SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 31 AOUT 2011 A 19H30

POLICE LOCALE

1. Compte 2004.  Services ordinaire et extraordinaire.  Approbation.

2. Modification budgétaire n° 2/2011.  Services ordinaire et extraordinaire.

Approbation.

3. Prorogation de la convention de collaboration entre le SAVU et l’Administration communale.  Appropriation de la délibération prise par le Collège communal en séance du 25 février 2011.

4. Achat de licences et installation de matériel en vue d’entretenir, d’optimiser les systèmes d’accès et de vidéosurveillance de l’Hôtel de Police.  Approbation, choix des modes de passation de marché et de financement.

5. Acquisition d’un combi de police et accessoires au profit du Service Intervention de la Zone de Police.  Approbation, choix des modes de passation de marché et de financement.

FINANCES COMMUNALES

6. Subsides.  Contrat Rivière Dendre.  Subside complémentaire à la décision du 28 avril 2011.  Approbation.

SERVICE INCENDIE

7. Revente et déclassement du camion citerne.  Approbation.

DOMAINE COMMUNAL

8. Aliénation des immeubles sis route de Flobecq, 90, 92 et 94 à Bouvignies.  Décision formelle.

9. Location logement sis Place de Bouvignies, n° 35.  Modification.  Décision.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

10. Aménagement d’une voirie dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme au boulevard des Glacis à Ath.  Approbation.

CULTES - FABRIQUES D’EGLISE

11. Compte 2008 de la Fabrique d’Eglise Saint-Jean l’Evangéliste à Arbre.   Avis.

12. Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2009 de la Fabrique d’Eglise Saint-Julien à Ath.  Avis.

13. Compte 2009 des Fabriques d’Eglise Saint-Jean l’Evangéliste à Arbre et Saint-Julien à Ath.  Avis.

14. Budget 2010 de la Fabrique d’Eglise Saint-Julien à Ath.  Avis.

15. Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2010 de la Fabrique d’Eglise Saint-Julien à Ath.  Avis.

16. Compte 2010 des Fabriques d’Eglise :

- Eglise protestante à Ath,

- Saint-Martin à Ath,

- Notre-Dame à Autreppe,

- Saint-Jean l’Evangéliste à Ghislenghien,

- Saint-Pierre à Gibecq,

- Saint-Quirin à Houtaing,

- Saint-Denis à Irchonwelz,

- Saint-Pierre à Isières,

- Saint-Martin à Lanquesaint,

- Notre-Dame de la Visitation à Ligne,

- Sainte-Waudru à Maffle,

- Saint-Pierre à Mainvault,

- Saint-Sulpice à Moulbaix,

- Saint-Ursmer à Ormeignies,

- Saint-Pierre à Ostiches,

- Saint-Amand à Rebaix,

- Notre-Dame à Villers-Notre-Dame,

- Saint-Amand à Villers-Saint-Amand,

Avis.

VOIRIES COMMUNALES

17. Travaux subsidiés de construction de trottoirs dans diverses rues de l’Entité.  Projet.

Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS COMMUNAUX

18. Acquisition de fournitures de chauffage pour les locaux A.J.I. et le Chalet des Pensionnés.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

Approbation.

PISCINE COMMUNALE

19. Travaux de rénovation de la piscine d’Ath.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

20. Acquisition d’une grue d’occasion.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BIBLIOTHEQUE COMMUNALE

21. Convention de collaboration entre la Bibliothèque communale « Jean de la Fontaine », la Médiathèque de la Communauté française de Belgique A.S.B.L. et la Maison culturelle d’Ath.