Voici l’ordre du jour du Conseil communal qui se deroulera le 29 novembre à 18h30

1. I.M.S.T.A.M.
Assemblée générale ordinaire du 13/12/2011.
Plan stratégique 2012.
Budget 2012.

2. I.G.E.H.O. en liquidation
Assemblée générale de clôture de la liquidation du 13/12/2011.
Approbation du rapport de liquidation, des comptes de la liquidation et du rapport du réviseur.
Décision de ne pas nommer de commissaire-vérificateur.
Décharge aux liquidateurs.
Décharge au réviseur.
Désignation de l’endroit où les livres et documents sociaux sont déposés et conservés.
Mesures relatives à la consignation des sommes et valeurs.
Clôture de la liquidation.

3. I.P.A.L.L.E.
Assemblée générale ordinaire du 14/12/2011.
Approbation du plan stratégique exercices 2011-2013.  Révision 2011.

4. I.G.R.E.T.E.C.
Assemblée générale ordinaire du 19/12/2011.
Modifications statutaires.
Première évaluation du plan stratégique 2011-2013.
Tarification de deux métiers dans le cadre du In House.

5. I.E.H.
Assemblée générale statutaire du 20/12/2011.
Approbation des modifications statutaires.
Actualisation de l’annexe 1 des statuts.
Evaluation du plan stratégique 2011-2013.

6. I.D.E.T.A.
Assemblée générale ordinaire du 21/12/2011.
Approbation du plan stratégique 2012-2014.
Approbation du budget 2012-2014.
Démission / Désignation d’administrateur.
Rapport spécifique relatif à la prise de participations.  Point d’information.
Divers.

7. T.M.V.W.
Assemblée générale extraordinaire du 22/12/2011.
Modification des statuts.

FINANCES COMMUNALES

8. Subside de 5.000 € à l’ASBL Mon Quartier.  Approbation.

9. Subside de 3.000 € à l’ASBL Blancs Mongnîs pour l’exercice 2010.  Correction de la délibération du Conseil du 11/10/2011.  Approbation.

10. Contrat de prestation de service avec l’Intercommunale IGRETEC pour le recensement de la taxe sur la force motrice.  Approbation.

11. Approbation du calcul du coût-vérité prévisionnel pour l’exercice 2012 ayant servi de base à la taxe immondices.  Approbation.

DOMAINE COMMUNAL

12. Convention de mise à disposition de l’immeuble sis rue de France, 20-22 à Ath.  Décision.

13. Prise en location par la Ville des maisons en cours de rénovation à l’initiative de l’Habitat du Pays Vert, sises rues du Canon et de l’Indépendance.  Décision de principe.

14. Conditions de mise en location de l’immeuble sis rue d’Angleterre, 2 à Ath.  Décision. 

15. Aliénation des parcelles cadastrées section A n°535L et 535H sises à l’angle de la route de Flobecq et du chemin du Hameau du Culot à Ath.  Décision formelle. 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

16. Equipement de voirie pour une demande de permis de lotir à Meslin-l’Evêque, rue Centrale.  Décision.

17. Equipement de voirie pour une demande de permis d’urbanisme à Villers-Saint-Amand, rue Jean Dufour.  Décision.

18. Equipement de voirie pour une demande de permis d’urbanisme à Isières, chemin Tribouriau.  Décision.

19. Modification de l’équipement de voirie pour un permis de lotir à Irchonwelz, rue Henri Ducarmois.  Décision.

ADMINISTRATION GENERALE

20. Déclassement et revente de véhicules.  Approbation.

CULTES – FABRIQUES D’EGLISE

21. Compte 2010 de la Fabrique d’église Sainte-Vierge à Bouvignies.  Avis.

22. Budget 2011 de la Fabrique d’église Saint-Julien à Ath.  Avis.

23. Modification budgétaire 2011 des Fabriques d’église :
- Saint-Julien à Ath
- Saint-Martin à Ath
- Saint-Pierre à Mainvault
- Saint-Amand à Rebaix.
Avis.

