Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal se deroulera le vendredi 3 octobre à 19h

Communications de M. le Bourgmestre

Administration générale

1. Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.

Police locale

2. Compte 2007. Approbation.

3. Compte 2008. Approbation.

4. Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2014. Approbation.

5. Acquisition de matériel informatique au profit de la Zone de Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

6. Adaptation des montants autorisés par le Conseil communal en séance du 11 juillet 2014 pour la remise en état du système d’alimentation de secours en électricité de l’Hôtel de Police. Approbation.

Finances communales

7. Règlement taxe additionnelle sur les pylônes. Correction des attendus à la demande de la Tutelle. Approbation.

8. Approbation de l’octroi des subsides. Prise d’acte.

Aménagement du territoire

9. Création, aménagement et équipement de voiries à Ath, route de Lessines/rue des Sports. Approbation.

Domaine communal

10. Aliénation d’une parcelle de terrain sise à l’arrière de la rue du Chemin de Fer et constitution d’une servitude de passage en faveur de celle-ci. Décision.

11. Maffle :
a) Acquisition de terrains sis rue de la Meunerie et dans le site des anciennes carrières à Maffle. Décision.
b) Convention de mise à disposition de locaux et plans d’eau sur le site des anciennes carrières de Maffle. Décision.

Logement

12. Convention-cadre avec la SLSP « L’Habitat du Pays Vert » (Arrêté du Gouvernement wallon du 27 février 2014). Approbation.

Patrimoine communal

13. Rachat d’une statuette en noyer représentant un prophète assis (vers 1400). Approbation.

Bâtiments scolaires

14. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école de Rebaix. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

15. Installation d’un système de chauffage central à l’école communale Léon Trulin. Projet, choix des modes de passation et de financement. Approbation.

Bâtiements culturels

16. Rénovation et sécurisation des gradins des bâtiments culturels Cinéma, Palace, Tour Burbant. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

17. Rénovation intégrale de la salle de spectacles Georges Roland. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

18. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment central du Musée de la Pierre à Maffle. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

19. Affectation de l’ancienne Académie de Dessin en musée pour une durée de quinze ans (2016-2031). Accord de principe.

Voiries communales

20. Travaux d’entretien extraordinaire de diverses rues de l’Entité – Exercice 2014 – Enduisages. Avenant n° 1. Approbation.

Eclairage public

21. Remplacement et/ou renforcement de l’éclairage public sur le territoire de l’Entité – Exercice 2014. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Services techniques communaux

22. Déclassement de deux camions immondices. Approbation.

Fabriques d'église

23. Modification budgétaire 2014 de la Fabrique d’Eglise Saint-Julien à Ath. Avis.

24. Compte 2013 des Fabriques d’Eglise :
- Saint-Julien à Ath,
- Sainte Vierge à Bouvignies.
Avis.

Mobilité

25. Aménagement du terrain sis entre la rue de l’Abbaye et le CEVA. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Circulation routière

26. RN7. Sécurisation. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Modification. Approbation.

Rénovation/revitalisation urbaine

27. Conventions-exécution 2002, 2005Bis et 2006. Avenant. Décision.

28. Acquisition immeuble rue de Bouchain, 19. Décision.

29. Octroi à la SA FAVIMO d’un droit de superficie avec renonciation à accession sur le terrain cadastré Section D, n° 931/S et partie du n° 931/R, sis rue Haute à Ath.
Décision définitive.

30. Aliénation d’une maison et d’un terrain sis ruelle des Jésuites, n° 5 (anciennement Impasse des Jésuites). Décision définitive.

Fournitures et matériels

31. Acquisition de deux appareils photos et accessoires pour le Service Communication de la Ville d’Ath. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

32. Remplacement de matériel d’équipement pour le Service Espaces verts. Projet.
Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Service informatique

33. Acquisition de matériels complémentaires et de remplacement pour les services de la Ville, les écoles et le CPAS.

34. Remplacement de serveurs « hôtes » pour la Ville et le CPAS.

35. Renouvellement du contrat de maintenance auprès de la firme CIVADIS pour la Ville et le CPAS.

Piscine communale

36. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des infrastructures sportives. Approbation.

Petite enfance

37. Plan Cigogne III – Phase 2 – Appel à projet. Aménagement d’une crèche à Villers-Saint-Amand. Approbation.

Académie de musique

38. Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2014. Approbation.

39. Liste des congés scolaires. Approbation. Procès-verbal des séances des 11 juillet et 21 août 2014

Procès-verbal des séances des 11 juillet et 21 août 2014

Application des articles 48 et 49 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 25 janvier 2013.