Ce mercredi 29 septembre 2021 à 18h30 en la salle des fêtes de l’école G. Roland sise rue Hennepin, 11 à Ath.
Ordre du jour
2
SEANCE PUBLIQUE
1.
COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2.
ADMINISTRATION GENERALE - Règlement de travail du personnel communal non enseignant. Approbation.
3.
ADMINISTRATION GENERALE - Centrale d’achat de la Province du Hainaut. Acquisition de bornes de recharge pour véhicules électriques, matériel, accessoires et services liés. Convention complémentaire. Approbation.
4.
POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'inspecteur de police à affecter à la fonctionnalité "Intervention". Décision.
5.
POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. MOB 3/2021. Vacance de l'emploi d'inspecteur de police dans la fonctionnalité "Circulation". Décisions d'inaptitude de la Commission de sélection. Constat. Maintien des effets de la délibération du 25/06/2021. Décision.
6.
POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
7.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Meslin l'Evêque. Compte 2020. Approbation.
8.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
9.
CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
10.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
11.
DOMAINE COMMUNAL - Contrat de concession du domaine public de la SNCB. Parking sis chemin du Castillon à Isières. Décision.
12.
DOMAINE COMMUNAL - Cession gratuite à la Ville d'Ath des aménagements imposés dans le cadre des permis d'urbanisme relatifs à la construction d'immeubles à appartements à Ath, Avenue du Bonheur, rue des Matelots et Route de Lessines, en vue de leur transfert dans le domaine public de la Ville d'Ath. Approbation.
13.
DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de terrains sis chemin de Silly à Gibecq et cadastrés section A n°289/02 et 289/03. Décision.
14.
DOMAINE COMMUNAL - Fourniture et pose de toilettes publiques. Approbation des conditions et du mode de passation.
15.
SERVICE LOGEMENT - Arrêté du Gouvernement wallon du 27 février 2014 - Proposition de renouvellement de la convention-cadre avec l'Habitat du Pays Vert. Décision.
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