Séance du Conseil communal du lundi 6 juin 2016 à 19h à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil communal

Communication de M. le Bourgmestre

Administration générale - Festivités folkloriques du 4e dimanche d'août et manifestations connexes. Règlement d'administration intérieure. Adoption.

Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.

Police locale - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'inspecteur de police. Décision.

Police locale - Adhésion de la Zone de Police locale à la centrale d'achat et de marchés GIAL. Approbation.

Police locale - Renouvellement des serveurs de la Zone de Police. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Police locale - Acquisition de gilets pare-balles au profit de la Police locale. Approbation.

Police locale - Surveillance localisée du parcours du cortège de la Ducasse d'Ath. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint- Martin à Ath. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Eglise Protestante d'Ath. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge à Bouvignies. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'Evangéliste à Ghislenghien. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Gibecq. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Lanquesaint. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru à Maffle. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Mainvault. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Meslin l'Evêque. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Sulpice à Moulbaix. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Autreppe. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Ostiches. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Rebaix. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Villers-Notre-Dame. Compte 2015. Approbation.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Villers-Saint-Amand. Compte 2015. Approbation.

Funérailles et sépultures - Construction de columbariums aux cimetières de Maffle et Ostiches - Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Funérailles et sépultures - Désaffectation dans les cimetières. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Intercommunales - IPALLE - Assemblée générale du 22 juin 2016. Approbation.

Intercommunales - ORES Assets - Assemblée générale du 23 juin 2016. Approbation.

Intercommunales - IPFH - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2016. Approbation.

Intercommunales - TMVW - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2016. Approbation.

Intercommunales - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2016. Approbation.

Intercommunales - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2016. Approbation.

Domaine communal - Aliénation du terrain sis Chemin du Hameau du Petit Bois à Meslin-l'Evêque. Décision.

Domaine communal - Aliénation de la cafeteria du CEVA. Modification. Décision.

Rénovation urbaine - Convention de réaffectation 2015. Avenant n°1. Approbation.

Voiries communales - Fonds régional d'Investissement Communal (FRIC) 2013-2016 - Ath - Aménagement d'un trottoir de jonction entre les boulevards Deneubourg et Rousseau. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Voiries communales - Fonds régional d'Investissement Communal (FRIC) 2013-2016 - Mainvault - chemin de Vériomplanque - réfection de dalles de béton. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Voiries communale - Convivialisation et sécurisation de diverses voiries de l’entité. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Service mobilité - Interdiction de stationner à Isières, chemin du Castillon. Décision.

Service mobilité - Etude de ralentisseurs dans les villages. Approbation.

Bâtiments communaux - Travaux de rénovation extraordinaire du CEVA - Travaux divers sur les parois du CEVA. Relance du marché. Approbation

Action Jeunesse Info - Convention de partenariat avec l’ASBL Latitude Jeunes dans le cadre de la formation des animateurs de plaines de vacances. Approbation.

Action Jeunesse Info - A fond la forme. Règlement d'ordre intérieur 2016. Approbation.

Matériels et fournitures - Mise à disposition de photocopieurs. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation

Matériels et fournitures - Achat pour adaptation énergétique et sécurité des éclairages de fin d'année. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Personnel communal - Fixation de la nouvelle valeur faciale des titres-repas. Approbation.