La prochaine séance du Conseil communal aura lieu ce mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 en visioconférence avec le logiciel informatique Teams.
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COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Démission. Acceptation. Décision.
ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.
ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.
ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Conseil de l'Action sociale. Démission. Acceptation.
ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'une candidate présentée en remplacement d'une Conseillère démissionnaire (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision.
ADMINISTRATION GENERALE - Demande d'autorisation à ester en justice. Constitution de partie civile. Décision.
ADMINISTRATION GENERALE - Dérogations aux douzièmes provisoires. Prise d’acte des décisions prise par le Collège communal.
POLICE LOCALE - Renouvellement de mandat du Chef de Corps de la ZP Ath 5322. Arrêté royal de nomination. Information.
POLICE LOCALE - Modification budgétaire nr 1/2020 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’autorité de tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.
FINANCES COMMUNALES - Modifications budgétaires n°2 pour l'exercice 2020. Approbation par réformation. Information.
FINANCES COMMUNALES - COVID 19 - Mesures d'allègement fiscal accordées par la Ville d'Ath pour l'exercice 2021 dans le cadre de la circulaire du Ministre Collignon du 04/12/2020. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Lanquesaint. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Eglise Protestante de Ath. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale extraordinaire du 11 février 2021. Approbation.
DOMAINE COMMUNAL - Aliénation du garage sis rue des Bateliers +5 à Ath et cadastré section B n°811G87. Décision définitive.
ACADEMIE DE MUSIQUE - Académie de musique. Remplacement de la chaudière. Approbation des conditions et du mode de passation.
ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 1er janvier 2021. Approbation.
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