Séance du Conseil communal du lundi 9 mai à 19h à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil communal

Communication de M. le Bourgmestre

Police locale - Plan Quinquennal d'Investissement de la zone de police locale 2016-2020. Approbation.

Police locale - Acquisition de deux véhicules d'intervention au profit de la police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Police locale - Mise à disposition de matériel/d’applications ICT - avantages de toute nature - Ruling. Approbation.

Police locale - Marché de services visant la vidange, le nettoyage, le dégazage à la mousse des cuves hydrocarbures de la zone de police. Demande au Conseil communal à revoir l’enveloppe consacrée au projet en vue de l’achèvement du projet.

Administration générale - Adoption de la convention de partenariat pour la gestion du séjour temporaire des Gens du Voyage

Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.

Administration générale - Désignation d'un coordinateur sécurité santé – Années 2016-2019. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Administration générale - Convention de partenariat avec une société de prévention pour la ducasse d’Ath. Projet. Choix des modes de passation de marché et financement. Approbation.

Intercommunales - Imio - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du jeudi 02 juin 2016. Approbation.

Intercommunales - I.M.S.T.A.M. - Assemblée générale ordinaire du 07/06/2016. Approbation.

Domaine communal - Aliénation de deux parcelles sises au lieudit 'Couturelle" à Moulbaix. Décision formelle.

Domaine communal - Aliénation de la cafeteria du CEVA. Décision définitive.

Domaine communal - Aliénation d'une partie de la parcelle cadastrée section C n°112/03 sise au lieudit"Village" à Ligne. Décision.

Voiries communales - Aménagements et équipements d'une voirie à Maffle, rue Salvador Allende.

Voiries communales - Rue des Sports - Réfection de la voirie suite à des travaux de placement d’un réseau d’égouttage. Approbation de la dépense à charge de la commune.

17.Voiries communales - Réaménagement des zones de stationnement et d’accès aux entreprises rue des Journaliers et avenue des Artisans. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Matériels et founitures - Approvisionnement de la Ville d’Ath en carburant y compris le mazout de chauffage. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Matériels et founitures - Acquisition de nettoyeur haute pression et désherbeur thermique. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Bâtiments communaux - Travaux d'aménagement au CAR (Centre des Arts de la Rue). Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Bâtiments communaux - Entretien de machinerie scénique des salles de spectacles (Palace – Georges Roland) – Années 2016-2019. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Infrastructures sportives - Travaux au Hall du Royal Tennis Club. Réparation d’infiltration d’eau en toiture et de l’aire périphérique aux terrains. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation. 

Infrastructures sportives - Désignation d’un auteur de projet pour la rénovation de la piscine communale. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Infrastructures sportives - Hall Marcel Denis. Remplacement du revêtement du sol. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Eclairage public - Entretien éclairage public - Exercice 2015. Avenant n°4. Approbation.

Eclairage public - Remplacement des lampes à vapeur de mercure haute pression (HGHP). Convention cadre avec l'intercommunale ORES. Approbation.

Rénovation urbaine - Aliénation d'une parcelle de terrain sise à l'arrière de la rue Jean Jaurès à Ath. Décision.

Service mobilité - Réorganisation et mise en zone bleue du parking de l'hôtel de police, rue de la Station.

Service mobilité - Création d'un emplacement PMR à la chaussée de Mons face au n°142. Approbation.

Service mobilité - Marquage lignes jaunes à l'avenue de l'Europe, n°2. Approbation.

Service mobilité - Modification du règlement suite aux recommandations du SPW au chemin des Peupliers. Approbation. 

Petite enfance - Appel à projets volet 2bis « Fil de l’Eau ». Création et subventionnement de 6 nouvelles places en milieu d’accueil collectif subventionné. Introduction. Décision.

Plan climat de la Ville d'Ath. Adhésion.

Energie - Rapport d'avancement final des travaux du Conseiller en Energie 2015. Approbation.

Personnel communal - Règlement de travail du personnel communal. Approbation.

Enseignement communal - Liste des emplois vacants au 15 avril 2016. Approbation.

Académie de musique - Liste des emplois vacants au 15 avril 2016. Approbation.

Intégration des communes de Silly, de Lessines et d'Enghien dans la circonscription électorale de Tournai-Ath-Mouscron. Motion. Adoption.