L’ordre du jour du Conseil communal

Séance du conseil communal du lundi 27 juin à 19h30

Communications de M. le Bourgmestre

ADMINISTRATION GENERALE

1. Récupération des frais de nettoyage et de désinfection d’une habitation.  Décision.

INTERCOMMUNALES

2. I.G.R.E.T.E.C.

Assemblée générale ordinaire du 28/06/2011.

Comptes annuels consolidés arrêtés au 31/12/2010.

Décharge à donner aux membres du Conseil d’administration et du Collège des contrôleurs aux comptes pour l’exercice 2010.

In House – Tarifs de vente et de location de GEISICA, logiciel Gestion Informatisée des Sinistres et Contrats d’Assurance.

3. I.P.F.H.

Assemblée générale ordinaire du 28/06/2011.

Comptes annuels arrêtés au 31/12/2010.

Décharge à donner aux membres du Conseil d’administration et au Réviseur pour l’exercice de leur mandat au cours de l’exercice 2010.

POLICE LOCALE

4. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur principal de police.  Second appel.  Décision.

DOMAINE COMMUNAL

5. Contrat de commodat pour parcelle sise à Mainvault et cadastrée section B n°229T.  Décision.

6. Bail commercial relatif au rez-de-chaussée de l’immeuble sis rue de Gand n°12 à Ath.  Avenant.  Décision. 

7. Echange de parcelles sises au lieu-dit « Chapitre » à Moulbaix.  Décision définitive.

8. Aliénation d’une parcelle de terrain sise Chemin du Vieux Ath.  Décision définitive.

9. Cession gratuite en faveur de la Ville d’une plaine de jeux, d’un parking et d’une zone de recul à Houtaing.  Décision.

10. Aliénation de l’immeuble sis rue du Grand Pont, 2 à Ath dit « Le Casino ».  Décision formelle.

11. Aliénation de l’immeuble sis Place d’Isières, 44.  Décision formelle.

FINANCES COMMUNALES

12. Remboursement emprunt CRAC n°2708 pour un montant de 181.950,66 € (situation au 01/01/2011).  Approbation. 

13. Modification budgétaire n°2 de l’exercice 2011.  Services ordinaire et extraordinaire.  Approbation. 

14. Marché de financement des emprunts prévus au budget 2011 de la Ville, de la Zone de police et du C.P.A.S.  Conditions de reconduction du marché.  Approbation. 

15. Règlement sur la tarification des prestations du Service Incendie.  Approbation.

16. Subside pour l’association O du rêve.  Approbation.

17. Approbation de dépenses sur base de l’urgence impérieuse et imprévisible.  Prise d’acte de la décision du Collège du 23 mai 2011.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

18. Equipements voirie et égouttage Ancien Casino.  Avenants aux contrats d’Auteur de projet et de travaux.  Approbations. 

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

19. Déclassement du tracteur Same n°537.  Approbation.

20. Fourniture de matériaux pour l’entretien des voiries par la Régie.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

21. Remplacement et adaptation de la signalisation routière.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

22. Réparation extraordinaire du Manitou n°650.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

23. Acquisition d’un aspirateur de rue.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

24. Acquisition d’une mini-grue.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

ENVIRONNEMENT - ESPACES VERTS

25. Acquisition de tables pique-nique et de corbeilles permettant le tri sélectif des déchets.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

26. Campagne de prévention de déchets ménagers organisée par IPALLE.  Principe de remboursement à hauteur de 50% de la valeur des bacs à composter aux

30 premiers Athois inscrits à la formation.  Approbation. 

BATIMENTS SCOLAIRES

27. Acquisition de stores pour diverses implantations.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

DOUANES ET ACCISES

28. Contrat d’occupation entre la société anonyme GEFCO BENELUX et la Ville d’Ath pour le bâtiment occupé par les Douanes et Accises à Ghislenghien.  Approbation.  

SERVICE INCENDIE

29. Convention PZO 2011 de la pré-zone opérationnelle Hainaut Ouest.  Adhésion.  

30. Collaboration des Services Incendie de Leuze-en-Hainaut et Beloeil dans le cadre des missions de prévention.  Augmentation des prestations des agents mis à disposition et prorogation des conventions de mise à disposition. 

SERVICE INFORMATIQUE

31. Acquisition et installation d’un système de climatisation pour la salle des serveurs.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

32. Acquisition de matériel pour équiper le réseau informatique principal (Backbone) et la salle des serveurs.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

33. Acquisition de matériel et de logiciels complémentaires pour les Services communaux.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

34. Adaptation logicielle de l’application de gestion ATAL des Services techniques communaux.   Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

ABATTOIR COMMUNAL

35. Prestations d’abatteurs.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

ACTION JEUNESSE INFO

36. Eté solidaire.  Convention avec le C.P.A.S. maison de repos « Les Primevères ».  Approbation.