Séance du Conseil communal du vendredi 29 mai à 19h à l'Hôtel de Ville

1. Communication de Monsieur le Bourgmestre

2. Adminsitration générale - Démission d'un Conseiller communal. Acceptation.
3. Adminsitration générale - Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.
4. Adminsitration générale - Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.
5. Adminsitration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation
6. Police locale - Finances. Comptes 2007 et 2008. Approbation par l'autorité de tutelle. Information.
7. Finances communales - Compte 2014 et objets connexes. Approbation.
8. Finances communales - Modification budgétaire n° 1/2015 et objets connexes. Approbation.
9. Finances communales - Balise pluriannuelle 2013-2018. Approbation.
10. Finances communales - Rapport du Directeur Financier conformément à l'article L1124-40 §4 du CDLD. Approbation.

11. Cultes - Fabrique d'églises Saint Julien à Ath - Compte 2014. Approbation.
12. Cultes - Fabrique d'églises - Sainte Vierge à Bouvignies - Compte 2014. Approbation.
13. Cultes - Fabrique d'églises - Saint Ursmer à Ormeignies - Compte 2014. Approbation.
14. Cultes - Fabrique d'églises - Saint Pierre à Mainvault - Compte 2014. Approbation.
15. Cultes - Fabrique d'églises - Sainte Waudru à Maffle - Compte 2014. Approbation.
16. Cultes - Fabrique d'églises - Notre Dame de la Visitation à Ligne - Compte 2014. Approbation.
17. Cultes - Fabrique d'églises - Saint Martin à Lanquesaint - Compte 2014. Approbation.
18. Cultes - Fabrique d'églises - Saint Denis à Irchonwelz - Compte 2014. Approbation.
19. Cultes - Fabrique d'églises - Saint Jean l'Evangéliste à Ghislenghien - Compte 2014. Approbation.
20. Cultes - Fabrique d'églises - Notre Dame à Autreppe - Compte 2014. Approbation.
21. Cultes - Fabrique d'églises - Saint Pierre à Ostiches - Compte 2014. Approbation.
22. Cultes - Fabrique d'églises - Saint Pierre à Gibecq - Compte 2014. Approbation.
23. Cultes - Fabrique d'églises - Saint Quirin à Houtaing - Compte 2014. Approbation.
24. Cultes - Fabrique d'églises - Saint Amand à Rebaix - Compte 2014. Approbation.
25. ADL - Convention de prêt de mobilier avec Arch’m. Approbation.
26. ADL - Port de Plaisance. Convention entre la Ville d'Ath et la S.A. Ath Snooker concernant la salle du Quai de l'Entrepôt et le port de plaisance. Tarifs et horaires. Règlement. Approbation.

27. Intercommunales - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2015. Approbation.
28. Intercommunales - ORES Assets - Assemblée générale du 25 juin 2015. Approbation.
29. Intercommunales - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2015. Approbation.
30. Intercommunales - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2015. Approbation.
31. Domaine communal - Plan et tableau relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité publique de deux parcelles cadastrées section B n°46c et 45, sises au lieu-dit "Les Prés du Roi" à Ath appartenant à l'Etat belge(Défense nationale).Adoption définitive.
32. Domaine communal - Aliénation de deux maisons appartenant au CPAS d'Ath. Décision formelle.
33. Voiries communales - Entretien extraordinaire de différentes zones de stationnement au Marché-au-Lin à Ath et réparation ponctuelle de certaines portions de voiries au centre-ville. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
34. Bâtiments communaux - Centre des Arts de la Rue – Désignation d’un auteur de projet pour l’étude de stabilité de la charpente métallique. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation
35. Bâtiments scolaires - Travaux de remplacement de la cour de l’école communale de Maffle. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
36. Service mobilité - Adaptation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière de l'article 23d. Approbation.
37. Abattoir communal - Remplacement de trois portes sectionnelles. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement
38. Rénovation et revitalisaiton urbaine - Acquisition de l'immeuble sis rue de Bouchain, 21 à Ath. Décision.
39. Rénovation et revitalisaiton urbaine - Rue de Pintamont, 66 à Ath. Cession en faveur de la société "L'Habitat du Pays Vert" du bail emphytéotique du 27 avril 2006 entre la Ville d'Ath et la S.A. Manvest. Décision définitive.
40. Action Jeunesses Info - A Fond la Forme. Règlement d'Ordre intérieur. Modifications 2015. Approbation.
41. Action Jeunesses Info - Convention de partenariat avec l'asbl Latitude Tam pour la mise en place de la session 2015-2017 des animateurs de plaines. Approbation.
42. Matériels et fournitures - Acquisition d’un nettoyeur et d’un désherbeur thermique. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement.

43. Matériels et fournitures - Fourniture de matériaux pour la rénovation des voiries, venelles, sentiers et égouttage (budget extraordinaire). Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
44. Folklore - Acquisition de tablettes (housse), meuble de recharge et spots d’éclairage dans le cadre de l’exposition 300e anniversaire de Madame Goliath. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.