 de la SCRL I.P.A.L.L.E., INTERSUD – Scission partielle et absorption par I.P.A.L.L.E.,

Modifications statutaires,

Nouveau tableau de répartition des parts sociales,

Remplacement d’un administrateur,

Désignation d’un administrateur,

Création d’une filiale spécialisée dans les activités d’endoscopie des réseaux.

10. T.M.V.W.

Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2011 :

Rapport au Conseil d’Administration ;

Approbation des comptes annuels de l’exercice 2010 ;

Rapport du Collège des Commissaires ;

Rapports du commissaire-réviseur ;

Décharge aux administrateurs, aux commissaires et au commissaire-réviseur de leur gestion.

DOMAINE COMMUNAL

11. Aliénation d’une parcelle sise chemin du Vieux Ath.  Décision formelle.

12. Revitalisation du cœur du village de Moulbaix :

a) Echange de parcelles sises au lieu-dit « Chapitre » à Moulbaix.  Nouvelle décision formelle.

b) Aliénation d’un terrain sis Clos du Tardin.

13. Location du logement sis Place de Bouvignies, n° 35.  Information.

SERVICE TECHNIQUE COMMUNAL

14. Acquisition de fondant.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

15. Optimalisation des déplacements des véhicules et réduction des consommations.

Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

16. Traitement des déchets générés par la Ville d’Ath.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS COMMUNAUX

17. Acquisition de nouveaux points de raccordement au gaz.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

18. Aménagement de l’ancien Commissariat de Police : mise en peinture des différents locaux.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

19. Convention d’occupation d’un rez-de-chaussée sis rue de Gand, n° 9 à destination de l’A.S.B.L. Diffusion (Max FM).

BATIMENTS SCOLAIRES

20. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école du Faubourg de Mons.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

Approbation.

BATIMENTS DU CULTE

21. Entretien des bâtiments du culte – travaux ponctuels en toiture de l’église Saint-Julien.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

Approbation.

ECLAIRAGE PUBLIC

22. Convivialisation du tunnel de la gare.  Eclairage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

23. Nettoyage en vue de la convivialisation du tunnel de la gare.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

MOBILITE

24. Elaboration du plan communal cyclable et piéton de la Ville d’Ath.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

ABATTOIR COMMUNAL

25. Acquisition d’un nouveau palan.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

26. Acquisition d’un nettoyeur haute pression à eau chaude.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

FETES ET CEREMONIES

27. Acquisition de nouveaux podiums.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

SERVICE ENVIRONNEMENT

28. Charte d’engagement « Commune Maya ».  Approbation.

SERVICE INCENDIE

29. Revente et déclassement du camion nacelle.  Approbation.

SERVICE INFORMATIQUE

30. Renouvellement du parc informatique dans les écoles.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

31. Remplacement matériel et logiciels (Ville et C.P.A.S.).  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

32. Amélioration des systèmes de sauvegarde (Ville et C.P.A.S.).  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

33. Remplacement des alimentations de secours (UPS) des serveurs (Ville et C.P.A.S.).  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

ENSEIGNEMENT COMMUNAL

34. Acquisition de petit matériel d’équipement pour la conformité aux normes d’hygiène (AFSCA) dans les écoles communales de l’Entité via le marché du S.P.W.

Approbation

Procès-verbaux des séances des 30 mars et 28 avril 2011

Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.