L’ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du conseil communal aura lieu le vendredi 25 janvier à 19h

Administration générale

1. Congé d’une Conseillère communale.  Remplacement temporaire.  Vérification des pouvoirs d’une Conseillère communale suppléante et prestation de serment.

2. Prestation de serment de M. Christophe DEGAND, Président du Conseil de l’Action sociale, en qualité de Membre du Collège communal.

3. Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal.  Adoption.

4. Délégation au Collège communal en vue de l’attribution des concessions dans les cimetières communaux.  Décision.

5. Déclassement d’un ensemble de matériaux et matériels divers excédentaires, usagés ou de réemploi, inadaptés aux besoins de la Ville d’Ath.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 1er octobre 2012.

POLICE LOCALE

6. Approbation d’un second douzième provisoire pour l’exercice 2013.

7. Délégation au Collège communal pour le choix des modes de passation des marchés de travaux, de fourniture et de service, et fixation des conditions pour les marchés relatifs à la gestion journalière de la Zone de Police dans les limites prévues au budget ordinaire.  Décision.

8. Déclaration de vacance de deux emplois d’Inspecteur principal de Police au Service « Intervention ».  Décision.

9. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur de Police au Service « Intervention ».  Décision.

10. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur de Police au Service « Proximité ».  Décision.

DOMAINE COMMUNAL

11. Convention d’occupation de la piscine communale d’Ath par l’A.S.B.L. « Les Marsouins ».  Décision.

12. Convention d’occupation à titre précaire, pour la parcelle cadastrée Section B, n° 807G100, sise à la rue de France à Ath.  Décision.

13. Convention de mise à disposition de la salle de musique d’Houtaing.  Décision.

14. Conventions de concession portant d’une part, sur l’occupation de salles de découpe et d’autre part, sur leur exploitation.  Décision.

15. Location de l’appartement sis rue d’Houtaing, 33 à Houtaing.  Modification d’une des conditions du contrat de bail.  Prise d’acte.

16. Location de l’appartement sis chaussée de Tournai, n° 244 à Villers-Saint-Amand.  Modification d’une des conditions du contrat de bail.  Prise d’acte.

17. Travaux de démolition de deux immeubles propriété de la Ville d’Ath situés sur l’îlot de la Place de Ligne, n° 1 et 3.  Avenant n° 1.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 14 décembre 2012.

18. Remplacement de la plate-forme de l’Espace Gallo-Romain et traitement des murs contre l’humidité.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 26 novembre 2012.

19. Remplacement du matériel de cuisine « Viandes Etc » situé sur la Place du Marché aux Toiles, 5 à 7800 Ath.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 7 décembre 2012.

CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE

20. Exercice 2011.  Comptes budgétaires ordinaire et extraordinaire, comptes annuels ainsi que les annexes (y compris le rapport moral) au 31/12/2011.  Approbation.

FINANCES COMMUNALES

21. Dérogation aux douzièmes provisoires.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 11 janvier 2013.

22. Approbation d’un second douzième provisoire pour l’exercice 2013.

23. Subsides octroyés en 2012 à différentes associations :
* Office du Tourisme (activité « musées » et activité « tourisme »,
* Espace laïque Eugène Defacqz,
* Groupe Sclérose en Plaques,
* Rendez-vous du 3ème âge – Génér/Actions athoises,
* Cercle horticole de Maffle.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

24. Renouvellement de la Commission consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité.  Décision.

25. Aménagement d’un parc à Ath, route de Lessines/rue des Prés du Roy par la sprl Développement Coordination Wallonie.

MATERIELS ET FOURNITURES

26. Remplacement de deux camions immondices.  Projet, choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

27. Acquisition de pneus.  Projet, choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

28. Acquisition de matériel de menuiserie.  Projet, choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

29. Acquisition de petits consommables.  Projet, choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

COMMEMORATION DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE 14-18

30. a) Appel à projet Funérailles et Sépultures 2012-2013 : « Travaux d’entretien et de mise en valeur des monuments mémoriels et des sépultures des guerres 14/18 et 40/45 ».  Dépôt de candidature.

b) Appel à projets pour la mise en valeur de sites traces, biens exceptionnels ou l’organisation d’évènements de grande envergure présentant un intérêt majeur et symbolique pour la Wallonie.  Dépôt de candidature.

BATIMENTS COMMUNAUX

31. Remise en état de certains locaux du Centre administratif suite au récent déménagement de certains services dans l’ancien Commissariat de Police.  Dérogation au cahier spécial des charges.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 21 décembre 2012.

BATIMENTS CULTURELS

32. Travaux de pose d’une conduite de gaz à l’Esplanade pour le chauffage de l’A.J.I.  Décompte final.  Approbation.

BATIMENTS SCOLAIRES

33. Aménagement d’un local scolaire pour l’école de Villers-Saint-Amand – Lot 1 (Gros-Œuvre).  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 21 décembre 2012.

REVITALISATION URBAINE

34. Revitalisation urbaine du site de la « Sucrerie » à Ath :

a) Programme de l’opération.  Accord.

b) Périmètre de l’opération.  Adoption.

c) Convention de partenariat entre la Ville et un promoteur privé.  Approbation.

d) Conditions du marché de services pour l’étude relative à l’aménagement des espaces publics.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

MOBILITE

35. Convention d’accompagnement pour la réalisation du projet « Génération Tandem Scolaire » (année scolaire 21012-2013).  Approbation.

36. Création d’un emplacement pour personnes handicapées à proximité d’un domicile, rue du Canon, face au n° 43 – 7800 Ath.

37. Création d’un emplacement pour personnes handicapées à proximité d’un domicile, chaussée de Bruxelles, face au n° 95 – 7800 Ath.

PERSONNEL COMMUNAL

38. Recours aux services de l’Agence locale pour l’Emploi.  Autorisation de prorogation.

39. Affiliation de la Ville d’Ath au service médical interentreprises SPMT Asbl pour l’année 2013.

SERVICE INCENDIE

40. Acquisition de radios de communication ASTRID.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 21 décembre 2012.

41. Collaboration des Services Incendie de Leuze-en-Hainaut et Beloeil dans le cadre des missions de prévention.  Prorogation des conventions de mise à disposition.

ACADEMIE DE MUSIQUE

42. Réparation de l’affaissement localisé du faux-plafond suspendu de la classe d’art dramatique.  Décompte final.  Approbation.