SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 14 JUIN A 19H

Communications de M. le Bourgmestre

INTERCOMMUNALES

1. T.M.V.W.
Assemblée générale ordinaire du 22/06/2012.
Modification des statuts.
Rapport du Conseil d’Administration.
Approbation des comptes annuels de l’exercice 2011.
Rapport du Collège des Commissaires.
Rapports du Commissaire-Réviseur.
Décharge aux Administrateurs, aux Commissaires et au Commissaire-Réviseur de leur gestion.

2. I.E.H.
Assemblée générale statutaire du 25/06/2012.
Approbation des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2011 et de l’affectation du résultat.
Décharge aux Administrateurs et au Contrôleur aux comptes pour l’année 2011.

3. I.G.H.
Assemblée générale statutaire du 25/06/2012.
Approbation des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2011 et de l’affectation du résultat.
Décharge aux Administrateurs et au Contrôleur aux comptes pour l’année 2011.

4. I.P.A.L.L.E.
Assemblée générale ordinaire du 27/06/2012.
Approbation des comptes annuels au 31 décembre 2011 de la scrl IPALLE :
- Présentation des comptes analytiques par secteur d’activité, des comptes annuels de la scrl IPALLE et de l’affectation des résultats ;
- Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée générale ;
- Rapport du Commissaire (reviseur d’entreprises) ;
- Approbation des comptes annuels et de l’affectation du résultat ;
- Décharge aux Administrateurs et Commissaire (reviseur d’entreprises).

5. I.D.E.T.A.
Assemblée générale du 27/06/2012.
Approbation du rapport d’activités 2011.
Approbation des comptes 2011.
Rapport du Commissaire-Réviseur.
Décharge aux Administrateurs.
Décharge au Commissaire-Réviseur.
Prise de participations.
Divers.

6. I.G.R.E.T.E.C.
Assemblée générale ordinaire du 29/06/2012.
Affiliations / Administrateurs.
Approbation des comptes annuels consolidés arrêtés au 31/12/2011.
Décharge à donner aux membres du Conseil d’Administration et du Collège des Contrôleurs aux comptes pour l’exercice de leur mandat au cours de l’exercice 2011.
Participation d’IGRETEC à la création d’une Ressourcerie.
Participation d’IGRETEC à la création d’une SCRL de Coworking.
In House : tarification.

7. I.P.F.H.
Assemblée générale ordinaire du 29/06/2012.
Comptes annuels consolidés au 31 décembre 2011.
Décharge à donner aux membres des organes de gestion et de contrôle ainsi qu’au Réviseur pour l’exercice de leur mandat au cours de l’année 2011.

POLICE LOCALE

8. Compte 2003 de la Zone de police.  Approbation.

9. Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2012.  Approbation. 

10. Reprise de l’Hôtel de police dans le patrimoine de la Zone de police.  Approbation.

11. Acquisition d’un système d’ouverture de grille pour le parking de la police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

12. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur de police.  Décision.

13. Déclaration de vacance d’un emploi du cadre administratif et logistique.  Décision.

DOMAINE COMMUNAL

14. Convention de mise à disposition d’une partie du hangar sis chemin de Sartiau à Ostiches.  Décision.

15. Acquisition, sans stipulation de prix, dans l’esprit de la loi du 9 août 1948 d’un bien en nature de voirie situé à Maffle.  Décision.

16. Aliénation d’une partie de la parcelle cadastrée section A n°212K et des parcelles n°212L et 212M sises chemin d’Oeudeghien à Bouvignies.  Décision définitive.

17. Aliénation de l’immeuble sis rue des Récollets, 5 à Ath.  Décision formelle.  Modification.

18. Sécurisation de la perche verticale dite des Archers de Saint-Nicolas à Irchonwelz.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

19. Aménagement d’une aire de stationnement et de deux accès à proximité des écoles de Meslin-l’Evêque.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

FINANCES COMMUNALES

20. Remboursement anticipé d’emprunts CRAC.  Approbation.

21. Modalités de paiement des acteurs de la ducasse 2012.

ADMINISTRATION GENERALE

22. Fourniture d’éléments mobiliers pour les élections.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

PERSONNEL COMMUNAL

23. Echelles barémiques spécifiques.  Rectification.

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

24. Acquisition des vêtements de travail pour le STC & le SEV.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

MATERIELS ET FOURNITURES

25. Acquisition d’un dispersoir de cendres.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

26. Acquisition de matériaux de voiries.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE INCENDIE

27. Collaboration des Services Incendie de Leuze-en-Hainaut et Beloeil dans le cadre des missions de prévention.  Prorogation des conventions de mise à disposition.

28. Règlement organique du Service Incendie d’Ath.  Modifications.

BATIMENTS COMMUNAUX

29. Remise en état de quelques bureaux administratifs.
Lot 1 : Eléments immobiliers par destination.
Lot 2 : Travaux de ragréage et de peinture.
Lot 3 : Travaux d’optimalisation des circuits électriques.
Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

30. Téléphonie fixe et mobile.
Lot 1 : Remplacement de matériel.
Lot 2 : Achat de Smartphones.
Lot 3 : Visionneuse et avertisseur (guichet).
Lot 4 : Optimalisation tests du réseau téléphonique Service des Espaces verts, Services généraux. 
Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS CULTURELS

31. Mise en conformité de l’éclairage en forme de serpentin de la Bibliothèque.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS SCOLAIRES

32. Remplacement des menuiseries extérieures de l’école communale d’Ormeignies.  Avenant.  Approbation.

33. Remplacement en urgence du boiler de l’école communale de Mainvault.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

34. Aménagement de la maison d’enfant à l’école de Meslin – phase III – Gros-œuvre et parachèvement intérieur pour aménagement des classes – Plan particulier Sécurité Santé.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 21 mai 2012.

35. Aménagement d’un local scolaire pour l’école de Villers-Saint-Amand.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

36. Travaux de sécurisation du site de l’école communale de Maffle.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE ENVIRONNEMENT

37. Statuts de la Commission de Gestion du Parc naturel du Pays des Collines asbl.  Approbation.

MOBILITE

38. Organisation d’une zone de stationnement annexée aux bâtiments des Services techniques communaux.  Grille d’accès.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

ENERGIE

39. Rapport d’activité du Conseiller en Energie.

ACCUEIL TEMPS LIBRE

40. Information convention ONE-Commune. 

ACTION JEUNESSE INFO

41. Convention de partenariat avec Latitude Tam dans le cadre de la formation des animateurs de plaines de jeux.  Approbation.

42. Règlement d’ordre intérieur des plaines de vacances.  Approbation.

PLAN DE COHESION SOCIALE

43. Rapport d’activités et prévisions budgétaires 2011.  Evaluation du PCS 2009-2011.  Rapport financier 2011.  Rapport financier article 18 2011.  Approbations.

Procès-verbal des séances du lundi 26 mars et du jeudi 3 mai 2012

Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.