Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du lundi 4 mai à 19h à l'Hôtel de Ville

1. Communication de Monsieur le Bourgmestre
2. Intercommunales - IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 04 juin 2015. Approbation.
3. Intercommunales - I.M.S.T.A.M. - Assemblée générale ordinaire du 04 juin 2015. Approbation.
4. Intercommunales - TMVW - Proposition de modification des statuts. Approbation.
5. Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.
6. Administration générale - IPALLE - Adhésion au service d’aide aux communes. Approbation.
7. Domaine communal - Bail commercial pour le rez-de-chaussée de l'immeuble sis rue de Gand, 12 à Ath ("Lire & Elles"). Décision.
8. Domaine communal - Convention de mise à disposition, entre la Région wallonne, Direction générale opérationnelle « Route et Bâtiments » et la Ville d’Ath, du tronçon de la Ligne 81 – Beloeil – Ath situé entre les km 13.500 et 16.841. Décision.
9. Domaine communal - Aliénation des parcelles latérales et arrières aux maisons de la rue des Prés Le Comte à Ath. Décision.

10. Domaine communal - Conventions de mise à disposition des parcelles latérales et arrières sises rue des Prés le Comte à Ath. Décision.
11. Domaine communal - Aliénation de l'immeuble sis rue Centrale,11 à Meslin-l'Evêque. Décision définitive.
12. Service mobilité - Interdiction de stationner dans la rue du Carnier (Houtaing). Décision.
13. Service mobilité - Plan de stationnement. Adaptation du Règlement sur la Police de la circulation routière. Approbation.
14. Finances communales - Plan de stationnement - Approbation du règlement sur les modalités d’utilisation des cartes de stationnement - Adaptations. Approbation.
15. Finances communales - Plan de stationnement - Taxe communale au comptant pour le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique - Adaptation. Approbation.
16. Finances communales - Taxe additionnelle sur les pylônes - Exercices 2015 à 2018. Approbation.
17. Finances communales - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium. Approbation.
18. Finances communales - Demande d’un prêt d’aide extraordinaire, conclu dans le cadre du fonctionnement du C.R.A.C., en vue de participer aux dégrèvements liés aux contentieux S.A. BELGACOM – S.A. CONNECTIMMO (SPF Finances) au niveau du précompte immobilier. Approbation.
19. Cultes - Fabrique d'églises - Saint Martin à Ath - Compte 2014. Approbation.
20. Cultes - Fabrique d'églises - Notre Dame à Villers-Notre-Dame - Compte 2014. Approbation.
21. Cultes - Fabrique d'églises - Saint Amand à Villers-Saint-Amand - Compte 2014. Approbation.
22. Voiries communales - Travaux d'entretien extraordinaire de diverses rues de l'Entité - Exercice 2015 - Phase 2 - Projet, choix des modes passation de marché et de financement. Approbation.
23. Voiries communales - Ath – Chaussée de Bruxelles. Abattage, replantation d’arbres et réfection des trottoirs. Avenant n°1. Approbation.
24. Voiries communales - Ath - Boulevard de l'hôpital - Travaux de rénovation de voirie - Exercice 2015. Projet, choix des modes de passation et de financement. Approbation.
25. Voiries communales - Travaux d’entretien des marquages routiers 2015. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
26. Matériels et fournitures - Remplacement des équipements de cuisine – Salle du Patronage à Moulbaix. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

27. Matériels et fournitures - Acquisition de matériaux d'isolation thermique des combles du local des Pensionnés. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
28. Matériels et fournitures - Acquisition de machines de nettoyage pour les bâtiments communaux. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
29. Matériels et fournitures - Rénovation des éléments du cortège. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
30. Bâtiments communaux - Rénovation extraordinaire des salles intérieures et des parties de châssis et éléments en chêne du dernier niveau de l’Hôtel de Ville. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
31. Infrastructures sportives - Entretien extraordinaire de la piscine. Maintien de l'étanchéité de la coque. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
32. Infrastructures sportives - Réfection des terrains de sports. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
33. Infrastructures sportives - Stade des Géants – Entretien extraordinaire des installations techniques. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

34. Service informatique - Acquisition de matériels informatiques en remplacement ou en complément pour les services de la Ville, les écoles et le CPAS. Approbation.
35. Service informatique - Acquisition de matériels informatiques en remplacement ou en complément pour nos différents serveurs à la Ville et au CPAS. Approbation.
36. Service informatique - Adoption d'une convention avec l'asbl GIAL (Centrale d'achat de matériel informatique). Approbation.
37. Abattoir communal - Remplacement d'une porte sectionnelle. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
38. Abattoir communal - Mise en conformité de l'installation électrique - Phase 3. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
39. Energie - Rapport d'activité du Conseiller en énergie 2013-2014. Approbation.
40. Personnel communal - Modifications statutaires et du règlement de travail - Approbation.
41. Enseignement communal - Liste des emplois vacants au 15 avril 2015. Approbation.
42. Académie de musique - Liste des emplois vacants au 15 avril 2015. Approbation.