La prochaine séance du conseil communal aura lieu ce vendredi 31 mai à 19h. 
1. Prestation de serment du Secrétaire communal.

2. Déclaration de politique générale.
ADMINISTRATION GENERALE

3. Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal. Modifications par incidence du Décret du 31 janvier 2013 modifiant certaines dispositions du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Décision.

4. Conseil consultatif communal des Aînés. Actualisation du cadre de référence. Décision.

5. Prises d’acte de décisions du Collège communal. Approbation.

6. Déclassement et revente de véhicules. Correction de la décision du Conseil communal du 29 mars 2013.
PERSONNEL COMMUNAL

7. Statut pécuniaire du personnel communal. Mesures transitoires. Décision.
INTERCOMMUNALES

8. I.M.S.T.A.M. – Assemblée générale ordinaire du 4 juin 2013 :
- Approbation du PV de l’Assemblée générale du 29 novembre 2012,
- Comptes 2012 et rapport de gestion,
- Rapport du Réviseur,
- Décharge aux administrateurs,
- Décharge au réviseur,
- Démission du Conseil d’Administration,
- Désignation et nomination du nouveau Conseil d’Administration,
Approbation.

9. I.G.H. – Assemblée générale statutaire du 25 juin 2013 :
- Approbation des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2012 et affectation du
résultat ;
- Décharge aux administrateurs pour l’année 2012 ;
- Décharge au Contrôleur aux comptes pour l’année 2012 ;
- Actualisation de l’annexe 1 des statuts ;
- Nomination d’un réviseur d’entreprises ;
Approbation.

10. I.E.H. – Assemblée générale statutaire du 25 juin 2013 :
- Comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2012 et affectation du résultat,
- Décharge aux administrateurs pour l’année 2012,
- Décharge au Contrôleur aux comptes pour l’année 2012,
- Annexe 1 des statuts – actualisation,
- Nomination d’un réviseur d’entreprises,
Approbation.

11. I.D.E.T.A. – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2013 :
- Approbation du Rapport de gestion 2012 consolidé ;
- Approbation des Comptes annuels 2012 consolidés et de l’affectation des
résultats ;
- Rapport du Commissaire-Réviseur ;
- Décharge aux administrateurs ;
- Décharge au Commissaire-Réviseur ;
- Renouvellement du Conseil d’administration ;
- Proposition d’attribution du marché réviseur comptes 2013 à 2015 ;
- Prise de participations ;
- Divers ;
Approbation.
12. I.G.R.E.T.E.C – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2013 :
- Affiliations/Administrateurs ;
- Fusion interne des secteurs 2 et 5 ;
- Modifications statutaires concernant l’indexation du plafond des cotisations ;
- Modifications statutaires conséquences de la décision de fusion interne des
secteurs 2 et 5 et toilettage du texte ;
- Comptes annuels consolidés arrêtés au 31/12/2012 – Rapport de gestion du
conseil d’administration – rapport du Collège des Contrôleurs aux Comptes ;
- Approbation des comptes annuels consolidés arrêtés au 31/12/2012 ;
- Décharge à donner aux membres du Conseil d’administration ;
- Décharge à donner aux membres du Collège des Contrôleurs aux Comptes pour
l’exercice de leur mandat au cours de l’exercice 2012 ;
- Désignation d’un réviseur ;
- In House : modifications des conditions de récupération des créances,
propositions de modification de fiches de tarification de nouveaux métiers ;
Approbation.

13. I.P.A.L.L.E. – Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2013 :
- Approbation des comptes annuels au 31/12/2012 de la SCRL I.P.A.L.L.E. ;
- Présentation des comptes annuels au 31/12/2012 de la SCRL I.P.A.L.L.E. Groupe
– Consolidation ;
- Décharge aux Administrateurs ;
- Décharge au Commissaire (Réviseur d’Entreprises) ;
- Renouvellement du Conseil d’Administration ;
- Fixation des jetons de présence et des indemnités de fonction ;
- Modifications statutaires ;
- Mission de Commissaire aux comptes ;
- Approbation du contenu minimal du Règlement d’Ordre intérieur des organes de
gestion ;
Approbation.
POLICE LOCALE

14. Budget de l’exercice 2013. Approbation par le Gouverneur de la Province de Hainaut. Information.
FINANCES COMMUNALES

15. Subsides octroyés aux associations :
a) Subside ordinaire 2012 en faveur de l’ASBL « Les Faucons Rouges »,
b) Subside ordinaire 2013 en faveur de l’ASBL « Les Faucons Rouges »,
c) Subside ordinaire 2013 en faveur de l’association « CNCD 11.11.11 »,
d) Subside ordinaire 2013 en faveur de l’association « Ath – Renouveau »,
e) Subside ordinaire 2013 en faveur de l’association « Les Matelots de la Dendre ».
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

16. Etude relative à l’aménagement des espaces publics du quartier de la Sucrerie (revitalisation urbaine). Modifications apportées au projet suite aux remarques de la Tutelle. Approbation.

