Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du lundi 29 février à 19h à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil communal

1. Communication de M. le Bourgmestre
2. Administration générale - IDETA - Zone d'Activité Economique - Accord de principe sur le paiement des consommations et prise en charge de l'entretien des installations.
3. Intercommunales- T.M.V.W. - Assemblée générale du lundi 11 avril 2016. Approbation.
4. Patrimoine communal - Rénovation de la Résidence Gilbert. Avant-projet. Adoption.
5. Domaine communal - Acquisition en vente publique forcée de biens sis à Moulbaix. Information au Conseil communal.
6. Domaine communal - Convention de mise à disposition de la piscine pour les écoles. Approbation.
7. Domaine communal - Transfert dans le domaine public d'une partie du bien cadastré section B n°20G (CEVA) sis Chemin des Primevères à Ath. Décision.
8. Domaine communal - Aliénation de la Cafétéria du CEVA. Décision formelle.
9. Domaine communal - Aliénation de l'immeuble sis rue du Grand Pont, 2 à Ath (Casino). Modification. Décision.
10. Materiels et fournitures - Acquisition de matériels électriques - Marché stock - Années 2016-2019. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
11. Materiels et fournitures - Acquisition de petits consommables menuiseries – Marché stock – Années 2016-2019. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
12. Materiels et fournitures - Acquisition de peinture pour les bâtiments communaux – Marché stock – Années 2016-2019. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
13. Materiels et fournitures - Entretien des vêtements de travail, tapis et poubelles hygiéniques – Années 2016-2019. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
14. Bâtiments communaux - Remplacement des menuiseries extérieures de l'Ecole d'Houtaing et du Château Burbant. Avenant n°1. Approbation.
15. Bâtiments communaux - Mise aux normes de l’habitation sise rue de Saint-Martin n°8. Décompte final. Approbation.
16. Bâtiments culturels - Musée Gallo-Romain. Renouvellement de la toiture sinistrée (incendie). 2e consultation. Décompte final. Approbation.

17. Bâtiments culturels - Musée Gallo-Romain. Remplacement des chaudières et mise en place de la GTC. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
18. Bâtiments scolaires - Extension de l'école communale de Bouvignies. Modification du mode de passation de marché et des documents du marché. Approbation.
19. Revitalisation / Rénovation urbaine - Octroi d'un droit d'emphytéose relatif au parking souterrain de l'Esplanade. Décision formelle.
20. Service mobilité - Marquage de lignes jaunes discontinues au Trieu du Charron. Approbation.
21. Service mobilité - Création d'emplacements "dépose minute" rue Haute et Marché aux Toiles. Approbation.
22. Service mobilité- Création d'un emplacement PMR Rue de Beaumont, face au n° 84. Approbation.
23. Service environnement - Remboursement de 50% de la valeur des systèmes à composter vendus par IPALLE, en 2016. Approbation.
24. Service environnement - Constitution de partie civile dans le cadre du dossier VIDTS RECYCLING SA. Approbation.
25. Service informatique - Remplacement d’équipements pour armoires réseau dans les écoles – Ratification de la décision prise en urgence par le Collège communal.
26. Service informatique - Achat des ordinateurs loués pour les écoles communales. Approbation.
27. Administration générale - Règlement général de police. Approbation.
28. Agence de développement locale - Budget 2016 de la Régie communale ordinaire. Approbation.
29. Finances communales - Dotation 2016 à la Zone de Police d'Ath. Approbation.
30. Finances communales - Dotation 2016 à la Zone de Secours WAPI. Approbation.
31. Finances communales - Budget 2016 et objets connexes. Approbation.