L’ordre du jour du Conseil communal du vendredi 11 avril à 19h. Communications du Bourgmestre

ADMINISTRATION GENERALE

1. Elections européennes, fédérales et régionales du 25 mai 2014. Ordonnance de police applicable durant la campagne électorale.
POLICE LOCALE

2. Bilan de l’année 2013 en matière de police. Présentation.

3. Cadre administratif et logistique. Déclaration de vacance de l’emploi de secrétaire de direction. Décision.

4. Cadre administratif et logistique. Déclaration de vacance de l’emploi d’assistant gestionnaire fonctionnel CIZ. Décision.
DOMAINE COMMUNAL

5. Aliénation en 5 lots d’une parcelle sise Chemin du Bonla. Décision.

6. Convention d’occupation à titre précaire d’une partie de parcelle pour la réalisation d’un parking additionnel sur la plaine de l’ancienne gare de Ghislenghien le long de la chaussée de Grammont au profit de l’asbl Ghislenghien Innovation. Approbation.
FINANCES COMMUNALES

7. Comptes annuels de la Ville d’Ath pour l’exercice 2012. Approbation par l’autorité de tutelle. Information.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

8. Aménagement et équipement de voiries et espaces publics. Dossier ATENOR.
VOIRIES COMMUNALES

9. Plan d’investissement communal. Modifications mineures apportées au plan. Approbation.

10. Dénomination d’une nouvelle voirie.

11. Travaux subsidiés de rénovation des trottoirs dans diverses rues de l’entité. Modifications apportées au cahier spécial des charges. Approbation.

12. Ath, rue du Noir Bœuf – Réfection des pavages de voirie. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

13. Ath, rue de Saint-Martin – Réfection des pavages de voirie. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

14. Travaux d’entretien extraordinaire de diverses rues de l’entité. Exercice 2014. Dalles de béton. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
SERVICE MOBILITE

15. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :
a) rue de Brantignies, 38.
b) rue des Skippes et chemin de Chièvres.
Approbation.
MATERIELS ET FOURNITURES

16. Fourniture de matériaux pour la rénovation des voiries, venelles, sentiers et égouttage. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

17. Acquisition de plaquettes « H » (hydrant) et de poteaux en vue d’identifier les bornes incendie dans les villages. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

18. Acquisition d’une balayeuse de voirie. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
BATIMENTS COMMUNAUX

19. Travaux de renouvellement du revêtement de l’étanchéité des chéneaux situés en façade arrière du Centre administratif communal. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

20. Réalisation d’une étude visant à la réorganisation du Service Population/Etat civil
et à la mise à jour de la signalétique du Centre administratif communal n°1. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

21. Travaux de remplacement des menuiseries :
a) Centre administratif communal n°1.
b) Académie de musique.
Modifications apportées au cahier spécial des charges. Approbation.
BATIMENTS SCOLAIRES

22. Travaux de réfection d’une partie des toitures plate-forme de l’école de Mainvault sise rue du Mont à Mainvault. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
BATIMENTS DU CULTE

23. Travaux d’entretien extraordinaire aux bâtiments du culte 2014.
a) Eglise de Mainvault. Réfection de la toiture en ardoises d’une annexe.
b) Eglise de Villers-Notre-Dame. Traitement intérieur et extérieur d’un mur pignon. Lutte contre le déchaussement et l’humidité.
Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
RENOVATION URBAINE

24. Aliénation d’un garage sis Cour du Prince de Condé. Décision formelle.
FUNERAILLES ET SEPULTURES

25. Implantation de deux piézomètres au nouveau cimetière de Meslin-l’Evêque. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
ABATTOIR COMMUNAL

26. Electricité : Remplacement du tableau divisionnaire principal. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

27. Traitement des eaux : Dédoublage de la pompe de relevage des eaux usées. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

28. AFSCA et Sécurité : Création d’un système de convivialité. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
SERVICE INCENDIE

29. Déclaration de vacance d’un emploi par promotion au grade de caporal volontaire. Décision.

30. Déclaration de vacance d’un emploi par promotion au grade d’adjudant volontaire. Décision.

31. Déclaration de vacance d’un emploi par promotion au grade de sous-lieutenant volontaire. Décision.

32. Déclaration de vacance de 5 emplois au grade de sapeur-pompier volontaire. Décision.
COHESION SOCIALE

33. PCS 1 – Rapport financier et rapport financier concernant l’article 18. Approbation.
ENSEIGNEMENT COMMUNAL

34. Liste des emplois vacants au 15 avril 2014.