Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du vendredi 30 octobre à 19h à l'Hôtel de Ville

1. Communication de Monsieur le Bourgmestre

2. Police locale - Modification budgétaire n° 2/2015 et objets connexes. Approbation.

3. Centre Public d'Action Sociale - Modifications apportées au Règlement de travail et aux statuts du CPAS. Approbation.

4. Centre Public d'Action Sociale - Modification budgétaire n°2 aux services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2015. Approbation.

5. Finances communales - Modification budgétaire n° 2/2015 et objets connexes. Approbation.

6. Finances communales - Redevance pour l’occupation du domaine public par le placement de commerces de frites et kiosques à journaux sur la voie publique (art 040/366-09) - Exercices 2016 à 2018.

7. Finances communales - Redevance d’occupation du domaine public par le placement de loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique (art 040/366-03) pour les exercices 2016 à 2018. Approbation.

8. Finances communales - Redevance sur les droits d'emplacement sur les marchés (art 040/366-01) - Exercices 2016 à 2018. Approbation.

9. Finances communales - Taxe sur les logements loués meublés (art 040/364-34) pour les exercices 2016 à 2018. Approbation.

10. Finances communales - Redevance pour l’occupation des salles communales et le prêt du matériel communal - Exercices 2016 à 2018 - Approbation.

11. Finances communales - Règlement redevance sur les documents administratifs - Adaptation. Approbation.

12. Finances communales - Coût vêrité 2016. Approbation.

13. Finances communales - Taxe sur la collecte des déchets 2016. Approbation.

14. Finances communales - Plan de stationnement - Redevance sur la vente d'horodateurs embarqués "PIAF" - Approbation.

15. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Arbre - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

16. Cultes - Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

17. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches - Budget de l'exercice 2016. Approbation.

18. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2015. Approbation.

19. Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.

20. Administration générale - Valorisation du coeur de Ville d'Ath - Masterplan (IDETA) - Avenant à la convention de Maîtrise d'ouvrage.

21. Administration générale - Etablissement de jeux de hasard de classe II pour les détenteurs de licence B. Convention avec un opérateur privé. Approbation.

22. Administration générale - Charte communale de l'intégration de la personne handicapée. Adhésion.

23. Revitalisation urbaine - Avenant n°1 aux arrêtés de subvention et conventions des 19 avril 2006 et 9 mai 2007 relatifs à l'opération de revitalisation urbaine dite "Ilot de la rue Haute". Décision.

24. Rénovation urbaine - Aliénation d'une partie de parcelle sise à l'arrière de la rue Jean Jaurès à Ath. Décision.

25. Rénovation/Revitalisation urbaine - Ilot de la Rue Haute. Travaux de démolitions préalables. Lot 2 - Démolitions préalables. Décompte final. Approbation.

26. Rénovation/Revitalisation urbaine - Désignation de l'auteur de projet pour les missions complémentaires à mener dans le cadre de l'opération de rénovation/revitalisation urbaine. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

27. Domaine communal - Vente de biens du CPAS d'Ath - Aliénation de la maison sise Place des Combattants,1 à Ath. Décision définitive.

28. Domaine communal - Aliénation de l'immeuble sis rue du Grand Pont, 2 à Ath (Casino). Décision définitive.

29. Domaine communal - Convention de mise à disposition d'emplacements de parking au profit du personnel du Centre Hospitalier Epicura à Ath ("Belle Park").

30. Domaine communal - Avenant à la convention de mise à disposition d'une partie du hangar sis chemin de Sartiau à Ostiches.

31. Domaine communal - Convention d'occupation de parcelles sises à Isières.

32. Domaine communal - Convention d'occupation pour l'immeuble sis rue Saint-Martin n°8 à Ath. Rectification administrative.

33. Aménagement du territoire - Déclassement du Château de Grand Champ.

34. Voiries communales - Toponymie. Dénomination de nouvelles voiries à Ath, Quartier des Matelots. Décision.

35. Voiries communales - Travaux d'entretien extraordinaire de divers accotements et éléments linéaires de l'Entité - Exercice 2014 - Avenant n°3. Approbation.

