L’ordre du jour du Conseil communal

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 28 JUILLET A 19H30

POLICE LOCALE

1. Règlement d’administration intérieure. 

   Ducasse 2011.  Dispositions de police.  Approbation.

2. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur de police à affecter au Service « Intervention ».  Décision.

3. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur principal de police.  Second appel.  Décision.

DOMAINE COMMUNAL

4. Aliénation de l’immeuble sis Place, 44 à Isières.  Décision définitive. 

5. Aliénation de l’immeuble sis rue du Grand Pont, 2 à Ath dit « Le Casino ».  Décision définitive.

6. Convention d’occupation des terrains de football sis rue Paul Pastur « Stade des Géants ».  Décision. 

SERVICES ESPACES VERTS

7. Réparation extraordinaire de la faucheuse Rousseau du tracteur n°615.  Prise d’acte et approbation de la dépense. 

BATIMENTS COMMUNAUX

8. Aménagement de l’ancien commissariat de police – partie électricité : avenant n°1 au contrat d’entreprise.  Prise d’acte et approbation de la dépense. 

BATIMENTS SCOLAIRES

9. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école du faubourg de Mons.  Rectification administrative.

10.Travaux de reconditionnement des sanitaires et création de la chaufferie à l’école du faubourg de Mons.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

11.Fourniture de châssis et de portes pour les écoles du faubourg de Bruxelles et de Villers-Saint-Amand.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS DU CULTE

12.Travaux de rénovation du parement Sud-Est du clocher de l’église d’Irchonwelz.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

VOIRIES

13.Travaux de rénovation extraordinaire de diverses rues de l’entité.  Exercice 2011.  Partie II.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation. 

COURS D’EAU

14.Travaux d’entretien du cours d’eau Le Robier à Rebaix.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation. 

15.Travaux d’entretien des cours d’eau classés en vertu de la loi du 28 décembre 1967 et non classés dans la circonscription de la Wateringue de la Sille.  Quote-part communale.  Approbation. 

PISCINE COMMUNALE

16.Travaux de sécurisation et de chauffage de la piscine communale en urgence.  Prise d’acte et approbation de la dépense. 

CIRCULATION ROUTIERE

17.Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.  Interdiction de stationnement au chemin Simon Bouteillier – Ghislenghien.   

AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL

18.Présentation et approbation des comptes annuels 2010.

Procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2011

Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.