Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du lundi 19 décembre 2016 à 18h30 à l'Hôtel de Ville
Ordre du jour du Conseil communal
Séance conjointe annuelle du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale
Communication de M. le Bourgmestre
Police locale - Déclassement de 7 véhicules, introduction dans le patrimoine de 4 scooters et cession d'un véhicule à la Ville d'Ath. Approbation.
Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation .
Domaine communal - Echange d’une partie de la parcelle cadastrée section B n°606A contre la parcelle section B n°559W et une partie des parcelles B n°610A et 605P. Estimation et projet d’acte. Approbation.
Voiries communales - Collecteurs et station de pompage complémentaires à Ath - Egouttage et voirie rue Mazette à Arbre (FRIC 2013-2016). - Changement de mode de passation de marché. Approbation.
Rénovation urbaine - Aliénation d'une partie de la parcelle cadastrée section D n°1015A2 sise rue des Récollets à Ath. Décision.
Service mobilité - Suppression d'un emplacement PMR à la Chaussée de Mons n° 101-103.
Matériels et fournitures - Fourniture de structures végétales. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
Personnel communal - Renouvellement de l'affiliation de la Ville d'Ath au service médical interentreprises SPMT-ARISTA ASBL. Approbation.
Personnel communal - Règlement de travail. Modification. Approbation.
Police locale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2016. Approbation par l'Autorité de tutelle. Information.
Police locale - Budget 2017 & objets connexes. Approbation.
Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2017 - Projet de budget aux services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
Finances communales - Budget 2017 et objets connexes. Approbation.
Finances communales - Dotation 2017 à la Zone de Secours WAPI. Approbation.
Finances communales - Dotation 2017 à la Zone de Police d'Ath. Approbation.
Agence de Développement local - Budget 2017 de la Régie communale ordinaire. Approbation.