La prochaine séance du Conseil communal aura lieu ce jeudi 19 novembre à 18h30 en visioconférence avec le logiciel informatique Teams.

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COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

ADMINISTRATION GENERALE - Souscription au capital F de l’Intercommunale Ipalle. Travaux de pose du réseau d’égouttage situé rue de Saint-Julien (dossier n°51004/01/G003 au plan triennal 2013-2016). Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE - Souscription au capital F de l’Intercommunale Ipalle. Travaux de pose du réseau d’égouttage situé rue des Sports (dossier n°51004/01/G009 au plan triennal 2013-2016). Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE - Souscription au capital F de l’Intercommunale Ipalle. Travaux de pose du réseau d’égouttage situé rue Salvador Allende (dossier n°51004/01/G001 au plan triennal 2013-2016). Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE - Déclassement et revente d’éléments de véhicules.

Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE - Prise d’acte de décisions prises par le Collège

communal. Approbation.

INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du mercredi 9 décembre 2020. Approbation.

INTERCOMMUNALES - TMVW - Assemblée générale extraordinaire du 11 décembre 2020. Approbation.

INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020. Approbation.

INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020. Approbation.

INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020. Approbation.

POLICE LOCALE - Modification budgétaire n°1/2020 et objets connexes. Approbation.

POLICE LOCALE - Acquisition d'un appareil mobile de reconnaissance automatique des plaques d'immatriculation. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.

POLICE LOCALE - Déclassement et cession d'1 véhicule, introduction dans le patrimoine de 4 vélos. Approbation.

POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

FINANCES COMMUNALES - Comptes annuels de l'exercice 2019. Approbation par l'autorité de tutelle. Information.

FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2 de 2020 et objets connexes. Approbation.

FINANCES COMMUNALES - Coût vérité 2021. Approbation.

FINANCES COMMUNALES - Taxe communale annuelle sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et déchets ménagers assimilés pour l'exercice 2021.

Approbation.

FINANCES COMMUNALES – 040/366-09 – Redevance sur l'occupation du domaine public par des commerces de frites et autres denrées comestibles analogues à emporter pour les exercices 2021 à 2025. Approbation.

FINANCES COMMUNALES – 040/366-48 – Règlement redevance relatif aux droits d’occupation diverse du domaine public à des fins commerciales ou publicitaires pour les exercices 2021 à 2025. Approbation.

FINANCES COMMUNALES – 040/366-01 – Redevance sur le droit d'emplacement sur les marchés pour les exercices 2021 à 2025. Approbation.

FINANCES COMMUNALES – 040/366-14 - Règlement redevance relatif aux droits d'occupation de voirie pour les exercices 2021 à 2025. Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 040/361-03 et 04 - Redevances sur les demandes de permis d'urbanisation et sur les demandes de documents administratifs ou autres prestations administratives pour les exercices 2021 à 2025. Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 76X/163-01 - Redevance pour l’occupation des salles et terrains communaux et le prêt du matériel communal pour les exercices 2021 à 2025. Approbation.

FINANCES COMMUNALES - IPALLE - Recyparcs - Augmentation de capital par apport de créance. Approbation.

FINANCES COMMUNALES - Dotation 2020 à la Zone de Secours WAPI - Approbation.

FINANCES COMMUNALES - Subsides en nature accordés par dérogation à la redevance d'occupation des salles. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers-Saint-Amand. Budget de l'exercice 2021. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers-Notre-Dame. Budget de l'exercice 2021. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz. 1ère modification budgétaire de l'exercice 2020. Approbation.

DOMAINE COMMUNAL - Mise en gestion de deux appartements sis Cour Jean Zuallart n°5 bte 1 et bte 2. Décision formelle.

DOMAINE COMMUNAL - Avenant au contrat de concession avec la SNCB pour un terrain sis à Isières. Décision.

DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition d'une partie de la parcelle sise rue des Prés le Comte à Ath et cadastré section B n°86D3. Approbation.

DOMAINE COMMUNAL - Résiliation du bail emphytéotique conclu entre la Ville et le CPAS pour l’immeuble sis rue des Frères Gilbert n°3 et 5 et des terrains cadastrés section D n°736/02 et 739/02. Approbation.

DOMAINE COMMUNAL - Aliénation des immeubles sis rue des Frères Gilbert n°1 et 3/5 à Ath. Décision formelle.

DOMAINE COMMUNAL - Aliénation des parcelles sises rue d'Houtaing et cadastrées section A n°358C2 et 358K2 pie. Décision définitive.

BATIMENTS SCOLAIRES - PPT COVID-19 - Extrême urgence - Aménagement des sanitaires de l'école du Faubourg de Tournai - Approbation des conditions et du mode de passation.

BÂTIMENTS CULTURELS - Maison des Géants. Désignation d'un auteur de projet pour l'aménagement intérieur des espaces muséaux et autres. Approbation des conditions et du mode de passation.

VOIRIES COMMUNALES - FRIC 2019-2021. Désignation d'un auteur de projet pour les travaux de voirie. Rue d'Ecosse et Rue de Dendre. Approbation des conditions et du mode de passation.

VOIRIES COMMUNALES - FRIC 2019-2021. Travaux d’égouttage et de voirie.

Convention relative aux marchés conjoints. Rues de Dendre et d'Ecosse. Approbation.

VOIRIES COMMUNALES - FRIC 2019-2021. Désignation d'un auteur de projet pour les travaux de voirie. Approbation des conditions et du mode de passation.

COURS D'EAU - Programme d’Actions sur les Rivières par une approche Intégrée et

Sectorisée- P.A.R.I.S – Plans de gestion des risques d’inondations (PGRI). Approbation des projets/mesures dans le cadre de la gestion communale des inondations par débordement de cours d’eau et/ou par ruissellement. Approbation.

MOBILITE DOUCE - Travaux d'aménagement de l'ancienne ligne du chemin de fer. Ligne 81. Approbation des conditions et du mode de passation.

SERVICE MOBILITE - Création d'une zone d'évitement à la rue de la Fosse à Maffle. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Convention-cadre Infrabel relative à la signalisation des passages à niveau. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la rue de la Fosse, face au n°19. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Création d'une zone - 3.5 t à Ligne, Houtaing et Mainvault. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue de l'Abbaye, face au n°55. Approbation.

SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet - Convention d'accompagnement pour réduction des pertes et du gaspillage alimentaire à l'école Georges Roland. Approbation.

AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL - CREASHOP PLUS. Approbation. 

ACCUEIL TEMPS LIBRE - Modification du programme de Coordination Locale de l'Enfance, projet d'accueil et ROI de l'accueil extrascolaire communal. Approbation.

ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Plan de pilotage. Ecole communale n°6. Approbation.

ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2020-2021. Approbation.

ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2020. Approbation.