Séance du Conseil communal du vendredi 18 septembre à 19h à l'Hôtel de Ville

1. Communication de Monsieur le Bourgmestre

2. Administration générale - Aménagement des espaces publics du quartier de la Sucrerie. Projet, modes de passation de marché et de financement. Approbation.

3. Administration générale - Comptes annuels de l’exercice 2014. Modifications budgétaires nr 1 de l’exercice 2015. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Notification du Conseil communal.

4. Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.

5. Administration générale - Acquisition de TBI (Tableaux Interactifs Numériques) à destination des écoles communales d'Ath. Avenant 1. Approbation.

6. Police locale - Marché de services visant la vidange, le nettoyage, le dégazage, l'inertisation à la mousse des cuves hydrocarbures de l'ancienne brigade de gendarmerie sise n°70 de la chaussée de Tournai. Approbation.

7. Police locale - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

8. Police locale - Acquisition d'un appareil photo judiciaire et d'un logiciel pour compléter le live scan de la Zone de Police. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

9.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2015. Approbation.

10.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2015. Approbation.

11.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath - Budget l'exercice 2016. Approbation.

12.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

13. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

14.Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

15.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Ghislenghien - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

16. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

17. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

18. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

19. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

20.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Lanquesaint - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

21. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

22.Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

23.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

24. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

25.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

26.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

27.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

28. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers-Notre-Dame - Budget de l'exercice 2016.

29.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers-Saint-Amand - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

30.Intercommunale - IPALLE - Taxation des intercommunales à l'impôt des sociétés. Approbation.

31.Service mobilité - Extension de la zone bleue sur une partie de la Chaussée de Bruxelles et une partie de la Rue de Soignies. Approbation.

32. Service mobilité - Déplacement des signaux d'agglomération rue de la Placquerie à Isières. Approbation.

33. Service mobilité - Limitation de tonnage à la rue Jean Watrin à Rebaix. Approbation.

34.Service mobilité - Limitation de tonnage sur les emplacements de parking aux quais des Usines et de Flandre. Approbation.

35.Service mobilité - Suppression du stationnement alterné dans les rues d'Ath et entité. Approbation.

36.Service mobilité - Création de 7 emplacements PMR à Ath et entité. Approbation.

37.Service environnement - Plan de stérilisation des chats errants, adoption d'un règlement intelligent. Approbation.

38.Domaine communal - Mise à disposition d'un local sis rue Defacqz, 15 ("Wynckx"). Approbation.

39.Domaine communal - Occupation d'un bien appartenant à la SNCB et sis à Rebaix. Décision.

40.Domaine communal - Conditions de mise en location des logements sis Grand'Rue des Bouchers n°2 Bte 5, 7,10 et rue Saint-Martin n°4 à Ath. Approbation.

41.Domaine communal - Convention d'occupation pour l'immeuble sis rue Saint-Martin n°8 à Ath. Approbation.

42.Voiries communales - Travaux de rénovation extraordinaire de diverses rues de l’Entité. Exercice 2013. Partie I - Décompte final. Approbation.

43.Voiries communales - Fonds Régional d’Investissement Communal (FRIC) 2013- 2016 - Travaux d'entretien extraordinaire - chemin de l’Ermitage et chemin de Ponchau. Modifications des documents du marché. Approbation.

44.Voiries communales - Fonds Régional d’Investissement Communal (FRIC) 2013- 2016 – Modification du plan d’investissement par ajouts de projets. Approbation.

45.Patrimoine communal - Mise aux normes de l’habitation sise rue de Saint-Martin n°8. Lot 2 – Electricité. Avenant n°1. Approbation.

46.Patrimoine communal - Réparation du kiosque sis Parc de l'Esplanade. Projet, choix des modes passation de marché et de financement. Approbation.

47.Bâtiments scolaires - Extension de l'école communale de Bouvignies. Projet, choix des modes passation de marché et de financement. Approbation.

48.Bâtiments scolaires - Rénovation des bacs chéneaux de l’école de Mainvault. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

49.Rénovation urbaine - Rénovation urbaine du Centre Ancien. Convention de réaffectation 2015. Approbation.

50.Rénovation urbaine - Aliénation d'un immeuble rue Pont-au-Change à Ath. Modification. Approbation.

51.Rénovation urbaine - Aliénation de deux terrains sis rue Maroille à Ath. Modification. Approbation.

52. Rénovation urbaine - Aliénation terrain (27) et immeuble rue Haute, 31 à Ath. Modification. Approbation.