Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du samedi 20 août à 9h30 à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil communal

1. Communication de M. le Bourgmestre
2. Bâtiments scolaires - Ecole communale de Ligne. Travaux de réfections ponctuelles sur les toitures et les bacs chéneaux. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
3. Bâtiments sportifs - Hall Marcel Denis. Remplacement complet des installations de chauffage. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
4. Bâtiments communaux - Travaux dans les bâtiments 4 & 8, rue Saint Martin à Ath. Décompte final. Approbation.
5. Bâtiments communaux - Contrat d'entretien des systèmes de détection incendie et intrusion et de leurs transmetteurs au Hall des Géants. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
6. Bâtiments communaux - Maison communale de Gibecq. Réfection du logement Place de Gibecq n°7. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
7. Bâtiments communaux - Entretien des chaufferies des bâtiments communaux. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
8. Bâtiments communaux - Rénovation de la Résidence Gilbert. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
9. Voiries communales - Toponymie. Dénomination de nouvelles voiries à Ghislenghien. Parc d'activité économique Orientis III. Approbation.
10. Voiries communales - Aménagements et équipements de la route de Lessines sur Ath et Isières. Approbation.
11. Voiries communales - Rue des Sports. Réfection de la voirie suite à des travaux de placement d’un réseau d’égouttage. Approbation des honoraires.
12. Voiries communales - Eclairage public. Section de Maffle, rue Salvadore Allende. Dossier PIC. Désignation de l'intercommunale ORES pour la réalisation des études et travaux. Approbation.
13. Service mobilité - Création d'un emplacement PMR à Rebaix, rue Jean Watrin. Approbation.
14. Service informatique - Acquisition de matériels informatiques complémentaires et de remplacement pour les services communaux. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
15. Service informatique - Acquisition d'un système de stockage évolutif pour les données informatiques de la Ville. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
16. Aménagement du territoire - Aménagement et équipement d'une voirie à Villers Saint Amand, rue Robert Delange. Approbation.
17. Domaine communal - Cession gratuite à la Ville d'Ath de la voirie "Pavé de Liermont" sise à l'angle de la chaussée de Bruxelles et de la chaussée de Soignies à Ghislenghien, et transfert dans le domaine public. Décision.
18. Domaine communal - Aliénation de l'immeuble à double demeure sis rue de la Brasserie, 52 à Ligne. Modification. Approbation.
19. Domaine communal - Aliénation de la parcelle en nature de bois cadastrée Section B, n°565 sise à Meslin-l'Evêque. Décision définitive.
20. Intercommunales - TMVW - Augmentation du capital par apport en nature. Approbation.
21. Intercommunales - TMVW - Assemblée générale extraordinaire du 28 octobre 2016. Approbation.
22. Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.
23. Administration générale - Rattachement au marché du SPW pour le gasoil de chauffage. Approbation.
24. Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge à Bouvignies. Compte 2015. Approbation.
25. Abattoir communal - Prestations et honoraires d’un vétérinaire pour l’abattoir et les secteurs agricole et para-agricole. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
26. Abattoir communal - Mise en conformité de l'installation électrique. Phase 3. Décompte final. Approbation.
27. Service logement - Inventaire des logements publics en Wallonie. Approbation.
28. Rénovation urbaine - Acquisition en vente publique de l'immeuble sis rue du Mouton,14 à Ath. Mandat du Conseil communal au Collège communal. Décision.
29. Rénovation-revitalisation urbaine - Ilot de la rue Haute. Désignation d'un auteur de projet pour les missions complémentaires à mener dans le cadre de l'opération de rénovation/revitalisation urbaine. Avenant n°1. Approbation.
30. Interpellation citoyenne - Chapitre VI du Règlement d'Ordre intérieur du Conseil communal