Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du vendredi 28 octobre à 18h30 à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil communal

1. Communication de M. le Bourgmestre
2. Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant.
3. Administration générale - Missions de géomètre-expert. Années 2017-2018. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
4. Administration générale - Proposition de charte contre le dumping social.
5. Intercommunales - IMIO - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 24 novembre 2016. Approbation.
6. Intercommunales - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2016. Approbation.
7. Police locale - Modification budgétaire n° 1/2016 et objets connexes. Approbation.
8. Finances communales - Modification budgétaire n° 2/2016 et objets connexes. Approbation.
9. Finances communales - Règlement redevance sur les documents administratifs - Adaptation. Approbation.
10. Finances communales - Coût vérité 2017. Approbation.
11. Finances communales - Tarif pour usage des installations frigorifiques et d'abattage de l'abattoir communal.
12. Finances communales - Taxe annuelle sur les immeubles inoccupés 2017 - 2018.
13. Domaine communal - Vente à la S.A. Dourimmo de parcelles non bâties du CPAS d'Ath sises rue Maria Thomée à Ath. Décision.
14. Domaine communal - Acquisition d'une parcelle non bâtie du CPAS d'Ath sise rue Maria Thomée à Ath. Décision.
15. Domaine communal - Acquisition des quotités de terrain afférentes au rez-de-chaussée (niveau -1) et des constructions "casco" à ériger par la S.A. Dourimmo à la rue Maria Thomée, 2 à Ath. Accord de principe.
16. Domaine communal - Convention de mise à disposition de l'immeuble sis boulevard du Château n°19 à la Zone de Secours de Wallonie Picarde. Erratum n°1.
17. Domaine communal - Mise à disposition d'un terrain nécessaire à l'installation d'une cabine électrique, en remplacement d'un poteau de transformation aérien à Lanquesaint, Place Croix Vasseau.

18. Domaine communal - Mise à disposition d'un terrain nécessaire au remplacement de cabines gaz et électrique à Ath, rue du Fort.
19. Domaine communal - Mise à disposition d'un terrain nécessaire à l'implantation d'une cabine électrique indispensable au renforcement du réseau d'électricité d'utilité publique à Ath, Chemin de Bilhée.
20. Rénovation / Révitalisation urbaine - Travaux de rénovation de l'Ancien Refuge de l'Abbaye de Ghislenghien. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
21. Rénovation / Révitalisation urbaine - Rue Haute – Espaces collectifs. Avant-projet. Approbation.
22. Rénovation / Révitalisation urbaine - Etude relative à l'aménagement des espaces publics du quartier de la Sucrerie (Revitalisation urbaine). Avenant. Approbation.
23. Voiries communales - Travaux d'entretien extraordinaire de divers tronçons de voiries et accotements de l’entité - Exercice 2016. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
24. Voiries communales - FRIC 2013-2016. Rue de la Sucrerie. Egouttage exclusif. Approbation du projet.
25. Voiries communales - Collecteurs et station de pompage complémentaires à Ath - Egouttage et voirie rue Mazette à Arbre (FRIC 2013-2016). Modifications. Approbation.
26. Voiries communales - Aménagements définitifs de ronds-points à la rue aux Fleurs et à l'entrée du zoning de Ghislenghien. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
27. Matériels et fournitures - Remplacement du tracteur 535 du service espaces verts. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
28. Charroi communal - Déclassement et revente de véhicules. Approbation.
29. Bâtiments communaux - Désignation d’un bureau d’études techniques spéciales en vue de l’installation de panneaux photovoltaïques sur différents bâtiments communaux. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
30. Bâtiments scolaires - Ecole communale d'Isières - Remplacement des menuiseries extérieures et isolation thermique des faux-plafonds. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
31. Bâtiments culturels - Valorisation du Musée de la Pierre et du site des Carrières de Maffle. Avant-projet. Approbation.
32. Bâtiments culturels - Rénovation complète et adaptation des installations de chauffage de la Maison des Géants. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
33. Bâtiments culturels - Adaptation et modification des installations de chauffage du Château Burbant et du Cinéma l’Ecran. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

34. Bâtiments culturels - Installation de panneaux photovoltaïques sur le Palace. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
35. Bâtiments culturels - Remplacement des menuiseries extérieures du Château Cambier. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
36. Bâtiments sportifs - Etude pour la réalisation d'un bloc sanitaire/vestiaire adossé au Quai de l'Entrepôt. Avenant n°1. Essais de sol et étude de stabilité. Approbation.
37. Eclairage public - Renouvellement des installations au lieu-dit « Bosse Hubert Rousseau » - Boulevard Alphonse Deneubourg. Elaboration du projet et désignation du Gestionnaire de réseau de distribution. Approbation.
38. Patrimoine communal - Réfection complète de la partie supérieure du kiosque de l'Esplanade (Charpente + couverture). Lot 1 (Charpente – Couverture). Décompte final. Approbation.
39. Patrimoine communal - Réfection complète de la partie supérieure du kiosque de l'Esplanade (Charpente + couverture). Lot 2 (Travaux de protection). Décompte final. Approbation.
40. Patrimoine communal - Enlèvement des matières stercoraires - Exercices 2017 et 2018. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
41. Abattoir communal - Entretien préventif des installations frigorifiques de production de froid et de chambres froides équipées de batteries à détente directe. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
42. Académie de musique - Remplacement du système de régulation de l’Académie de musique. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.