Ce mercredi 27 octobre 2021 à 18h30 aura lieu à la salle des fêtes de l’école G. Roland, rue Hennepin, 11à Ath le conseil communal
1.COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2.
ADMINISTRATION GENERALE - Situation suite aux inondations sur le territoire de la Ville d'Ath. Information.
3.
ADMINISTRATION GENERALE - Motion de la Conférence des Bourgmestres et élus territoriaux de Wallonie picarde relative à la prévention et à l'adaptation au changement climatique en Wallonie picarde. Adoption.
4.
ADMINISTRATION GENERALE - Prise d’acte de décisions prises par le Collège communal. Approbation.
5.
POLICE LOCALE - Marché de travaux en vue de l'aménagement d’une cellule 48 Heures. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.
6.
FINANCES COMMUNALES - Coût vérité 2022. Approbation.
7.
FINANCES COMMUNALES - 040/363-03 - Taxe communale annuelle sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et déchets ménagers assimilés pour l'exercice 2022. Approbation.
8.
FINANCES COMMUNALES - Dotation 2021 à la Zone de Secours WAPI. Approbation.
9.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Arbre. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
10.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
11.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
12.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
13.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
14.
CULTES - Eglise Protestante à Ath. Compte 2020. Approbation.
15.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Compte 2020 - rectificatif. Approbation.
16.
SERVICE MOBIITE - Etablissement d'une rue scolaire à la rue Hennepin. Décision.
17.
SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue du Canon, face au n° 9. Décision.
18.
SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationner au Quai de l'Entrepôt face à la station de pompage. Décision.
19.
DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de l'immeuble sis Marché-aux-Toiles n°7 à Ath. Modification prix de vente.
20.
DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'une parcelle sise rue de Glaude à Meslin-l'Evêque et cadastrée Section B n°776V2. Décision formelle.
21.
DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition d'une partie de la parcelle sise rue du Mont à Mainvault et cadastrée section B n°229T. Décision.
22.
VOIRIES COMMUNALES - Traitement hydrocarboné Avenue des Artisans. Approbation des conditions et du mode de passation.
3
23.
ENERGIE. Appel à candidature - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité et de gaz - Approbation.
24.
ENERGIE - Installation de moyen de production locale d'énergie renouvelable et durable - Contrat In House - Approbation des conditions et du mode de passation.
25.
SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet. Approbation de la notification démarche Zéro Déchet dans le cadre de l’AGW du 17 juillet 2008. Subsides actions 2022.
26.
SERVICE ENVIRONNEMENT - Bandes enherbées. Nouvelles conventions. Approbation.
27.
PERSONNEL COMMUNAL - Recours aux services de l'Agence locale pour l'Emploi pour l'année 2022. Autorisation de prorogation. Approbation.
28.
ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Profil de fonction et appel à candidatures à une fonction de directeur(-trice) d'école à titre temporaire. Décision.
