Séance du Conseil communal de ce lundi 26 septembre à 19h à l'Hôtel de Ville
Ordre du jour du Conseil communal
Communication de M. le Bourgmestre
Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant.
Administration générale - Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC financement alternatif d’investissements Plan Trottoirs 2012. Approbation.
Administration générale - Traitement des déchets - Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Police locale - Acquisition d'éthylotests au profit de la Zone de Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Police locale - Acquisition de deux véhicules anonymes pour la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Police locale - Marché public de fournitures visant l'acquisition d'une solution de numérisation, d'archivage et de gestion du flux de travail pour la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Police locale - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Zone de secours - Délégation à la Zone de Secours WAPI de la gestion du processus de demande de mise hors balise des investissements liés aux budgets 2017 et 2018 de la Zone de Secours. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2016. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2016. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Ghislenghien - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Lanquesaint - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers-Notre-Dame - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers-Saint-Amand - Budget de l'exercice 2017. Approbation.
Service mobilité - Modification du Règlement général de circulation suite aux recommandations du SPW. Approbation.
Service énergie - Adhésion au groupe « Wallonie picarde Energie positive », option 2 de la Convention des Maires : « engagement collectif au travers d’un PAED commun à réduire de 20% les émissions de CO2 ». Approbation.
Domaine communal - Convention de mise à disposition d'un local sis rue Defacqz, 15 à Ath ("Wynckx"). Approbation.
Domaine communal - Convention de mise à disposition de l'immeuble sis boulevard du Château n°19 à la Zone de Secours de Wallonie Picarde. Approbation.
Voiries communales - Fonds régional d'Investissement communal (FRIC) 2013-2016 - Mainvault - chemin de Vériomplanque - réfection de dalles de béton. Modifications au projet et Plan de Sécurité Santé. Approbation.
Matériels et fournitures - Fourniture de pneus pour le parc automobile de la Ville d'Ath – Marché catalogue. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Matériels et fournitures - Remplacement de mobilier urbain. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Bâtiments culturels - Château Burbant : Rénovation de l’Auditorium Marion Coulon. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Bâtiments culturels - Palace : Travaux économiseurs d'énergie : Installation d’échangeur de chaleur au niveau des systèmes de ventilation de la cafétaria et salle de spectacle et adaptation du système de régulation (GTC). Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Infrastructures sportives – Meslin-l’Evêque – Construction d’un terrain en gazon naturel et aménagement d’un terrain d’entraînement. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. A été modifié dans son intitulé et précisé dans sa rédaction. Approbation.
L'intitulé de ce point est modifié et remplacé par : Construction d'un terrain en gazon naturel et aménagement d’un terrain d’entraînement.
Service logement - Arrêté du Gouvernement Wallon du 27 Février 2014 - Proposition de Renouvellement de la convention-cadre avec la S.L.S.P. l'Habitat du Pays Vert. Décision.
Abattoir communal - Mission de Direction - Années 2017 et 2018. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Abattoir communal - Recrutement d'un consultant responsable qualité, HACCP et assistant du Directeur - Années 2017 et 2018. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Rénovation/revitalisation urbaine - Mission d'architecture pour les travaux de rénovation de l'Ancien Refuge de l'Abbaye de Ghislenghien - Avenant n°1. Approbation.
Personnel communal - Allocation de fin d'année. Décision.