Séance du conseil communal du vendredi 25 octobre à 19h30

Communications de M. le Bourgmestre

INTERCOMMUNALES

 1. I.E.H.

Assemblée générale extraordinaire du 2 décembre 2013.

Fusion des Intercommunales IDEG, IEH, IGH, INTEREST, INTERLUX, INTERMOSANE, SEDILEC et SIMOGEL, par constitution d’une nouvelle Intercommunale, dénommée ORES Assets.

Approbation de la fusion.

Approbation du projet d’acte constitutif et des statuts de l’Intercommunale ORES Assets.

2. I.G.H.

Assemblée générale extraordinaire du 02/12/2013.

Fusion des Intercommunales IDEG, IEH, IGH, INTEREST, INTERLUX, INTERMOSANE, SEDILEC et SIMOGEL, par constitution d’une nouvelle Intercommunale, dénommée ORES Assets.

Approbation de la fusion.

Approbation du projet d’acte constitutif et des statuts de l’Intercommunale ORES Assets.

 ADMINISTRATION GENERALE

3. Prises d’acte de décisions prises par le Collège.

4. Déclassement et/ou vente de véhicules trouvés ou saisis sur la voie publique.  Approbation.

5. Participation financière de la Ville dans la restauration du Château Francqué ou du Coron sis Route de Lessines, 75 à 7800 Ath.  Exercice 2014.  Approbation.

DOMAINE COMMUNAL

6. Octroi par la Ville d’Ath d’un droit de superficie sur une parcelle de terrain sise rue d’Houtaing à Houtaing.  Décision formelle.

7. Octroi par la Ville d’Ath d’un droit de superficie sur une parcelle de terrain sise route de Flobecq à Bouvignies.  Décision formelle.   

8. Vente d’une partie de la parcelle cadastrée section A n°93A sise au lieu-dit « Village » à Villers-Notre-Dame.  Décision définitive.

VOIRIES COMMUNALES

9. Rénovation de trottoirs dans diverses rues.  Modification du cahier spécial des charges et de l’avis de marché y relatif à la demande du pouvoir subsidiant.  Approbation.

SERVICE MOBILITE

10. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.  Ath, chaussée de Bruxelles.  Création d’une zone de stationnement face au n°121.  Approbation.

11. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.  Création d’un emplacement pour personnes handicapées à la rue de Dendre à Ath.

COURS D’EAU ET WATERINGUES

12. Travaux d’entretien des cours d’eau dans la circonscription de la Wateringue du Quesnoy.  Quote-part communale.  Approbation.

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

13. Réparation et renouvellement de signalisation routière.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

MATERIELS ET FOURNITURES

14. Acquisition d’un échafaudage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

15. Acquisition de matériels électriques à économie d’énergie.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE ESPACES VERTS

16. Acquisition de pièces pour la campagne de fauchage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

17. Remplacement de petits matériels pour le Service Espaces verts et le Service technique communal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

 18. Remplacement d’un aspirateur de feuilles.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

19. Entretien du patrimoine arboré.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

20. Remplacement de deux tracteurs-tondeuse pour le Service Espaces verts.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

21. Rénovation des structures florales.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

INFRASTRUCTURES SPORTIVES

22. Puits artésien.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

23. Travaux de réfection de la coque.  Lot 2.  Réfection du jointoiement du sol de la coque.  Décompte final.  Approbation.

BATIMENTS COMMUNAUX

24. Travaux urgents de mise en sécurité et accès PMR – Salle du Patronage à Moulbaix.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

 BATIMENTS SCOLAIRES

25. Ecole de Bouvignies.  Remplacement des anciennes chaudières et placement d’une chaudière indépendante pour l’appartement.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

26. Ecole de Bouvignies.  Remplacement de toutes les menuiseries extérieures contenant le simple vitrage par du double vitrage à haut rendement.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

27. Ecole de Maffle.  Installation d’une chaudière gaz à condensation.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS CULTURELS

28. Travaux de maintenance extraordinaire visant à la sécurisation du Cinéma l’Ecran, du Château Burbant et du Palace.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

 BATIMENTS DU CULTE

29. Travaux de remise en état complète du système électrique et répulsif des pigeons à l’église Saint-Martin à Ath-centre.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

30. Restauration de l’horloge de l’église Saint-Martin.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

CIMETIERES ET SEPULTURES

31. Agrandissement du cimetière d’Ostiches.  Phase I.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

32. Aménagement d’ossuaires dans les cimetières de Ligne et Rebaix.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

ABATTOIR COMMUNAL

33. Mise en conformité des tableaux électriques de l’Abattoir communal.  Première phase.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

34. Adaptation du système de pesée de « bétail vivant » et « carcasse » suite aux impositions des affaires économiques.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

35. Commission consultative d’aménagement du territoire et de mobilité.  Règlement d’ordre intérieur.  Modification.  Approbation.

36. Aménagement et équipement d’une voirie à Ormeignies, rue de Bétissart.  Approbation.

37. Aménagement et équipement d’une voirie à Moulbaix, rue Lucien Raulier.  Approbation.

SERVICE ENVIRONNEMENT

38. Asbl Terre.  Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers.  Approbation.   

ACADEMIE DE MUSIQUE

39. Acquisition d’instruments de musique.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

40. Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2013.

41. Liste des congés scolaires pour l’année 2013-2014.

 CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE

42. Modification budgétaire n°1 aux services ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2013.  Approbation.

 POLICE LOCALE

43. Budget 2014 aux services ordinaire et extraordinaire.  Approbation.

CULTES – FABRIQUES D’EGLISE

44. Approbation du budget 2013 de la Fabrique d’église Saint-Pierre à Ostiches.

45. Approbation MB1/2013 de la Fabrique d’église Saint-Pierre à Mainvault.

46. Approbation des budgets 2014 des Fabriques suivantes :

- Eglise protestante

- Saint-Martin à Ath

- Saint-Julien à Ath

- Notre-Dame à Autreppe

- Sainte-Vierge à Bouvignies

- Saint-Jean l’Evangéliste à Ghislenghien

- Saint-Pierre à Gibecq

- Saint-Quirin à Houtaing

- Saint-Denis à Irchonwelz

- Saint-Pierre à Isières

- Saint-Martin à Lanquesaint

- Notre-Dame de la Visitation à Ligne

- Sainte-Waudru à Maffle

- Saint-Pierre à Mainvault

- Saint-Pierre à Meslin-l’Evêque

- Saint-Sulpice à Moulbaix

- Saint-Ursmer à Ormeignies

- Saint-Amand à Rebaix

- Notre-Dame à Villers-Notre-Dame

- Saint-Amand à Villers-Saint-Amand

FINANCES COMMUNALES

47. Comptes de l’exercice 2011.  Approbation par l’autorité de tutelle.  Communication.

48. Budget 2014 et objets connexes.

a) Taxes et redevances.

b) Subsides aux associations.

c) Coût vérité.

d) Charte de la vie associative athoise.

e) Convention SOWAFINAL II financement alternatif.

Approbation.

COHESION SOCIALE

49. Plan de Cohésion sociale 2014-2019 de la Ville d’Ath.  Approbation.

 LOGEMENT

50. Déclaration de Politique du Logement – DPL.

51. Programme communal d’actions en matière de logement 2014-2016.