Séance du conseil communal du 3 mai à 19h

Communications de M. le Bourgmestre

POLICE LOCALE

1. Déclaration de vacance de deux emplois d’Inspecteur de Police.  Décision.

2. Acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

3. Acquisition d’un véhicule anonyme au profit de la Police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

4. Acquisition d’un véhicule de police de proximité au profit de la Police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

5. Marché de fournitures visant l’achat d’armes collectives au profit de la Police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

ADMINISTRATION GENERALE

6. Proposition d’aliénation de véhicules trouvés sur la voie publique ainsi que du matériel déclassé du charroi communal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

7. Location et maintenance de photocopieurs.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

DOMAINE COMMUNAL

8. Conditions de mise en location du logement sis chaussée de Tournai, 244 à Villers-Saint-Amand.  Décision.

9. Etude de stabilité en vue de la sécurisation de la Perche d’Irchonwelz.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 16 avril 2012 et approbation de la dépense.

10. Echange de parcelles sises rue de Liessies à Ath et constitution d’une servitude de passage.  Décision définitive.

11. Chemin d’Oeudeghien à Bouvignies :

a) Aliénation d’une partie de la parcelle Section A, n° 212K.  Décision définitive.

b) Aliénation du solde de la parcelle Section A, n° 212K ainsi que des parcelles 212L et 212M.  Décision formelle.

12. Parcelles sises au lieu-dit « Vieux Ath » à Ath.  Echange.  Ajustements techniques.

FINANCES COMMUNALES

13. a) Subside ordinaire 2012 à la Maison culturelle athoise (15.000 €) pour l’organisation du « Festival d’Art Végétal ».  Approbation.

b) Subside ordinaire 2012 à la Maison culturelle athoise (257.783 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

c) Subside extraordinaire 2012 à l’A.S.B.L. Royal Géants Athois (40.000 €) pour la mise en conformité du stade des Géants.  Approbation.

d) Subside ordinaire 2012 à la Troupe du Huit (3.500 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

e) Subside ordinaire 2012 à la J.S. Grand Marais (10.000 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

f) Subside ordinaire 2012 à « Goliath Pays Vert Athois » (1.600 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

g) Subside ordinaire 2012 au C.N.D. 11.11.11 (1.000 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

h) Subside ordinaire 2012 à l’O.N.E. d’Ath (1.125 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

i) Subside ordinaire 2012 à Ath Athlétisme (250 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

j) Subside ordinaire 2012 aux Marsouins (500 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

k) Subside ordinaire 2012 au Centre libre de la Lecture d’Ath – Ludothèque
(16.800 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

14. Convention avec l’Intercommunale I.G.R.E.T.E.C. pour le recensement de la taxe sur la force motrice.  Approbation.

15. Compte 2009.  Services ordinaire et extraordinaire.  Approbation.

16. Modification budgétaire n° 1 aux Services ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2012.  Approbation.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – LOGEMENT

17. Ancrage communal.  Réhabilitation et création de trois logements d’insertion à la rue Haute, n° 31 à Ath.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

18. Place de Ligne.  Démolition.  Aménagement.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS COMMUNAUX

19. Travaux complémentaires dans le cadre de l’aménagement de l’ancien Commissariat de Police.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 19 mars 2012 et approbation de la dépense.

VOIRIES COMMUNALES ET DEPENDANCES

20. Travaux de rénovation extraordinaire de diverses rues de l’Entité.  Exercice 2012.  Partie I.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

21. Aménagement de la voirie d’accès au champ de repos de Meslin-l’Evêque.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

ECLAIRAGE PUBLIC

22. Travaux de maintenance extraordinaire des appareils d’éclairage public.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS SCOLAIRES – ACCUEIL ET PETITE ENFANCE

23. Travaux de construction d’une chaufferie et installation du chauffage à l’école communale de Moulbaix.  Projets.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

24. Aménagement de classes à l’école communale de Meslin-l’Evêque.  Phase III.

a) Marché de travaux.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

b) Marché de fournitures.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

25. Ecole de Villers-Saint-Amand.  Maison des Petits.

a) Remplacement de la chaudière et aménagement de la chaufferie.  Prise d’acte des décisions du Collège communal des 2 et 19 avril 2012, et approbation de la dépense.

b) Remplacement de châssis, portes, isolation.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

26. Mise à niveau des espaces et équipements restaurant.  Projet.  Choix des modes de passation des marchés et des financements.  Approbation.

ENSEIGNEMENT

27. Acquisition de mobilier scolaire.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

28. Transports scolaires.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

29. Emplois vacants au 15 avril 2012.  Approbation.

ENVIRONNEMENT

30. Ath, Commune MAYA.  Conventions d’occupation.  Approbation.

SERVICE DES ESPACES VERTS

31. Aménagement de la Place d’Ormeignies.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

32. Entretien des espaces verts.  Modifications techniques du lot n° 3 « Entretien des espaces verts à Ostiches ».  Information.

33. Placement d’un filet pare-ballons à la plaine de jeux Ambiorix.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Modifications.  Approbation.

CHAMPS DE REPOS

34. Aménagement du champ de repos de Meslin-l’Evêque.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

35. Reconstruction d’une portion du mur et création de cellules cinéraires au champ de repos de la rue de l’Egalité.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS DU CULTE

36. Eglise de Ligne.  Remplacement du système de chauffage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

37. Eglise d’Houtaing.  Sacristie.  Rénovation du carrelage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS CULTURELS

38. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures des locaux d’Ostiches.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

39. Jonction vers les locaux AJI (Esplanade).  Alimentation gaz.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

40. Remise en état de la jupe et des menuiseries du Moulin d’Ostiches.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

PATRIMOINE

41. Tour Saint-Julien.  Entretien extraordinaire d’éléments du carillon et du tambour de l’horloge.  Projet.  Choix du mode de marché et de financement.  Approbation.

OFFICE DU TOURISME

42. Remplacement du matériel audiovisuel de la Maison des Géants.  3ème phase.

a) Marché de fournitures.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

b) Marché de services.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

PISCINE COMMUNALE

43. a) Mise à niveau du système de convivialité.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

b) Fournitures pour système de régulation et pour l’installation de production ECS.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

ABATTOIR COMMUNAL

44. Remplacement d’un évaporateur.  Entretien extraordinaire de l’intérieur du bâtiment principal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

PERSONNEL COMMUNAL

45. Echelles barémiques spécifiques.  Régularisation.

ACADEMIE DE MUSIQUE

46. Appel à candidatures.  Emploi de Directeur - approbation.

47. Liste des emplois vacants au 15 avril 2012.  Approbation.

Procès-verbal de la séance du 28 février 2012
Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.