17. Etablissement et suivi d’un appel à projet pour la vente et la mise en œuvre de terrains communaux rue de la Sucrerie. Avenant n° 2. Approbation.
SERVICE TECHNIQUE COMMUNAL

18. Fourniture de matériaux de voirie pour l’entretien des voiries par la Régie. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

19. Remplacement de camionnettes pour le Service technique communal. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

20. Déclassement et revente du véhicule Nissan Cabstar n° 662. Approbation.
SERVICE MOBILITE

21. Création d’un emplacement pour personnes handicapées sentier Maroquin, face au n° 12. Règlement complémentaire de suppléance sur la police de la circulation routière.

22. Création d’un emplacement pour personnes handicapées à proximité d’un domicile, chaussée de Valenciennes, face au n° 53 à Ath. Règlement complémentaire de suppléance sur la police de la circulation routière.

23. Balisage. Schémas directeurs du vélo et pédestre en Wallonie picarde.

24. Aménagement de la rue de Ghislenghien à Ghislenghien. Approbation.

SERVICE ESPACES VERTS

25. Remplacement d’un bac pour le tracteur n° 535. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
BATIMENTS COMMUNAUX

26. Aménagement d’éléments immobilisés par destination. Avenant n° 1. Approbation.

27. Remise en état de certains locaux au sein du Centre administratif suite au récent déménagement de certains services dans l’ancien Commissariat de Police. Décompte final. Approbation.
ECLAIRAGE PUBLIC

28. Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale de marchés IEH en matière d’éclairage public. Approbation.
VOIRIES COMMUNALES

29. Travaux de rénovation extraordinaire de diverses rues de l’entité. Exercice 2013. Partie I. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

30. Rue de Ghislenghien. Intervention d’urgence suite aux dégâts d’hiver. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
COURS D’EAU

31. Entretien extraordinaire des cours d’eau et voies d’écoulement des eaux. Exercice 2012. Avenant. Approbation.

32. Entretien extraordinaire des cours d’eau et voies d’écoulement des eaux. Exercice 2013. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

33. Quote-part communale – Wateringue de la Sille. Approbation.

34. Quote-part communale – Wateringue du Trimpont. Approbation.
CULTES - FABRIQUES D’EGLISE

35. Compte 2010 de la Fabrique d’Eglise Saint-Julien à Ath. Avis.

36. Compte 2011 de la Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à Meslin-l’Evêque. Avis.

37. Modification budgétaire des Fabriques d’Eglise :
- Notre-Dame de la Visitation à Ligne,
- Saint-Pierre à Meslin-l’Evêque,
Avis.

38. Compte 2012 des Fabriques d’Eglise :
- Eglise protestante à Ath,
- Notre-Dame à Autreppe,
- Saint-Jean l’Evangéliste à Ghislenghien,
- Saint-Pierre à Isières,
- Saint-Martin à Lanquesaint,
- Notre-Dame de la Visitation à Ligne,
- Saint-Amand à Rebaix,
- Saint-Martin à Ath,
- Sainte-Waudru à Maffle,
- Saint-Pierre à Mainvault,
- Saint-Sulpice à Moulbaix,
- Saint-Ursmer à Ormeignies,
- Notre-Dame à Villers-Notre-Dame,
- Saint-Amand à Villers-Saint-Amand,
Avis.
39. Budget 2013 des Fabriques d’Eglise :
- Saint-Julien à Ath,
- Saint-Pierre à Isières,
- Sainte-Waudru à Maffle,
- Saint-Pierre à Meslin-l’Evêque,
Avis.
BATIMENTS DU CULTE

40. Travaux d’entretien d’une partie du clocher de l’église de Maffle (charpente et couverture), ainsi que des nochères sur l’édifice. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

41. Rénovation des maçonneries du parement principal du clocher de l’église de Maffle. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
ABATTOIR COMMUNAL

42. Traitement des déchets de l’Abattoir. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
PROJET ACCUEIL TEMPS LIBRE

43. Programme de Coordination locale pour l’Enfance – CLE. Approbation.