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

24. Lettrage et équipement des véhicules acquis dans le cadre du marché du S.P.W.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

25. Placement de quatre portes sectionnelles motorisées au garage communal situé sur le site du Boulevard du Château.  Approbation de la dépense et prise d’acte.

26. Réparation en urgence du camion immondices 406.  Prise d’acte et approbation de la dépense.  

27. Réparation en urgence du camion 403.  Prise d’acte et approbation de la dépense. 

28. Fourniture de vêtements de travail pour les ouvriers communaux.  Dérogation au cahier spécial des charges.  Approbation.

29. Entretien des vêtements de travail et tapis.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

30. Acquisition de matériel d’outillage et de sécurité.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

31. Système de chauffage par tubes radiants au garage communal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

32. Acquisition d’explosimètres.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE INCENDIE

33. Collaboration des Services Incendie de Leuze-en-Hainaut et Beloeil dans le cadre des missions de prévention.  Prorogation des conventions de mise à disposition.

MATERIELS ET FOURNITURES

34. Acquisition de mobilier pour le Centre administratif communal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

VOIRIES COMMUNALES

35. Deuxième droit de tirage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

36. Troisième droit de tirage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

37. Quatrième droit de tirage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS COMMUNAUX

38. Ancien commissariat de police.  Installation d’une nouvelle chaudière.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

39. Remplacement de la centrale de détection incendie de la salle « La Couturelle ».  Prise d’acte et approbation de la dépense. 

BATIMENTS SCOLAIRES

40. Ecole du Faubourg de Tournai.  Remplacement des chaudières au mazout par une chaudière à condensation gaz (partie école) et installation d’un système de chauffage central (partie conciergerie).  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

41. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école du Faubourg de Mons.  Changement de l’agréation.  Approbation de la décision prise par le Collège communal en séance du 07/11/2011.

42. Extension de l’installation de chauffage de l’école du Faubourg de Bruxelles.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

43. Extension de l’installation de chauffage de l’école du Faubourg de Mons – conciergerie.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS DU CULTE

44. Eglise de Lanquesaint.  Motorisation des cloches.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

45. Eglise de Meslin-l’Evêque.  Renouvellement des marteaux de tintement de trois cloches.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE ESPACES VERTS

46. Aménagement du cimetière de Villers-Notre-Dame.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

47. Remplacement de petit matériel.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

48. Fourniture et placement d’éléments de jeux aux abords de l’école d’Irchonwelz.

HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE

49. Pollution aux hydrocarbures du 28 septembre 2011 de la Dendre canalisée.
a) Prise d’acte et approbation de la dépense.
b) Constitution de partie civile.  Approbation.

BIBLIOTHEQUE COMMUNALE

50. Médiathèque de la Communauté française de Belgique.  Convention du
4 mars 2011 liant la Ville d’Ath et la Médiathèque de la Communauté française, asbl.  Avenant portant sur l’horaire et le lieu de stationnement du Discobus.

51. Médiathèque de la Communauté française de Belgique.  Ratification d’une correction de date dans la convention de collaboration passée entre la Bibliothèque communale « Jean de La Fontaine », la Médiathèque de la Communauté française de Belgique, asbl et la Maison culturelle d’Ath du 31 août 2011.

AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL

52. Budget prévisionnel 2012 de la Régie communale ordinaire.  Approbation.

SERVICE ENVIRONNEMENT

53. Maintien de bandes enherbées, reconduction de conventions entre les agriculteurs et la Ville d’Ath.  Approbation.

LOGEMENT – ANCRAGE COMMUNAL

54. Développement des axes de la politique du logement.

BATIMENTS CULTURELS

55. Salle l’Ecran.  Remplacement du matériel de projection.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

PERSONNEL COMMUNAL

56. Affiliation de la Ville d’Ath au service médical interentreprises SPMT Asbl pour l’année 2012. 

57. Appel aux services de l’Agence locale pour l’Emploi pour l’année 2012.

ACADEMIE DE MUSIQUE

58. Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2011.

59. Liste des congés scolaires pour l’année 2011-2012.

60. Appel aux candidats à la fonction de sous-directeur.