36. Voiries communales - Mise en œuvre de dispositifs ralentisseurs de trafic sur diverses voiries de l'entité. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

37. Voiries communales - Aménagement de la Zone d'Activité Economique 3 à Ghislenghien. Chemin des Skippes. Amélioration de la sécurité. Prise en charge financière par la Ville. Approbation - a) Bacs à fleurs d'entrée de village et réalisation de huit fosses dans la partie asphaltée devant la société Vidts pour plantation d'un alignement d'arbres - b) Renforcement de l'éclairage public.

38. Voiries communales - Travaux d'entretien extraordinaire de divers accotements et éléments linéaires de l'Entité - Exercice 2015 - Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

39. Voiries communales - Diverses réparations sur égouttage et cours d'eau de l'entité. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

40. Matériels et fournitures - Acquisition de plaques de rue. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

41. Matériels et fournitures - Fourniture d'éléments de fitness outdoor. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

42. Matériels et fournitures - Remplacement de mobilier urbain. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

43. Matériels et fournitures - Réaménagement de l'aire de jeux du clos St-Quirin à Houtaing. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

44. Matériels et fournitures - Acquisition de pièces de rechange pour la campagne de fauchage 2016. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

45. Matériels et fournitures - Marché stock - Achat de matériels d'équipement pour le service Espaces Verts. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

46. Matériels et fournitures - Marché de fournitures extraordinaire « Electricité – Sanitaire » en vue de la réalisation de différents travaux économiseurs d’énergie (réalisés par la Régie communale). Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

47. Charroi communal - Placement d’une benne sur un châssis-cabine. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

48. Service mobilité - Création d'un emplacement PMR face à l'Académie de musique. Approbation.

49. Service mobilité - Création d'un passage pour piétons à la chaussée de Mons, face au n° 162. Approbation.

50. Service informatique - Acquisition de matériels informatiques complémentaires et de remplacement pour les services communaux - Seconde partie. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

51. Bâtiments communaux - Travaux de renouvellement complet des chéneaux du bâtiment central du Musée de la Pierre à Maffle. Décompte final. Approbation.

52. Bâtiments communaux - Travaux de création d’une GTC (Gestion Technique Centralisée) pour les chaufferies communales. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

53. Bâtiments sportifs - Entrepôt du Séquoia - Isolation acoustique de la salle de danse. Modifications du projet.

54. Bâtiments du culte - Travaux d'entretien extraordinaire de réparations ponctuelles aux toitures des Eglises de l'entité. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

55. Bâtiments culturels - Désignation d'un auteur de projet spécialisé en techniques spéciales pour l'établissement d'un contrat de maintenance des installations techniques du Palace. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

56. Bâtiments culturels - Désignation d'un auteur de projet pour le CEVA. Projet, choix des modes de passation et de financement. Approbation.

57. Bâtiments scolaires - Ecole communale d'Houtaing - Remplacement des châssis. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

58. Bâtiments scolaires - Travaux de l'école communale de Bouvignies. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

59. Bâtiments scolaires - Ecole communale du Faubourg de Tournai. Remplacement des coupoles existantes. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

60. Eclairage public - Remplacement de certains éléments d'éclairage de la Grand-Place d'Ath. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

61. Eclairage public - Maintenance extraordinaire de l'éclairage de sécurisation des espaces publics. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

62. Infrastructures sportives - Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un terrain de football à Meslin-l’Evêque. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

63. Cours d'eau - Chemin du Rieu de Pidebecq à Ostiches - Amélioration des voies d'écoulement d'eau. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

64. Service environnement - Projet d'un parc de 4 éoliennes le long de l'autoroute E429 entre les villages d'Ostiches et Rebaix. Information.

65. Abattoir communal - Modification du système de réfrigération. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

66. Personnel communal - Allocation de fin d'année. Décision.

67. Académie de musique - Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2015.

68. Académie de musique - Liste des congés scolaires 2015-2016.

69. Académie de musique - Acquisition de mobilier à destination de l’Académie de Musique. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

70. Académie de musique - Acquisition d’instruments de musique. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.