Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du lundi 30 novembre 2015 à 18h30 à l'Hôtel de Ville

1. Communication de Monsieur le Bourgmestre
2. Police locale - Renouvellement du mandat de Chef de corps de la ZP ATH 5322. Décision royale. Information.
3. Police locale - Délégations du Conseil de Police au Bourgmestre et au Collège de Police. Renouvellement pour l'exercice 2016. Décision.
4. Finances communales – Taxe sur l’entretien des égouts exercices 2016 à 2018. Approbation.
5. Finances communales – Fixation du montant en-deçà duquel une acquisition de petit matériel peut être inscrite au budget ordinaire. Approbation.
6. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2015. Approbation.
7. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2015. Approbation.
8. Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru à Maffle - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2015. Approbation.
9. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2015. Approbation.
10. Administration générale - Délégations du Conseil communal au Collège communal. Renouvellement pour l'exercice 2016. Approbation.
11. Administration générale - Catastrophe de Ghislenghien. Règlement transactionnel. Convention. Approbation.
12. Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.
13. Administration générale - Renouvellement de la convention d'occupation avec le Centre d'Essais Horticoles de Wallonie. Approbation.
14. Intercommunales - IMSTAM - Assemblée générale du 8 décembre 2015. Approbation.
15. Intercommunales - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2015. Approbation.
16. Intercommunales - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2015. Approbation.
17. Intercommunales - IPFH - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2015. Approbation.
18. Intercommunales - TMVW - Assemblée générale extraordinaire du 17 décembre 2015 à 15 heures. Approbation.
19. Intercommunales - TMVW - Assemblée générale extraordinaire du 17 décembre 2015 à 16 heures. Approbation.
20. Intercommunales - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2015. Approbation.
21. Intercommunales - ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2015. Approbation.
22. Aménagement du territoire - Extension du parking « Lina ». Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
23. Charroi communal - Déclassement et revente du chariot élévateur n° 644. Approbation.
24. Cours d'eau - Entretien extraordinaire des cours d'eau et voies d'écoulement des eaux. Exercice 2013. Avenant n°1. Approbation.
25. Rénovation/revitalisation urbaine - Ilot de la rue Haute. Travaux de démolitons préalables. Lot 2 - Démolitions préalables. Décompte final. Approbation.
26. Service logement - Arrêté du Gouvernement wallon du 27 février 2014. Proposition de renouvellement de la convention-cadre avec la SLSP "L'Habitat du Pays Vert". Approbation.
27. Service mobilité - Limitation de tonnage à la rue du Chapelain. Approbation.
28. Service mobilité - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Suppression d'un emplacement PMR rue de Dendre à Ath. Approbation.
29. Service mobilité - Règlement général de circulation. Approbation.
30. Bâtiments communaux - Rénovation extraordinaire des salles intérieures et des parties de châssis et éléments en chêne du dernier niveau de l’Hôtel de Ville. Décompte final. Approbation.
31. Personnel communal - Recours aux services de l'Agence Locale pour l'Emploi pour l'année 2016. Autorisation de prorogation. Approbation.
32. Personnel communal - Renouvellement de l'affiliation de la Ville d'Ath au service médical interentreprises SPMT-ARISTA ASBL. Approbation.