L’ordre du jour du Conseil communal

Séance du conseil communal du vendredi 15 février se déroulera à 19h

POLICE LOCALE

2. Comptes 2003 de la Zone de police. Approbation par l’autorité de tutelle. Communication.

3. Zone de police - Troisième douzième provisoire pour l’exercice 2013. Approbation.

4. Zone de police - Fixation du montant en-deçà duquel une acquisition de petit matériel peut être inscrite au budget ordinaire. Approbation.
DOMAINE COMMUNAL

5. Avenant n°2 au contrat de bail entre la Ville et Belgacom/Proximus pour l’antenne GSM sise Place de Maffle. Décision.

6. Location de l’appartement sis rue d’Houtaing n°33 à Houtaing. Modification d’une des conditions du contrat de bail. Prise d’acte.

CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE

7. Rapport d’activités 2012 de la Commission Locale d’Energie. Information.

FINANCES COMMUNALES

8. Arrêt des comptes annuels de l’exercice 2010. Approbation de l’Autorité de Tutelle. Communication.

9. Troisième douzième provisoire pour l’exercice 2013. Approbation.

10. Fixation du montant en-deçà duquel une acquisition de petit matériel peut être inscrite au budget ordinaire. Approbation.

11. Prise d’acte des contrats d’application au sein de la Ville pour les exercices 2013 et suivants. Approbation.

12. Catastrophe de Ghislenghien - Délégation au Collège pour transiger. Approbation.

13. Approbation du compte de fin de gestion de Florence Coulon et libération de son cautionnement. Approbation.

14. Approbation du compte de fin de gestion de Dorothée Marin et libération de son cautionnement. Approbation.

15. Approbation du compte de fin de gestion de Marie-Anne Lelièvre et libération de son cautionnement. Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE

16. Dérogations aux douzièmes provisoires. Prise d’acte des décisions des 25 janvier et 1er février 2013.

MATERIELS ET FOURNITURES

17. Rénovation des bureaux du 2ème étage du Centre administratif communal. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
a) Acquisition de revêtement de sol.
b) Remplacement des châssis de toit.

VOIRIES COMMUNALES

18. Travaux d’entretien des marquages routiers. Dérogation au cahier spécial des charges. Prise d’acte de la décision du Collège communal du 11 janvier 2013.

19. Travaux de rénovation de trottoirs aux boulevards du Parc et de l’Hôpital, du pont de Dendre et de la rue de la Station. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

20. Remise en état du garde-corps et de ses pierres d’assise à la Promenade Roi Baudouin. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

SERVICE INCENDIE

21. Affiliation des pompiers à l’Union Royale des Sapeurs Pompiers du Hainaut. Approbation.

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

22. Déneigement dans les villages de l’entité. Prise d’acte de la décision du Collège communal du 25 janvier 2013.

BATIMENTS SCOLAIRES

23. Préparation du remplacement des chaudières et des tuyauteries en sous-sol de l’école Georges Roland. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

24. Travaux d’aménagement de la maison d’enfant de l’école de Meslin-l’Evêque – phase III « gros-œuvre et parachèvement intérieur pour aménagement des classes » – lot 1 (gros-œuvre et parachèvement). Décompte final. Approbation.

ECLAIRAGE PUBLIC

25. Travaux de maintenance extraordinaire des appareils d’éclairage public pour la sécurisation des espaces publics et la mise en valeur d’éléments du patrimoine. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

26. Remplacement et/ou renforcement de l’éclairage public sur le territoire de l’entité. Exercice 2013. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

SERVICE MOBILITE

27. Ath – chaussée de Mons. Suppression d’un emplacement pour personnes handicapées face au n°51.

ACADEMIE DE MUSIQUE

28. Organisation des cours au 1er janvier 2013.