Séance du conseil communal du jeudi 21 aout a 19H
La ville rendra un hommage Pierre Chevalier, conseiller communal sortant. Communications De M. Le Bourgmestre
ADMINISTRATION GENERALE

1. Composition des organes communaux. Remplacement temporaire d’un Echevin. Présentation d’un candidat. Décision.

2. Composition des organes communaux. Prestation de serment d’un Echevin désigné temporairement.

3. Site internet de la Ville. Mise en ligne et présentation aux membres du Conseil communal.
DOMAINE COMMUNAL

4. Convention de mise à disposition d’un local à l’Agence Immobilière Sociale du Val de Dendre. Décision.

5. Site de Bilhée. Déplacement du merlon de terres. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

6. Aliénation d’une parcelle de terrain cadastrée section A n°62C/pie sise ruelle Cousin à Moulbaix. Décision.

7. Bail de location de longue durée en faveur de la Ville d’Ath d’une partie de la parcelle cadastrée section A n°283/02G sise rue des Cureurs à Irchonwelz. Décision.
FINANCES COMMUNALES

8. Approbation de l’octroi des subsides. Prise d’acte.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

9. Aménagement de voirie à Ath, chemin de Beloeil. Approbation.
SERVICE MOBILITE

10. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Irchonwelz, rue du Castel. Interdiction de stationner. Décision.

11. Demande de création d’emplacements pour personnes handicapées :
a) Chemin de Scamps, face au n° 96 à la demande de M. Lestarquit Jaques
b) Rue Jean Jaurès n°12 à la demande de M. Gueret Claude
c) Rue des Matelots, face au n°49 et contigu à l’emplacement handicapé existant, à la demande de M. et Mme Duprix – Dooms.
Décisions.
VOIRIES COMMUNALES

12. Travaux de rénovation extraordinaire de diverses rues de l’entité. Exercice 2013. Partie 1. Avenant n°1. Approbation.
ECLAIRAGE PUBLIC

13. Remplacement des luminaires vétustes sur le territoire communal. Désignation du gestionnaire de réseau de distribution pour la réalisation et la mise en œuvre du projet. Approbation.
BATIMENTS COMMUNAUX

14. Réalisation d’une cloison à la salle des fêtes de Ghislenghien. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
BATIMENTS DU CULTE

15. Remise en état du Temple Protestant, sis rue des Ecriniers à Ath. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
ABATTOIR COMMUNAL

16. Acquisition de scies à fendre pour l’Abattoir communal. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
FUNERAILLES ET SEPULTURES

17. Aménagement de la voirie d’accès au nouveau cimetière de Meslin. Avenant n°2. Approbation.

18. Travaux de réfection d’une partie du mur d’enceinte du cimetière de l’église de Villers-Saint-Amand. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
SERVICE INCENDIE

19. Acquisition d’un véhicule d’intervention de type 4x4 pour le Service Incendie. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
SERVICE INFORMATIQUE

20. Acquisition en urgence d’un serveur de stockage pour le Service Communication. Ratification de la décision du Collège communal. Décision.
MAISON CULTURELLE

21. Contrat programme 2009-2012. Prolongation. Avenant. Approbation.
SERVICE PETITE ENFANCE

22. Approbation du Règlement d’ordre intérieur et de son Contrat d’accueil pour application au 1er septembre 2014.
COHESION SOCIALE

23. PCS : Convention-cadre entre la SLSP « Habitat du Pays Vert » et l’Administration communale d’Ath, pour la mise en œuvre des actions concernant le logement. Approbation.
ADMINISTRATION GENERALE

24. Autorisation de se pourvoir en cassation. Décision.

25. Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.